LXVI

ÀïigiMe usa modérëoieni de ce pouvoir usiii mais 8€s succeiteurs en firent on eiécrable a] presque tous furent des tyrans; quelques-uns monstres. Le despotisme avilit tous les cœur n'y eut plus de Romains.

Le cbiîstianisme naissant ayant éprouve persécutions , toutes les âmes généreuses s'en lérent sous ses drapeaux ; une minorité ne f se rendre recommandable aux yeux du pei que par de grandes vertus, par l'autorîtc toujo imposante de la vérité et de>lâ justice. Les cl tiens adoptèrent toutes les doctrines des patri^ Grées et Romains. On sait quel usage les Pères FEglîse ont (ait de Platon. Lactance et saint A gustin ne cessent d'invoquer Cicéron*

Tous )es cœurs que la servitude n'avait pu i trir adoptèrent les nouvelles doctrines j c^él une réforroation , et la corruption du jgouven ment tendait à lui donuer de nouvelles forces (

Je crois qu'il n'y a pas d'autre raison du trio pbe du christianisme. Mais une fois assis sur trône impérial avec Constantin , ce système n gieux devint inique et |)ersécuteur à son tour adopta les doctrines de l'obéissance passive ; et

(i) y. L'histoire législfttife deFabolition du dniidisme , du triom et deU ruine dupagaoi»me^ et del'établiMementdu christianisme , ] faiu: du tom. 3 du Becveil des «ocicimci Lois frtt^ûses.

( liXVII )

s'éloignanl aiosi de la primitive Eglise il fit naître la nécessité de nouvelles reformations. Les nom-* breuses sectes qui s'e formèrent dans l'empire Pin* diquent assez; mais ce n'est qu'au i6.° siècle qu'elles s'accomplirent.

De nos^oum, le cathoKcisme un moment aboli en France (en 1793), a subi de rudes atteintes. Son rétablissement (en 1802) ne produira pas les fruits qu'on en espère, s'il ne revient pas aux grands principes d'ordre politique et moral qui l'ont fait triompher dans les* 3." et 4." siècles de l'ère vulgaire , et s'il ne corrige pas lui-même les abus qui le dévorent.

Peut-être verr^t-on s'élever des croyances religieuses nouvelles du sein de la mystique Allemagne y si l'Europe, si le monde eptier n'était pas occupé de fonder le culte des sciences politiques et. dii véritable droit public. Ce nouveau culte renversei^à les études religieuses , si les princes de l'Eglise , et les gouvernèmens catholiques ne sanctifient le triomphe de la liberté. En faisant une étroite alliance avec elle, ils rendraient tous les hommes éclairés, essentiellement religieux.

Mais revenons sur nos pas, et reprenons nos recherches sur les progrès du droit , depuis Cîcéron.

Si la science du droit privé fit quelques pDQgrè^

( uax )

entre le gouvernant et les gouvernes, c'ést*à-dir6 le droit public^ et ceux qui existent de particulier à particulier ,. c'est-à-dire le droit privé (i).

Il appelle droit des gens ce qui est réellement le droit naturel^ puisqu'il le définit ainsi : ce Quant » au droit que la raison naturelle a établi parmi )) tous le$ hommes y et qui est observé en tout y> et partout , il est appelé droit des nations ^ » c'est-à-dire le droit dqnt toutes les nations font 39 usage » (2).

Dans le paragraphe suivant , il se rapprocfie da« vantage de la véritable défiçition du droit des gens ; ce passage jétablit le droit des gens coutumier , mais il exclut le droit des gens positif ré« sultant des traités.

a lie droit des gens, dit-il , est commun à tout ^ le genre humain : les affaires des hommes et y> leurs besoins ont porté toutes les nations à se » faire certaines règles de droit ; les guerres se » sont élevées ; elles ont produit les captivités J> et les servitudes , lesquelles sont contraires au y> droit naturel ; car , par le droit naturel et

(1) Quod quifqae populus îpte sibi jus constituit , id ipsius proprium civitatift est, Tocaturque jas civile , quasi jus proprium ipsîus civitatis.

(2) Quod Tcro naturalis ratio iuter omnes hommes constituit , id apud omnes peraeque custoditnr , ▼ocaturquejftf5gtfn/ium , quasi qua fure omnes gentes utantor. (Inst|| Iït. 1. $, 1. tit. i»)

» originairenaent ^ tous les bommes naissaû libres » (i).

