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Esprit gallican. — Gerson. — Sainte Thérèse. — Projet de réforme catholique. — Droit politique et civil. — Accurse.
— Alciat. — ;Cujas. — P. Pithou. — L'Hôpital. — Pasquier.
— Montesquieu.
L'Éguse avait précédé la féodalité : elle dut donc périr avant elle. Sous la première et Ja seconde race , sous Charlemagne comme sous Clovis , rÉglise avait régné ; à Tavénement de Hugues Capet , cette suprématie est déjà compromise ; Rome consacre bien encore les sceptres; elle ne les ôte, ne les donne plus; tout se tourne contre elle, la piété et les hérésies, saint Louis et Gerson. La guerre de l'autorité royale contre les puissances du Saint-Siège, guerre commencée par la piété éclairée du fils et de l'élève de Blanche, est soutenue , et plus vigoureusement, par ses successeurs. Le développement des langues vulgaires, cause et attrait des hérésies , fit naître dans l'esprit des peuples des inquiétudes religieuses. Mais plus que l'autorité royale, plus que les hérésies et
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les idiomes vulgaires, les dissensions, et disonsle, les désordres de la cour romaine aidèrent a sa décadence. L'unité pontificale brisée au sein même de Rome , la triple couronne en même temps attachée et flétrie au front de trois pontifes rivaux , devaient perdre aux yeux des peuples leur éclat et leur force '.
Le concile de Constance, assemblé (i4i4) par les soins de l'empereur Sigismond pour éteindre les schismes qui désolaient l'Église, avait aussi pour mission de conjurer un autre péril : Jean Hus et Wiclef y comparui*ent.
Pour l'Église donc, lutte au dedans, au dehors révolte; déjà s'annonçaient la réforme et la philosophie. Alors de tristes pressentimens saisirent le cœur des hommes pieux, de ceux qui comprenaient la religion sans la puissance temporelle, la soumission sans l'esclavage. Us virent que , pour sauver l'Église, il la fallait ramener à sa constitution primitive; combattre , par l'antique autorité des conciles , les ambitions qui y en se la disputant, déchiraient la tiare;
' Jam capitis unio videtur perire : quia très se audent papam vocare. Jam membrorum est divisio : quia sub quolibet illorum trium est membrorum obedientia et subjectio.
( JoANN. GsRSOHii , De modis uniendl ac reform, ecclesiamy t. ii, p. 166. )
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défendre le Saint-Siège en lui rendant son unité y et enfin prévenir le démembrement de l'Eglise y en faisant dans son sein même, et par elle, une réforme devenue nécessaire, inévitable. Ces hommes, en le devançant, eussent supprimé le protestantisme.
Voilà , au commencement du quinzième siècle , la tâche des Universités et des parlemens , le sens et le but des libertés gallicanes ; voilà la réforme que tentèrent sainte Thérèse par les effusions de la piété, Gerson par la science. Consécration des libertés gallicanes, réforme de l'Église par l'union et la science , telle fut la double pensée de Gerson , celle qu'il a développée dans ses discours au concile de Constance, et principalement dans ses deux traités sur la réforme de l'Église : De modis uniendi ac reformandiEcclesiam^ et sur la déposition des papes par les conciles : De auferibilitate papœ ah Ecclesiâ. Dans le premier de ces traités, Gerson distingue l'Église en deux Églises : l'une primitive, catholique, universelle; l'autre apostolique, particulière; la première se compose de tous les fidèles : Grecs, latins, barbares, hommes et femmes , nobles et roturiers ; la seconde , du pape, des cardinaux, des évêques : c'est l'Église romaine. La première, l'Église catholique, est seule infaillible; la seconde, l'Église ro-
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maine^ est sujette a l'erreur et à la coiTuption " . Dans YAuféribilitéf Gerson prouve méthodiquement que les conciles sont au-dessus du pape "*; qu'en eux résident la vertu et la puissance de l'Église; qu'ils peuvent , qu'ils doivent déposer les papes quand ils compromettent les intérêts de la religion ^ Ce n'était pas toutefois sans de
* Haec ecclesia de lege curreoti nunquàm errare potait , nunquàm deficere. Alia verb vocata ecclesia apostolica , particalaris et privata ; et haec errare potest et falli et fallere , schisma et hseresim habere , etiam potest deficere.
