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dt Âlhkn9^. Gefièndani il la tr6nve légitimé; tnsA U dtltind là palmé au gourernemént mixte dé CÉrthage. '

Machiavel a pris dam lé <ânquième livré dfAmColé ridée Du prince. Ce n'est que le détrioppemetit defe codseik^' donnés par le philo^ •ophe de Stagîre atit despotes , aux bligarcbéi •I aut tyrans populaire ^ pènr maintenir letxf pouvoir usurpé.

Dam le Uvre Vi ^ Aristote a démôKti'é que toutéi les lois doivent être conformes aux principes déé divers ^[ouvernéâiens. CeSt là que Màfite^quieu a puiisé l'idée fondamentale de VElsprit dés Lois. ''

Dans le livre yii , Aristote traite du choix dtl gouvéruemetat , qu'il &ut apprc^rier au climat, à la poptilÀtioU et Mât mééur^ de chaque pays. Enfià^ dans lé Uvre Vtii^ il pat'le de l'organisa tion cfe FioBtriictiôn pubUque combua lé moyen unique dé oottsolider la eonstitutkkl ^

Aristote place la monarchie au rang des bons gouvernemens (liy. lil^ ch. lo ) ; mais il établit^ de la maniéire la plus évidente , que la monair* chie absbtde est tin état illégitime, une véritable aberration.

Rottsaeam a traduit cette pensée de cette ma« tiièt*é i à Que des hommes éparjs soient succe^« ^ Vément asservis it^a seul, en quelque nom^ y> bre qu'ils puissent être, je ne vois là <fimA

( IlLV» )

H «aStrê (i) 6t de& enclaves. Je n'y vois pdint ntt jjl peuple et son ehef; c'est, si Foa veut encore ^ y> une aggrégation , mais non pas une association^ » Il n'y a là ni bien public , ni Corp^ politique. Cet w homme , eùt-il asservi la moitié du monde, nW f» toujours qu'un particulier } son intérêt j séparé SI de cdui des autres, n est toujours qu'un intér^ 9 privé. ^

Depuis Aristote jusqu'à Gcéron les connais* sauces humaines n'avancèrent pas d'une manière saisiblé, et le droit des gens ne fit aucun progrès; an moins on ne trouve rien de rema^rquable daxis le recu^U des anciens traités , si ce n'est le traité entre les Romains et Antiochus , de l'an 188 , avant l'ère Vulgaire, qui stipule l'extradition d'Annibal et d'autres ennemis des Romains , et le décret du se* pat romain, de l'an 167, qui remet en liberté les ifaùédoniens et leslllyriens, qui réserve ail peuple romain l'exploitation exclusive des mkùès , et qui interdit à ces peuples des assemblées générales.

La constitution de Rome , même sous }es rois ^ à toujours été favorable à la liberté. Son premier gouvernement reposait sur un roi, un sénat et une assemblée du peuple. Le pouvoir royal était trèslimité, et ne consistait guère que dans l'exécution d^ résolutions générales et le commaudensent des

(1) Le terme (rec eit ^U'ïï*\t^} il ctt rttt^pour li

( xiiVin )

trpupes. La participation 4es citoyens auX; afl&ire» publiques était proportionnée à la part que chacun supportait dans les charges publiques ^ elle était déterminée par le cens. L'abolition de la royauté et rétablissement du consulat ne changèrent guère la constitution de Rome ; le pouvoir des consuls fut l.peu près le même que celui des rois, mais le partage fut favorable aux patriciens et au sénat ^ qupique les plébéiens fussent par la suite admis dans ce corps ^ les intérêts du. peuplé ne furent réellement représentés que par la création, du. tri* bunal.

' La loi des xii Tables n'était pas une charte poli^ tique, puisqu'elle pe contenait pas l'organisatÎQQ des pouvoir, mais. un code civil et criminel (i) ; il n'est donc pas étonnant que les tribuns en aient abandonné l'initiative aux patriciens ; mais le décemvirat devint funeste à la liberté de Rome , parce qu'il était une dictature/ . •

CheK les Romains, le pouvoir souverain n'appartenait en propre qu'au peuple entier (populos}; mais une portion de la souveraineté était exercée par le peuple , considéré séparément du sénat

(4) On y trouve cependant deux beaux principes, qu'il ne fsiut paf àe loii penonneUet ni de priyi!^fi , privilégia ne inroganto ; et ^*on ne peut dispoitr de la vie d'un citoyen que dans les conûcM fénéralef ; de capite ciuis niêi per maximum comitiatum ne fe' runto, tab.. 9.

( XLXX )

( plebs )y dont les actes étaient appelés plébiscites ^ et pair le sénat , dont les actes prenaient le titre de aénatns-consultes. Le nom sacré de loi (ieges so crosanctœ ) , était réservé aux actes des deux pou^ voirs réunis.