Du temps de Jastinien , on n'adoptait do plus , dn moins en principe, cette doctrine d' A r tote , qu'il y a des hommes qui naissent esclaves

Pendant le moyen Age , la science dn droit pi blic s'éteignit tont-à-fait. L'ignorance profonc dans laquelle l'Europe entière fut plongée pendai près de douze siècles fit oublier les premiers prii cipes des lois.

Le systèfne féodal qui s'introdiysit partout éta fondé sur lé droit du plus fort. Dieu et mon épét était la devise de tous ces brigands illustres qi usuipèrent les trônes et qui se créèrent des princi pautés.

La noblesse , au lieu d'être le résultat naturel d l'éminence des fonctions et des services rendus ; la patrie , devint un droit patrimonial et hérédi taire fondé sur le privîléjge et* l'eiemption de charges publiques.

li'V L'esclavage se multiplia sous toutes les former

iV'^^ «t prit le nom de servage. Il formait tellement \k

base du système féodal , que l'affranchissemen

,'[' (i) Jus autem ^eottum onmi humano generî oormntuM ett , naa

yi^. osa exigente et humanit neceMiutibiu ^ gentes huniaoc juraqiuedaii

pibi confitituemnt. Bclla etenim orU sunt^ et cap'tiiritatet lequatae et servitutes qiue sunt naturali juri eontrarias* Jure enim natorali onmes hominesab ioitio liberi i^ccbantur. ( Ihid, j. 3.)

successif des personnes et des communes lui porta un coup mortel et a précifÂté sa chute.

Ce système ^ tant prôné par quelques privilé* giés, était essentiellement vicieux^ puisqu'il étnit fondé .sur des principes entièrement opposés aux droits de l'homme, il ne s'est maintenu si longtemps qu'à cause de l'ignorance des peuples , de son alliance intime avec la théocratie de la Cour de Rome , et parce qu'on lui avait donné une base assez large , en accordant aux barons inférieurs tine portion des droits de la souveraineté ou droits régaliens , 'comme Je droit de Ûire la guerre y de battre monnaie , de lever des impôts, de ftfire des lois , de rendre la justice.

C'est par une sqite des préjugés que cet établis* sèment politique a laissés dans les classes privilé* giées et parmi les maisons priociéres de l'Europe , que l'on entend encore quelquefois parler de voyt^Mmes patrimoniaux.

Quand on fut obligé à des concessions , on eut 1 art de les faire accepter comme des &vears. On donna le nom de franchises *et prif^iléges k certaines &Gultés qui n'étaient autre chose que les droits inaliénables de b nature.

. Quiconque étudie les constitutions aotoelles de FËurope, ne doit jamais perdre de vue ce point de départ : il sert à expliquer toutes les erreurs

( Tixxm )

maïs le peuple des campagnes et des villes' , ayant été ruiné et réduit en servitude, cessa d'être représenté.

Les seigneurs , devenus héréditaires , se liguer rent contre l'autorité royale et lui enlevèrent tou* tes ses prérogatives , ou du moins les partagèrent avec elle.

En comptant le peuple pour rien , il y avait quelque liberté dans le régime féodal , ou du niCMns le pouvoir du suzei*ain était extrêmement limité. Les rois ne sont parvenus à ressaisir leurs prérogatives que par une alliance étroite avec le peuple , et en lui rendant ses droits politiques ^ ce qui eut lieu en Espagne , en Angleterre et en France , à peu près à la même époque.

C'est ce système perfectionné ^ui a amené les gouvernemens représentatifs modernes. La Castille et surtout l'Aragon en fournissent des modèles plus eicellens que l'Angleterre , avant le règne de Philippe II (i) ; mais celle-ci eut le bonheur de sauver ses institutions du naufrage, dans lequel les Espagnols les laissèrent périr.

Après avoir exposé les principes et les vices du gouvernement féodal , passons en revue les publicistes , qui , depuis la renaissance des lettres , ont le mieux étudié la constitution et la nature des gouvernemens.