( De unitate Ecclesiœ , deque Ecclesiœ distinctione in catholicam etromanam^ t. ii, p. 162.) Quia ergo angélus papa esse non potest: ergo papa ut papa homo est, et , ut hoiao sic est papa et ut papa potest peccare , et ut homo potest errare.
( De Panlijicis romani auctoriiate atque potestate. )
* Auferibilis est in casihus dabilibus vicarius sponsus Ëcclesiae ab ipsa Ecclesia , et hoc per eani vel per condlium générale repraesentans eam , vel per aliquos ad hoc per eam institutos , sive consentiat ipse vicarius , vel non consentiat suae cessioni.
( De auferibilUate papœ ab Ecclesia. Consideratio décima, ) ' Sed numquid taie concilium, ubi papa non praesidet, est suprà papam. Certè sic. Superius in auctoritate , snperius in dignitate, superius in officio. Tali enim concilio ipse papa ab omnibus tenetur obedire ; taie concilium potest potestatem papae limitare , quia tali concilio cùm repraesentet ecclesiam universalem , daves ligandi et solvendi stint concessae. {De auctoriiate concilii universalis suprà papam. ]
pieuses frayeurs , sans de grandes précautions , que ces savans hommes du quinzième siècle ^ ces réformateurs catholiques portaient la main sur l'Arche Sainte. En attaquant les papes ^ ils renouvellent^ ils répètent les assurances de leur dévouement à l'Église y de la sincérité et de la soumission de leur foi aux traditions apostoliques '; précurseurs timides et indécis d'une grande révolution, on sent qu'ils n'accompliront pas l'œuvre qu'ils commencent : Luther s'en chargera.
L'étude du droit vint coïncider avec ce mouvement de réfornie religieuse : les conciles ruinèrent la puissance spirituelle de Rome; les parlemens , sa puissance temporelle.
Le droit avait été cultivé de honne heure en France. Nous avons vu Philippe-Auguste , saint Louis, PWlippe-le-Bel, le protéger contre les anathêmes de Rome , et ses travaux ont été les premiers monumens de notre langue. La monarchie fut bien inspirée d'encourager ainsi l'étude du droit : car le droit l'a affranchie. La
' Salvâ semper protestatione , qu6d si quid minus dixero justum*, secundum Christi fidem et regulam apostolorum , reTpcabo , ex corde compatîendo, et pro posse meae imperitiae » ac munitus armis justitiae domui Dei , columba& Dei, sponsae Dei/electae Dei, nostroPio etlaudando desiderio consulendo. {De modis uniendiac reform. Eccles. ; prœfat. )
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jurisprudence romaine a triomphé et des coutumes de la féodalité , et des décrétâtes ecclésiastiques : Fapinien a fait la royauté moderne.
Aussi la protection royale ne nranqua-t-elle jamais à cette étude ^ et les jurisconsultes se succédèrent sans interruption. Comme le douzième et le treizième siècle ^ le quatorzième eut ses légistes. Guillaume du Breuil rédigea en latin les usages et les formules du palais , Stflu» parlamentij Jean Faber commenta les Institutes. Sous Charles Y^ sous Charles VI^ paraissent les Décisions de Jean Desmarest , le Songe du Vergier^ attribué à Raoul de Presle, ouvrage polémique, dirigé contre la jurisprudence ecclésiastique , enfin la Somme rurale de Jean Bouteiller.
