V. frgités
AJVÏBASSADES [Droit des)ai son principe dansle droit naturel, 90, 192, a2q. V . Fécial.
A M BAS S AD BUR S: Tivent dans la société comme en. état de nature , 192 ; — leor droit est purement conventionnel, 25o.j — : ne doÎTenf pas corrompre les fonctionnaires dii pays où ils. récidcntjf ibid.; — inriol^les dans leurs personnes., 23 1,
AMERIQUE ( du Sud ). Déclaration d'indépendance , 25 1.
AMPHYCTIONS ( Conseil des), était le lien d'une espèce de ligue fédéralive^ 35. -77*. Siçrmçnt des membres de ce Conseil , 34.
ANARCHIE : ne se trouve point
dans les principes qui ont servi de
base à plusieurs états constitués, 3o6.
' APPRENTI : égal en droit à sop
maître , 3 1 1 . V. Maitre^
ARBITRAIRES ( Qrdres); ceux qui les donnent ou les ê^Kécubspt doivent être pimis J 335. . , .
ARISTOTE : ses con^iaif fi^ces sur
le droit public positif, 3i 5 — sa doctrine sur le droit naturel et' sur 1a politique , 42 ; — son opinion sur Te»davage, 43. Voj.Esclapage,
AAMES : une nation poufisuivie, par une guerre injuste , peut employer les plus destructives,! 10; — empois sonnées défendues k la guerre y ibid, — On y peut recourir pour la d^ense de soirmeme ou d'un allié injuatement attaqué, i65. Voy. Défense, Guerre,
ASSASSINAT : il y a assassinat, lorsqu'un seul honune en condamne un autre s^ns l'entendre , 20 ; — d'un ehneini est une lâcheté , dans tous les cas , i65. , . .
ASSEMBLEES TiafionaZes, depuis long-temps connues dans les états actuels de l'Europe, 72. V. Puissance législative,
ASSYRIENS : étaient régi» par une monarchie despotique, 3o.
'• ASYLÉ ( Droit d' ) , refusé aux esclaTe» transfuges , et même aux émigrans chez les Athéniens , 3o«
ATHENES : sa constitution vicieuse, en ce qu^elle admettait un^ religion exclusive, 49. V. Religion.
AUBAINE ( Droit d' ) , contraire au droit naturel, 190.
AUTRICHE : caractère de son gouvernement, 21.
BACON : son système sur le droit naturel , 83.
BARBEYRAC : ses travaux.,
BENTHAM : ses principes sur la législation , 294 , 3o5 et suiv,
BLACKSTONE : son Commentairt sur les l ois ap glaiscs , 262.
BLASraÊMS: ne peut être pHui,
BLOGUS : quand iest-illégitîme? 1 95. — Limites de ce droit, 106 j— seule- 1 ment applicable aux parties du territoire qu'on occupe téellement, 167.
BODIN : ses principes sur la politique, 81.
BOETIE, son livre de la Servitude volontaire f 82.
BONALD ( de ) : sa Législation primitive f 277.-^— Jugement sur cet ouvrage et examen critique, 279. —
pouvoirj
— Il m'tidmet de véritable religion que ia religion révélée^ 286. — La loi est la volonté de Dieu et la règle de Hiomnie, 286. — Voy. Unité , Hérédite , Religion y Loi,
BRIS et N AUFRAGE ( Droit de ), contraire aa droit naturel , 177.
BURLAMAQUl : ses Elémensdu droit naturel, 232. — du pouvoir paternel, ibid,
CARTHAGINOIS : leur constitution se rapproche de la constitution française de 1796 , 33. •
CATHOLICISME : incline au despotisme , 255. y. Religion.
CELIBAT : contraire au vœu de la nature , i44. — Idem des prêtres catholiques, 210.
CENSURE préalable des écrits, 34o.
CHARTE DE UUNIVERS. Déclaration des droits de 1789,16. — Les droits sont antérieurs aux chartes écrites, i3.
CHRETIENS : adoptèrent toutes les doctrines des patriotes grecs et romains, 66; — hOD dispensés des de- Toirs du citoyen , io5. V. Religion,
CHRISTIANISME adopte , soûs Constantin , la doctrine de l'obéis-* sance passive , 68. Voy. Religion,
CICERON : ses principes sur le droit public. — Examen de sa république, 52.
CITOYEN : on Fest toujours de FEtat quoique le monarque abandonne son royai|me , 168. -7 Ne doit exposer fa Vie qu*autant que l'Etat le protège, a48. V* Bmigration»
COMMERCE de contrebande; lei neutres ne peuvent le faire, io5. — Droit inviolable envers les nations,
COMMUNAUTE : celle des îeu^ mes et des biens , à Lacédémone, violait les affections naturelles et le droit de propriété', 42. V. Propriété, — .
L'air et l'eau restent dans le droit de communauté primitive , 24.
CONFISCATION : source d'injustices, 161. V. Propriété,
CONGRES : moyen de concilier les différends entre les peuples , 2i5.
CONQUETE : n'engendre )xnntde droits , 1 15 et 239 ; — une nation nt peut jamais être légitimement possédée, que de son consentement, 222.
Voy. Guerre,
CONSCIENCE : c'est un crime de la tyranniser , 256. — Son témoignage est le seul moyen de iuger de ce qui est juste ou injuste , 202. V. Religion,
CONSTITUTION, en quel cas contraire au droit naturel, 17. — Toute nation aie droit de changer la sienne, 167 ; — l'attaquer est un crime capital contre la société , 199 j — doit être délibérée avec les représentans de la nation , 271 — il n'y a pas de conétitution, U où la garantie dçs droits n'est pas assurée. Voy. Charte, Nation,
CONTRAlNTE/jarcorp«,en usage chez les Romains , 49 ; — contraire au droit naturel, ibid,
CONTRAT social, renverse U théorie du droit divin, 3iq.
CONTRIBUTION : le Jroît d'en lever en pays ennemi n'est l^itime, qu'en cas de nécessité , 220 ; — iXfmmune , pour subvenir aux «Marges de l'Etat est indispensable, 343 ; -— doit éti^e également répartie, ibid.; — tous les citoyens ont le droit d'en constater la nécessité *, elle doit être librement consentie par eux, 345.
CONVENTIONS avec un ennemi, sont inviolables , 166 , — faites par un prince avec des sujets rebelles, doivent être observées, 167.
CORRUPTION : moyen de gouvernement , 166.
COTES d'un pays : on les possède jusqu'à la portée du canon , lég. V* jbhcuar, Mer,
SES MATIÈRES
CRIMES: doivent être jugés, 211.