(i) y. Hallam, Histoùe du moyen âge.

en disant qu'il donne des conseilà à un tyran , ^ par ccfnsé^uent qu'il exfdique plutôt le mode de sa conservation , qu'il ne 1'approu.ve ; en effett , il déclare au commencement de ce chapitre ""«c qu'il )) est très Jouable aux princes d'être fidèles à lettra » engageinens. »

Montesquieu y dit-on , n'a pas cherché à juât»- £ier, mais à éxfdiquer les moyens par lesquels un gouvernement despotique peut se^ soutenir: ea supposant Fexcuse fondée, nous pensons que les écrivains dont la mission est d'éclairer le monde , ne doivent jamais parler de ces moyens odieux que pour les flétrir.

Si Machiat^l en écrivant , a'^était pas libre de suivre les inspirations de sa conscience , il aurait mieux fait de se taire. Car spn livre , s'il fait honneur à la perspicacité de son génie, est une mauvaise action , puisque les despotes se dirigent par ces maximes.

Gaton l'Ancien , ayant entendu le philosophe grec Carnéades soutenir ainsi devant le sénat, des thèses contraires à la morale et à la justice éternelle, eut raison de provoquer son bannissement.

Au reste n'exagérons pas les reproches que Machiavel a pu mériter ; si sa politique n'est pas assise sur la justice et la morale , elle n'est pourtant pas sans profondeur , et les amis de la liberté y trouveront auissi d'utiles leçons. J.<-J. Rousseau

( Lxx-n )

qae Machiavel ëtaît un zâatenr dflt lib«r ipays; on peatlecoDcluredu dernier cba[^ rince ^ dans lequel il exhorte le prince j 2n k délivrer la péninsule italienne ^ d gers , ses oppresseurs, connaissait les charmes et la puissance de lé. -

ns son discours sur la réforme de la constib le Florence , «dressé au Pape Léon X , il pn d'ériger cet état en république.

ichiavel était partisan des idées démocrs I ; il parle avec enthousiasme de Brutus et à' us.

ns ses (Uscours sur Tite-IJve (liv. l.") iavel se prononce ponr las gouvèrnemem 9, et c'est à cette heureuse combiaaisoB 'établissement politique de Lycurgue doit, i vis , une durée de huit cents ans. ''

gouvernement démocratique , établi pai I , fut bien moins durable ; ce pays étail par des révolutions continuelles. La consti' ] de Rome fut également mixte.

ns le chap. 5 , Machiavel suppose que \e.

les sont méchans de leur nature , et que tou' iteur doit constituer l*Etat en conséquence a thèse de Hobhes j que nous examineron lard, ichiavel prouve très-bien , an chap. 7, l'utiliti

( liXxvn )

ou plutôt la néeessité des accusations populaires dans un Etat populaire , comme le seul moyen d'empêcher les usurpations et de sauver la liberté ; mais il ne veut pas qu'on encourage les délateurs. Chap. S y il émet cette opinion fort dangereuse , que , pour constituer un Etat j il faut être seul , et que dès-lors le législateur doit s'emparer de tous les pouvoirs. C'est plaider pour l'usurpation. Il' absout Romulus du meurtre de son frère, par cette nécessité. Dés^ors pourquoi s'étonner qu'on se soit élevé contre les principes pernicieux de Machîaçel ? Cependant , au chap. lo, il s'élève avec, beaucoup d'énergie contre les tyrans. Machiavel dit ensuite des choses fort sensées sur l'influence de la religion. Au chap. 16 , il prouve qu'un peuple accoutumé à vivre sous un prince y conserve diificilement sa liberté , si par hasard il devient libre. Pour la consolider ^ il faut, suivant lui , sVssurer de tous les ennemis de l'ordre nouveau ^ il va même jusqu'à dire qu'on peut les mettre à mort , et c'est ainsi ||u'il justifie la condamnation de^ fils de Brutus, action contraire à tous les sentimens de la nature, sa-^ orifice qu'aucune loi ne peut exiger d'un père.

11 revient sur cette idée , qu'il généralise , lîv. 5, ch. 3. » 11 faut en toute révolution , dit-il, frapper un grand coup. » Quelle infernale politi-^ que ! Celui qui , dans un cas analogue , s'écriait :

sînat dq duo d'Eogbiap était légitime. IS'estrce pas avec raison qae la postérité a flétri Machiat^l ? :

Cb. 6 , il endigue comnieQt il £ittt s'y prendra pour ooDspirer hettreusemeDt.