Le quinzième siècle fit mieux encore. Le droit créait la monarcliie, et la monarchie , à soatour, élevait le droit. Charles VU, après avoir délivré la France des Anglais, rendit, à Montils-lès-Toui's (avril i453), une ordonnance pour la réformation de la justice ; projet que vint continuer Tordonnance de Charles VIII ( 1495 ) , et que devaient achever l'ardeur et le courage de Dumoulin. Le droit reprenait ainsi autorité et vigueur; il régnait comme 1oi;comme science, il était faible encore, mal compris et
mal enseigné. La lumière nous vint d'Italie : « Le siècle de Tan mil cinq cent nous apporta une nouvelle estude de loi , qui fut de faire un mariage de Testude du droict avecques les lettres romaines ^ par un langage net et poly , et trouve trois premiers entrepreneurs de ce nouveau mesnage, Guillaume Budée, François, enfant de Paris ^ André Âlciat, italien milanois'. »
Budée avait étudié à Orléans , dont l'université était alors fameuse pour la science du droit ; c'était le règne d'Accurse et des glossateurs. Dans un premier ouvrage, où se montrent déjà la justesse et la pénétration d'esprit qui distinguent ses travaux philologiques, dans les annotations sur les Pandectes j Budée s'éleva contre Accurse et les commentateurs. S'il eût poursuivi l'étude de la jurisprudence , il y eût acquis cette gloire que lui a donnée la connaissance profonde de l'antiquité grecque et latine ; il eût fondé le droit comme il a créé la philologie; mais ce qu'avait commencé Budée contre la première école italienne, l'école d'Accurse, un Italien , Âlciat le devait achever.
Appelé en France par François T', Alciat fonda cette école de Bourges qui répandit un si vif
* Pasq., Rech,^ liv. ix, p. 999.
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éclat f et d'oii sortirent tant de maîtres célèbres. Un homme alors créait une université. Âlciat avait fait Bourges; Cujas fît Toulouse. Jamais la science ne fut plus puissante ^ plus libre ^ plus cosmopolite. Un même homme enseignait en France et en Italie , allait fondant des écoles et laissant des disciples et des doctrines : ainsi nous voyons Cujas , professant tour à tour à Bourges , à Valence , à Paris , à Ttirin ; ainsi le Portugais Govea enseignait a Toulouse , à Paris, à Cahors, à Valence » à Grenoble ; et , plus tard , le successeur de Cujas, Dumoulin, promena sa science à Baie, à Genève , à Strasbourg , à Tubingue. Cujas , c'est le génie du droit , le véritable créateur de la science moderne. Alciat avait pressenti le droit, Cujas le retrouva; il le retrouva non -seulement sous les ruines du moyen âge , sous les ruines plus lourdes encore et plus confuses des glossateurs, mais sous les altérations que lui avaient fait subir l'élégance et la correction prétentieuses des jurisconsultes byzantins. Ce qu'a fait de nos jours la science allemande , aidée de sa patiente sagacité et d'une heureuse découverte qui nous a rendu l'antique et primitive jurisprudence romaine, Cujas, avec son seul génie, l'avait fait ; ce Colomb du droit avait deviné le monde caché sous les doubles débris de Byzance et du
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moyen âge. Dans ce monument régulier , mais artificiel , de la jurisprudence romaine ^ élevé par les ordres de Justinien^ sur les desseins et aux dépens de la première et majestueuse législation, Cujas découvrit les âges divers , les traits effacés du droit romain , et sous ses fausses couleurs il aperçut et fit reparaître la 4)eauté et l'originalité du dessin primitif. Le droit y pour lui^ fut une histoire : il le chercha dans les diverses périodes de Rome; il le refit. Et chose merveilleuse! cette création de la science , ces divinations instinctives , furent une réalité. Les textes retrouvés de Gaïus nous ont montré le droit romain , tel que Cujas l'avait conçu. Ainsi , de nos jours, le génie d'un grand naturaliste a reconstruit sur un plan exact , et dans toutes leurs proportions, ces animaux anté' diluviens dont la terre semblait pour toujours avoir caché le secret dans ses entrailles : Guvier a retrouvé le monde du déluge , comme d'Anville celui de la géographie , Cujas celui du droit ',
' Conclusion : repassant sur les trois chambrées de ceax qui ont escrit sur le droit, en la première, je fais grand estai d'Accurse entre les glossateurs ; en la seconde , de Barthole , Italien , et , entre les nostres , de Jean Faber, auquel je baille pour compagnon Charles Du Moulin, et nommément Estienne Fabre et Du Moulin, les vrais jurisconsultes de nostre France ;
