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par l'auteur de toutes choses , et qu'ainsi ils ont u$, fondement plus solide que toutes les institutions humaines. Ces droits et ces devoirs n'ont pas besoin du fait de l'homme, par conséquent de la promulgation , pour eiister. Les lois naturelles , d'après les publicistes, sont strictement et formel* lement obligatoires pour tous les hommes , quelle que soit leur position sociale. Nul ne peut s'excuser sous prétexte d'ignorance; car ce serait avouer qu'il n'a pas reçu du créateur Pintelligence nécessaire pour connaître le juste et l'injuste.

Mais tant d'individus, tant de peuples, ont été victimes de l'ignorance de ces^ principes, et sont encore exposés aie devenir, qu'on ne saurait trop applaudir aux efforts de ces amis de la justice et de l'humanité, qui les ont promulgué:» à la face du Monde, et qui, par l'autorité de leur nom , la hauteur de leur talent , la force de leur dialectique, ont réduit au silence les zoïles de i'esprit humain.

11 en est résulté ce bien, que Ton n'ose plus sou-^ tenir publiquement des thèses contraires à la loi naturelle.

Les premiers législateurs étaient de profonds

moralistes; ils ont fait plus, ils. ont donné, par

leurs lois, à ces principes, une sanction publique ,

et les ont ùit sortir du cercle des théories.

Les anciens connaissaient la nature du pacte

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social, et les principes du droit naturel qui lui servent de base.

Le régime féodal , né de Pignorance et de la barbarie du. moyen âge, les fit oublier, et y subs-* titua un système de patrimouialitéet de privilèges^ dont le principe est essentiellement vicieux.

C'est à raison de ce système , qu'on ft dit avec justesse que le monde avait perdu ses titres : que n'en a-t-il |)as coûté pour les recouvrer !

Le peuple anglais a commencé cette grande lutte *, la pétition des droits ^ arrachée en 1628 a A roi Charles L", a porté le premier coup au pouvoir despotique de Henri Vlll et d'EIisabetb;? Cette heureuse révolution a été achevée en x688, et le i^ésultat a été consacré par le Bill des droits.

Ces deux actes, et surtout le dernier, sont recomraandables, quoiqu'ils soient incomplets , et qu'ils semblent ne revendiquer que comme des privilèges particuliers aux citoyens de l'Angleterre ^ des droits qui appartiennent à tous les hommes et â toutes les sociétés.

Tjês Américains avaient pu^sé dans les discussions parlementaires de la mère * patrie ) les élémens d'une liberté perfectionnée et de meilleurs principes.

La province de Massachusset ^ en proclamant son indépendance , et en rédigeant sa Constitution y en écrivit le préambule avec une grande har-

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diesse philosophique ; cette décla^tion fut développée depuis , et rendue plus philosophique encore , dans les Constitutions particulières^ des autres Etats. Les provinces méridionales elles-raêmes n'aperçurent pas ce qu'il y avait de choquant* et de contradictoire entre ces principes et le maintien de l'esclavage.

Il appartenait au pays dans lequel l'illustre Gw tius publia le premier ouvrage sur le droit des gens; à celui qui a produit un aussi grand génie que Montesquieu; et qui a été choisi par l'auteur du Contrat social , pour sa patrie adoptive , de wettre la dernière main à l'œuvre.

Au moment où l'Assemblée française publia' sa fameuse déclaration des droits ( au mois d'août 1789), elle était animée des intentions les plus pures ; elle jouissait de la confiance de tous les citoyens; les factions ne la divisaient point encore; elle réunissait presque l'unanimité des votes d'une assemblée de 1200 citoyens, l'élite de la nation la plus éclairée de l'univers.

Cette déclaration fut rédigée avec une précision et une élévation de langage, dont il n'existait pas encore d'aussi beau modèle dans les annales législatives d'aucun peuple.

Ses auteurs sentaient bien qu'ils ne4;ravaillaient pas pour la ^rance seulement y mais qu'ils écriraient la Charte de l'univers.