Ck. 4i du loêine livre, il établit corn ine un principe, que, quand il s'agit du salut dapaya, on ne d<nt être arrête par aucune considération de justice ou d'in}us€ic'&', d'humanité ou de cruau« té , de bonté ou de gloire. «-^ Gb. 49 , qu'il n'y a pas de honte à violer lés profnesses arracbées par la force des armes.

Ë» résumé , Machiauel avait le génie de la po-» litique ; mais il a établi une foule de maximes contraires à Péteroelle )uslice et à la morale. Sa mémoire en reste donc justement entacbéew Qu'il 9it été bon citoyen , à la bonne beure ; mais la machiavélisme de sa politique est avec raîson passé en proverbe , et on ne peut sans honte le justifier, ni par les circonstances où il écrivait,. ni par l'espèce d'impartialité qu'il a gardée entre les princes et les peuples , en leur donnant ég^le-» meut des conseils.

Au reste les ouvrages de Machiavel ne. sont pas des livres de principes ; mais des traités de puro politique y dans le sens attribué aujourd'hui à ce mot , et non dans celui qu'il avsk du temps d'Aristote.

( liXXXI )

» ne fussent contre nature y vu . que le» roia et . les o monarques ont même puissance ^ur tous leurs o sujets soit seigneurs soit esclaves* y>

On voit que cet auteur était imbu des principes du droit féodal. . .

Cependant , et Comme l'esclavage proprement dit, avait cessé dans une partie de l'Europe , depuis 4oo ans , et comme en France, chacun doit naître franc ^ suivant l'expression de LouîS' le Hutîn *, il est d'avis de l'affranchàssemeot ; mais c'est uniquement par des vues d'humanité. L'efr»

prit de Bodin ne s'élevait pas jusqu'au droit na**turel; ch. 6, en traitant de la république, il admet comme un principe légal, l'inégalité des droits et les privit^es de castes ; ch. 9 , il définit la sou* veraineté, la puissance absolue, ou perpétuelle de la république. 11 pense que le souverain n'est tenu de rendre compte qu'à Dieu ; à la vérité , il. vent qu'il respecte les lois divines.et naturdles ; mais il n'en a défini aucune ; et il a omis la plus essentielle de ces lois , qui est la liberté.

a On a voulu dire, dit Bodin, etpubUer partout » que l'Etat de France était composé de trois » formes de politique ; que le parlement de Paris, 9» oui^our des pairs, tenait une forme d'aristocratie ; » que les trois états tenaient la démocratie; et que » le roi représentait l'état royal ; c^est une opi*

( T.XyYTIT )

a seivUude t/oîontaire. C'était un esprit élevé ^ Ifrand ami de la liberté, ce C'est bien pur néant, dit-il, de débattresi la li-

> bierté est naturelle, puisqu'on ne peut tenir aucun I en servitude sans lui faire tort , et qu'il n'y a rien

> au monde si contraire à la nature. Reste donc*

> ques de dire que la liberté est naturelle ^ et par

> même moyen à mon advis, que nous ne sommes

> pas seulement nays en possession de notre fran*

> cbise ,mais aussi avec l'affection de la défendre, i» Montaigne n'a pas écrit sur la politique ,

nais , parmi ses maximes de morale , on trouve quelques idées relatives à la royauté ; oc nous f> leur devons obéissance , dit^l , mais l'estime

> et l'afièction ne sont dues qu'à leurs vertus » ; 1. 1 j p. i6,éd. de Lefèvre, 1818). II n'est pas de l'esencedela royauté d'être libre ^oomm^ l'entendent es partisans de la guerre d'Espagne. Montaigne affirme (t. n p. gs), Qc qu'ils sont tous prisonniers dans » les limites de leur pays » ; quant à la supériorité 3e leur ari^ne , il dit assez durement a que l'âme

> d'an roi y et celle^ d'un savetier sont jetées au

> 'même moule.» ( t. 3 , p. 77 ) .

Le 17/ siècle a donné naissance à beaucoup l'ouvrages sur le Droit public.

Sacon y élevé par son mérite à de bautes di« piités sous la reine Elisabeth y chancelier d'An-