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La féodalité et ses fiëres prétentions n'avaient pas été, au moyeu âge, le seul péril de la royauté y sa seule humiliation. La puissance pontificale, dont l'intervention, quelquefois sagement exercée, n'avait pas été sans utilité pour le peuple , avait le plus souvent durement pesé sur les rois. Rois et peuples l'avaient cependant acceptée avec plaisir d'abord , et im-> plorée contre les violences de la féodalité. Mais lorsque les peuples, unis par un commun danger, par un intérêt commun , se furent affranchis dujoug féodal, ils sentirent et supportèrent avec impatience le poids de cette tutelle qu'ils avaient jusque-là trouvée, sinon douce, du moins tolérable. L'esprit parlementaire avait vaincu la féodalité, l'esprit gallican s'occupa de vaincre les doctrines ultramontaines ; lutte non moins difficile , non moins périlleuse , et dans laquelle le courage, pas plus que la science^ ne manqua aux jurisconsultes du seizième siècle.
Dumoulin s'y distingua d'abord. Son commentaire sur l'édit des Petites dates , qu'il pu-
et entre ceux de la troisième , qu'il me plaît de nommer humanistes, je donne le premier lien à notre Cajas, qui n'eut, selon mon jugement , n'a , et n'aura par aventure jamais son pareil.
(Pasq.^ Rech.y liv. ix, p. 1002.)
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blia en 1 552, souleva contre lui la cour de Rome et la faculté de théologie ; contre leurs fureurs, Dumoulin ne trouva d'abri que cet enseigne* ment nomade dont nuis avons parlé. Mais l'homme qui attache son nom à cette conquête des franchises religieuses , qui a réuni et formulé les libertés gallicanes , qui a séparé le temporel du spirituel^ et éteint, pour ainsi dire , entre les mains des papes les foudres qu'ils lançaient contre les couronnes rebelles à leurs ordres, cet homme ^ c'est Pierre Pithou.
Le traité de, Pithou sur les Libertés de PÉg lise gallicane résume et fixe, avec autant de hardiesse que de mesure , les droits indécis et long-temps mêlés du temporel et du spirituel^ les limites incertaines de l'autel et du trône. Pour nous, ces libertés incomplètes, ces questions religieuses, ont bien perdu de leur inté-^ rét : alors elles étaient pleines de vie et d'actualité; elles ne touchaient pas seulement aux inquiétudes si vives et si profondes de la conscience ; elles étaient des questions nationales , des questions politiques. L'indépendance de la France , la dignité de la couronne , y étaient engagées, non moins que la religion. Les luttes des Parlemens et de l'Université contre les prétentions de Rome ont été des luttes de liberté morale, intellectuelle et politique. Ainsi
Favait bien compris saint Louis , lorsque, dans la Pragmatique sanction , il chercha à poser les limites difficiles et incertaines du pouvoir spirituel et du pouvoir t^porel. L'avenir témoigna de sa prévoyance. Ce fut au moyen des droits que la complaisance ou l'intérêt de François P reconnut dans son Concordat avec lacour de Aome, que, plus tard, le Saint-Siège se mêla aux désordres de la France pour les enflammer, qu'il soutint la Ligue, protégea les Guise , et livra la France à l'Espagne. Que l'on interroge notre histoire : on verra que la résistance des Parlemens aux prétentions ultramontaines a sauvé la monarchie et la nationalité françaises ; sans les libertés gallicanes, nous aurions eu l'inquisition avec Philippe II. Ces prétentions étaient bien opiniâtres et bien hardies; elles n'ont cédé , à regret encore , qu'à la puissance de Louis XIY et à l'autorité de Bossuet. Pithou n'eut pas seul l'honneur de défendre les libertés gallicanes : ces libertés, qui trou-, vèrent toujours dans les Parlemens de si vigoureux défenseurs , y trouvèrent aussi un historien. Quand, à vingt-cinq ans, Gujas commençait à Toulouse cette carrière de science qu'il devait fournir avec tant d'éclat , a ses premières leçons assistait un jeune homme qui un jour les devait reproduire et pratiquer. Issu d'une de ces fa-
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milles en qui la science et la veiiiu étaient héréditaires f il se préparait aux hautes dignités de la magistrature par les fortes et longues études que regrettait d'Âguesseau : ce jeune homme/ c'était Etienne Pasquier.