• La constitution de Rome blessait le droit na* turel : par son droit sacerdotal, la religion étant eiclusi?e et dominante ; par la dictature , qui suspendait le cours habituel des lois. Elle donnait au créancier le droit de s'emparer de la personne du débiteur (la contrainte par corps).

Les Romains , ainsi que les autres peuples de ^antiquité, ont admis l'esclavage comme un état social. Cependant , suivant leur jurisprudence , on ne pouvait devenii* esclave par convention ni par prescription (i) ; ce qui est une reconnaissance au moins tacite que la liberté est inaliénable.

Les accusations capital^» se portaient devant le peuple tout entier. (Loi des xii tables ).

Les Romains ont connu une sorte de noblesse ; mais ce n'était qu'une distinction honorifique; elle ne rompait pas le lien de l'égalité y parce qu'elle n'était pas héréditaire.

. Les Romains ont eu les premiers des magistrats

(i) Hugo I Hift. du Droit rona., $. 6a, in fin.

appelés féciaux j chargés cks affaires dîploma- $îquâEi. Le droit, fécial consistait daj»s les céré* moQÎes relatives aux dédaratioos de guerre , . et aux traités de pais* Us avaient des 9mbassadeurs (legati ad res repetendas ) j quand un citoyen avait été offensé à l'étranger, on demandait saitis&otîou.

Les feciaux étaient les interpoètea , lesi gprdien»^ et en^uelqtie façon les prêtres de la foi publique (i )>

Les Romains dont le gouvernement ét9itsurtout dirigé "^ers la guerre , ne disaient presque jamais la paix ,* que l'ennemi ne se rendit à discrétion ( dedititii ), Il y avait réciprocité quant aux pria* eipes du pqstliminium .

Un magistrat particulier connaissait des causes entre l'es citoyens et les étrangers (a).

Les dictateurs avaient accoutumé les Romains au pouvoir d'un seul. Sylia se fit nommer interroi pour un temps iUimité , et il enleva aux tribuus presque toute leur autcfité. Il abrogea la loi des XII tables , en s'arrogeant le droit de disposer de la vie des citoyens sans jugement. Cicéron redise

(i) FeQÎaleg , quod fidei public» ioter populos praseraut ; nun per eos £ebat ut justum conciperetur bellam ( et iode desi^um ) et u% fœdere fides pacis coostitueretur ; ex liis mittebant y antefjuam ooncijMsretttr , qui res répétèrent, et p^r Los etiam nuac fit foadus. (YArron» de ling. latin, lib. IV ).

(a) Hugo, Hist. du Oroîtropi. , $. iS.

avec raîson à cet acte le Dom de loi. Nous pouvons en dire atitant du décret* dtï 22 juillet 1806, suil^ la ()oKde à bord des' vais^tiic, qui donne aux capitaîdes le droit de disposer de la vie des hommes sans formalités. Il n^est pas possible de justifier , par le consentement tacite , l'abandon du premier besoin de l'homme , qui est sa conservation. On n'oserait pas demander un psir^^l pouvoir à une/ àssemblëe législative.

César se fit nommer dictateur , et empereur j vinrent ensuite les iriumvirs , et enfin Oc^ tave, qui se fît conférer successivement toutes les magistratures, celle de prince du sénat, le pouvoir tribunitien , consulaire. et proconsulaire , la surveillance des mœurs, et enfin le pontificat suprême et le litre d'empereur; par ce moyen , il conserva comme Napoléon , toutes les apparences d'un go(i-

vernement légal.

Ce changement dans la constitution fut opéré

par la loi Regia ^ dont on ne peut contester l'exisr tence y mais dont on ne connaît pais le texte.

. Hugo pense que le$ constitutions des (M-inces commeticèrent , non au règne d'Auguste , mais dès le gouvernement de Sylla ; de sorte que Çi^ céron aurait connu cette nouvelle source du droit.

Haubold n'est pas de cet avis ; les constitution^ des princes n'ont eu force de loi qu'en vertu de la

(mi) loi Regiaj dont nous croyons avec lui qu'il faui

fixer la date à l'an 727 delà fondatiou de Rome (i).

Du reste , il est certain que les actes de la dictature de Sylla y de Pompée et de Jules César, ont ëlé ratifiés par le peuple romain.

On ne peut pas douter que les constitutions des princes n'aient eu l'aptorité de lois , sans avpir besoin d'être délibérées ni dans l'assemblée du peuple y ni même dans le sénat. C'est donc dès ce moment que les Romains cessèrent d'avoir une constitution ; le prince en s'emparant de la puissance législative , se plaçait au-dessus d'elle.

Tel était l'état du droit public du temps de Ci* céron ; ce grand écnvain, admirateur passionna de Platon , a Êiit comme lui deux ouvrages sur le droit public : de Legibus ^ et de Republica.