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ils en généralisèrent les principes , de manière t{ue ces principes pussent être invoqués en tout pays par tout individu ou par toute nation victime de l'oppression;

On lui a reproché d'être incomplète^ et de ne ^s contenir là déclaration dés devoirs ; ce repro* tehe est injuste : les devoirs sont compris dans la déclaration des droits y puisque les hommes et les gouvernémens sont obligés de respecter dans les autres tout ce qui est un droit de la nature et de la justice;

Cest tiné grande erretir ae croire , parce qù'dn ï abusé de^ principes déclarés par l'assemblée fran-^ l^se, qu'ils ne soient pas vrais en tout et partout : tenx qui eh ont abUsé , n'agissaient pas conforma tnent à ces principe^ ; ils les violaient au contraire^ Lés démagogues de 1795 , étaient autant ennemis de^ droits de l'homme et du citoyeu, que les princet ([}ui jouissent , en apparence ^ du pouvoir le plus absolu;

Des deux côtés , même mépris pour la vie où ]poùrla liberté des homtnes^ même dë&ut de sé^ éurité pour la pro{>riété*

Une Constitution démocratique peut contenir beaucoup de principes contraires au droit na-^ turel.

Peu importé dans quelle^ mains réside \û

( trtxi )

pouvoir ^octôl > si celui ou Céthi qui en %ônt ]ës âëpo^italres^âoiit côiïteâuspar des lois éfficadbs^ et si les droits de i tloriihi'é sont garantis.

La maxime favorite de Napoléon était : Totd pour l€ 'peuple 'y "et rlewpdr le peuple. Q^hotàm^ Voulait réùilifr tôtis lés pou'voifs dans «a moîn;, toadl^ "â fendait toujours hommage ail principe; tt ï(e cota^tdëniît ^cOi!iitiiè le setd représentant de to

LetMfaémàrck,'depeMs !r666, est s6aiâis k'àm rois, qui sont en possession de ce pouvoir iiniqile et iBibsolu 9 €\ne -Napoléon a usurpé dans. sa patrie, en rënveiPsant pkr la ru^ et par la corruption ^ la Constitution établie.

Pour qui se "contente des apparences , les rois Scandinaves , par là douceur de leur gouvernement, sembleraient avoir réalisé cette utopie^ que le bon^ iieur «des sujets tn'est |)as incompatible avec la.per* illaneiiceda pouvoir absolu.

Mais, si on y regarde de près , on ne tardera. pas à s'a)[>ercevoir combien d'intérêts sont en souffrauce , combien de' droits sont violés ou méconnus dans ce pays : on se tait , parce que les plaintes reste-* raient sans effet (i) ; les droits n^étaht pas garantis , qui peut empêcher le souverain de les "violer^tdtis ?

(i) Depuis que ceci est ëcrit, les journaux ont retenti des.paintèt dés sujets danois I ^ui rédament la iouissance de leurs droits po* litiquet*

'( 3:ix )

XJui pourrait , à moins d'être Dieu lui-même, u,'en pas TÎoler quelques-uns?

Si , dans'la lignée dés rois de Danemarck, il se VencontVe un Néron , les Danois seront les plus "malheureux des peuples ; ils sentiront combien fut ^aride îa laute dé leurs pères, qui remirent touâ leurs droits à la discrétion d'un seul homme; Leur îpostérilé paiera un jour bien éher éette erreur ,' à tnoins que le^ rois de Daûemarck n'aient eux-mê<^ thés la sagesse d^abdiquer une partie dé ces pouvoirs.

Ce n^ést jpas qUe nous régardioiis ces droits b'omme îrrévocableûierit aliénés ; comment le roi de Danemàrck en serait-il deveiau l'acquéreur in- -Isommutàble ? il n'iyr a pas de mandat illimité; et tout hïâtidàt ^t dé sa iîâtiiré révocable : ceux qui 'ont donné lé pouvoir peuvent le réiîrer.

En Turqi^ie , le ^grànd-seigneur.jouit légalement

"â'ttn pttàvbir moitrs illimité qu'en Danemarck ,

^uisqu^iî ne peut violer la loi dû prbphète , telle

l(]u'ellea été interprétée par les docteurs , et qu'elle

'i^dëcferée par les uléra^i».

Mais, par le fait, son poiivtiîr s'ëiércé plus débjpôtiqùement^ parce qu'il n'est pas, comme en Danemarck , mbdifié par les -mdburs et par les luhiiêres de ses sujets : il exerCè lui-mêhîe îelsuprêMô pouvoir judiciaire) sans observer aucyine forme a<B