On a surnommé Pierre Pithou le f^arron de la France; ce nom , suivant nous, convient mieux à Pasquier. Si rancienne France était perdue, nous la retrouverions dans Pasquier, comme dans Yarron les Romains retrouvaient la Rome antique , la Rome pontificale , qu'ils ignoraient avant lui. La France, en effet, est tout -en* tiers dans les Recherches de Pasquier : la France gallo-romaine, la France mérovingienne, la France féodale, la France monarchique, la France gallicane surtout. Toutes les faces diverses de la physionomie nationale y sont exprimées et saillantes*; d'autant plus attachantes et plus curieuses , qu'en les peignant l'historien conserve la naïveté et la foi des temps qu'il décrit. Pasquier n'imagine pas, ne refait pas le passé , comme cela nous est quelquefois arrivé { il le décrit tel qu'il est encore , tel qu'il a pu le voir, placé qu'il est , ce semble , entre le moyen âge et les temps modernes , aux limites de deux mondes , pour nous en transmettre la vive et profonde image. Le livre de Pasquier est bien riche, bien vaste, bien pittoresque;
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le passé tout entier s'y dessine^ s'y meut, et s'y ranime : antiquités , lois religieuses , lois politiques , coutumes, littérature, détails de la vie populaire, et jusqu'à ces nuances fugitives, à ces paroles contemporaines, qui sont quelquefois des traits de la physionomie nationale; en un mot toutes nos origines s'y trouvent. On s'étonne de cette science si variée , si profonde , si ingénieuse. C'est, du reste, le caractère de ces savans hommes du seizième siècle d'avoir ^ mené de front les affaires et Tétude, le grec , le latin et le français; d'avoir composé des re* cueils de jurisprudence et des sonnets latins. On éprouve je ne sais quel charme a voir ces graves magistrats , un Pasquier, un L'Hôpital, un de Thou , cherchant dans l'étude et l'imitation de Virgile une douce et noble distraction à leurs austères travaux, à leurs pénibles recherches. Pasquier, le jurisconsulte profond, est encore un poète latin élégant, un poète français moins heureux , mais hardi. 11 s'allie à la réforme littéraire; il compte parmi les disciples de Ronsard; il n'est pas moins jaloux, nous l'avons vu, de l'honneur de la poésie française, que du maintien des libertés gallicanes. Pasquier, en un mot, exprime merveilleusement le magistrat du seizième siècle, ces mœurs graves et enjouées, cette ardeur de savoir.
cette vivacité d'esprit, cette indépendance de jugement, dont les traditions, conservées presque intactes jusqu'au règne de Louis XIV, vivantes encore sous Louis XV, se sont perdues dans le parlement Maupeou , après avoir brillé dans Montesquieu d'un dernier et immortel éclat.
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