On voit y en lisant le premier de ces traités, qu'il était bien moins égaré par Pima^uation que son modèle. Quoique livré«^ l'étude de la législation positive , Cicéron n'en pouvait être l'esclave. Cest lui qui développant et précisant les idées de Platon , a revêtu de l'autorité de son nom ces belles maximes:

m II est certain' que les lois ont été Élites pbur le » salut des citoyens, pour établir le repos des gotf- D vernemens pour assurer le bien-être de toii^(a).i>

(1) V» le Tableau synoptique imprimé par les soins de M. Joap- ^an , in-folio. Par^ , iSatS , cbez Fanja.

(a) Constat ad salutem civium , ciyitatum incolumitatem, Titam* que omnium quiètam et béatam , condîtas essa leges. ^Dt Légibuê U 9r ii« y* k Dédmiion des Droits de 1789. )

( Mil )

Les lois ont leiur base ilans le droit naturel iqui est universel et immuable ; a car, dit Cicétcmjnou^ L'avons trouvé dans le sens intimé de notre nature; tioos en avons Êiit notre propre substance ^ nous en avons exprimé tout le suc^ et par conséquent , ce n'est pak* par les institutions humaines que cette^ loi nous est connue; noua avons été> faits, pour elle} nous en sommes imbus naturellement. (1)4 » Nqu^ avons déjà rapoorté l'anathème porté^ contre oen]( qui regardent oipifnme des Iqis tout, ce qui est écrit dans les institutions des peuples {a).

ce Si tout ce que les penples commandent ^ t^ut » ce que les princes décrètent , tout ce quje les » jugés' décident y constituait le àroit ^ on aurait » donc le droit de dérober , de'^^omînéttre des > ^â1iItèré4 ,i de falsifier des léiVâ^Wi)^). ^

^ lij' a ikiis les votes des pedfdès béaNIcbup di» J» cèosea pernimeiùseS , beiaucôY^p'de (icAsi^âs'^ttlilè p^cîmérilefat^^ plus'tenoiù dè'lèfk , ^ûe itéstiK^tèé

» sanctionnas^ par désbrigandâl'^)) ' '^ ' ' ' '"^

t • t ; t • . il ^ M;»»! . , } ■.!.;.■ -t* .ii*". .i-- ».. Ili «,

(1) NibU eminiftU^.f8^5Hm,d«c^^

ex natura ipM am^imos, nausimus^ exj^essimui , ad ^am nott docd , sed Êicti , non instituti sed imbuti sumua.

(2) 8tu|UttMmiin illud existimarc oinnia iusUr. etc. ... . , (9) 'Qiiioa 81 popiuorum îussis . si nnncipiim oiecreus ^ si sehttn-

tiii jfiâiiteni'^ifif«tebb^tiéreDtb^/i^ latroèinàif ••^^U'^dùT^

multitudînifl probarentur (Iît. i , ch. 43.)»r)ir>i ior^o i.i> 'f\ ^ivii\fi\\ Quid enim, quod multa peniiciosa , multa pestîfera , sciscitantur jaTpbptib ^ qàto non lifiigta legk iiom«il-^ninguiit;<^itt iilatfoaes ali^dconccMu suo fanxerint ( ibid, il , ch. i3)« . .< ... ^ MI

ce Si^ftps-tioiis obligé» de reconnaître comme 9 jnsitefli/y dés lois tyran niques , qUand même le» ^ Aiiiéniens en feraient leurs délices ? Je ne le 9* crois pas y et je ne leur accorde pas plus d'auto-» 9 lité qu'àcettç loi de notre ioterroi (Sylla), » qoi at|ribuait au dictateur le droit de niettre a » mort un catoyen sans le faire juger (i)* 3» ;

En traçant ces lignés , Cicéron protestait d^avânce contre sa itiort , pùisquPi) a été victinié dès proscriptions ; il avait éù lui-même le malheur de violer la loi'^, pendant son consulat , en faisant exiler Catilina par un décret 'de bannissement.

, Cicéron déduisait msfà le droit dçs geqâ. dudmit de la nature (a), r , -

Mais e>st jy^AÇ^t dft^s ^OfiT^aité à^ h I\4piibfique qpeCiç^9ft|i,!6<WSigpéiîeat idéçs sitir le JJr/^ii public. M^ti\èXM^ ^pa.D&itdf^ je^ûtiMÂon v^daus leqndl Uj4^gWV:$r^^ ^m$<fvs^t Mal ilpi^lV tpanwws.^ on en sait assez popf .]Ç/^it4it.r<i) ks* opinion» di œ grand homme sur l'origine du droit , et sur les jpriôc^s de'tottt gôtWéVia^^

fij Si jamnep Aueniâises delectarentur tyraBiiicis lenbu» , 911m

imptme posset <yccidere*( .' . :. .y't. . r.r.^t .; ♦.. .: «ii ./ i .a

(3) N^cpi^:iK«!p, bqo jioluaa'iiatura, idtfl jjEu;eg!eiitiai^(de OiffiÀ m, ch. 6.).