GUERRE
le dro
de 11
- liberté ? ibi
un mAier ni une professî
— injuste , les sujfclj tenus de n'y point aller, idi'if.; les moti& doivent toujours en !tre publies, io4, 106 ;
— on ne peut y faire usage d'armes empoisonnées , 1 10 ; — on doit s'y abstenir de tout mal inutile, ibid.;
— [Droit de la) ne va pas jusqu'à s'emparer des objets d'arts , ii5 ; — ne peut par eUe~Tn£me produire un gouvernenient légitime, iSi j — tout eiloyen doit être indemnisé par .l'Etat des pertes qu'elle occasioiine f 161 , 2i,'> j — couditions pour qu'elle soit légitime , i63 1 — déffjisife : seule juste , ibid. ; — fondée
conbéqUeol iltégîtimi
t oBens
rpie la puiuance, la ité du plus fbit; le devoir, du faible, 121; — l'e'ut do
propriété, i3o
I légitint-elles
HOMME; considéré dans sa natuie animaient dans sa nature nwrde, 7:
— ses (tevoirt, ly et 12a ^j — sociable [larsa naLÎii-e, Ii3 ; — tous uaisMUt ctdemeuieiit libres et égaux endroits, 5ogi — libres d;uis l'état de société, comme dans l'élat de nature, 3iO.
IMPOTS : ne peuvent êtie consentis quu par la nation assemblée, 267.
INCESTE : contraire au droit naturel , 181.
IKUEFENDAKCE des états et dei inilividus; 9; — des Dations, reconnue par le Uaité d'alliance entre Ifs Romains et les Latins, 35. V. Etat, Droit des gens.
INNOCENT : tout homme est pré-
:oiip3blê, '.
INSTRl
. . mis de r 1. yrince, i^ti~uffenii^etdéjkn Jistincliou ,ai6i — injuste /n grande immoralité , 374.
H HÉBREUX : formaient une famille plutôt t|u'impeu|Je, Sî; — leurjçnu vrmémeiit primitif, purement théo-
HEHEDITE ( loi del'\. est faite pour la nation et non pour l'iniérêtdu monarque, 3o4; — désignation du sucreaiieur, 106; — ôeBonald, partisan de l'hérédité du pouvoir, 2B0.
HOBBES : «posé de son svstimc suiUdi'oiiBatnrel, iiU; — seloDlui,
ismodemeslui
ence , 89 ; ^ légitime lotsqu'elTe se ^omeà Ta défense, 3iî.V. défense.
INTERVENTION entre le prince et tes sujets : ^uaiid esi-ellc légilune?
Si ; — (i^sièrae d') ne peut iégiumcrune guerre offensive, iG4. Voy.
nécCEHld
mité, 18 } it des cri-
J U S T B ( ie ) : mal-^propos con-
huô
ecl'u
ile,a95.
iétéi
JUSTICE:.upi«tr,eloides,
nmnie des iadiTidus , l37 immuable, aPi, V- Droit naturel,
JUsf INIEN : Droit public lovt.
ce prince,^.
KLU6ER : son précis du droit des gens moderne , p. 297.
LÉGISLATEUR : n'a pas le droit d'imywserses croyances, 5 1 i.V.Dro/^.
LÉGISLATION : celle du règne de llenri IV comme celle de Louis Xi , fondées sur le despotisme , 269.
LÉGITIMITÉ : s'applique à tout pouvoir reconnu et appuyé sur les lois , 26 ; •— ne siguiàe pas que le trône est la propriété ou le patrimoine d'une Camille , ibid. j — du ■pouvoir souuerain : ne dérive que du consentement du peuple , i5i j — n'est pas le pouvoir absolu , i84 j — ne consiste que dans l'ordre do> successibilité à ,1a couronne , 325.
LIBERTÉ de Vhomme : d'où dé-
rive- l-elle ? 8
est inaliénable
3^6 ; — c'est l'ordre et non l'anarcliie , 020 ; — individuelle , 335 ; — ne consiste pas dans le pouvoir de faire tout ce qui plaît, ibid, ; — n'existe jpas où la puissance législative est réunie à la puissance executive, dans la même personne, 349} — ni où la puissance de juger n'est pas séparée de la puissance executive et de la puissance législative , ibid, ; — des cultes^ : principe presque nouveau , ào8 î — àes mers : violée par le premier traité entre les Romains et les Carthaginois , 5^,Y, BlocuSf Droits.
LOIS. La loi peut-elle être injuste , 5','— naturelle : n'a pas besoin de promulgation , i4 , 127 et 173 j — sa violation est un crime envers Dieu €t envers l'humanité toute entière , ibid* ; — religieuses : sont la seule garantie des peuples en Turquie, 19 ; '—'humaines : Platon en a établi la l>ase et le principe dans celles de la nature , 4i j — doivent être conformes aux principes des divers gouvernemens , 46 ; — des Douze Tables :
n'étaient pas une Charte politique , 48; — leur cours habituel suspendu , 4f^ez les Romains , par la diciatui-e , 49 } — objet de leur établissement , Bt. ; — elles ont leur base dans le Proit naturel , 53 ; — définition de la joi, i^id, î —leurs vrais principes po-
TABLX
ses par Hobbes, 85 ; — naturelles .-insuffisantes pour l'entretien delà paix , 127; — civiles: ne font que donner une sanction aux lois naturelles , 129 , — divines : sont celles que Dieu a gravées dans nos cœurs , i59 ; — révélées : sont fausses , si elles sont contraires aux lois naturelles , ibid. ; — expressives de la volonté générale , iSq et 286 j — tout ce qui n'est pas prévu par dles doit rester impuni , i4o ; — ne doivent rien contenir de contraire au Droit naturel , 157 ; — la loi est au-dessus de la vc^onté du monarque ; ceux qui (Hit la puissance suprême y sont sujets^ i37 et 267:
-^ écrites : sans elfes , les tribunaux ne pourraient plus infliger de châtiment, 284; — ne peuvent condamner que les actions proscrites par la morale ,ibid. ; — la loi est la Tolonté de Dieu et la règle de l'homme, 286 ; — elle ne peut défendre que les actions nuisibles à la société^ 328; — tous les citoyens sont égaux à ses yeux , 33o ; — sa formation , ibid. ; — doit être la même pour tous , 332.
MABLY : ses principes, 262 ; — son Droit public de l'Europe, ibid.
MACHIAVEL : ses doctrines po-»
litiquea , 74 ; — approuve la dictature, 78. Voy. Dictature.
MAGISTRATURES : en partie électives dans une monarcbie bien constituée , 254 j — les distinctions sociales en ont le caractère, 3ia. V.
Royauté.
MAÎTRE : pouvoir du maître sut son domestique , i83 , 234, 239, 5ii.
MARIAGE : contrat civil ou naturel, qui peut se passer de 1p sanction ecclésiastique , 2o5 ; — est d'institution naturelle , 2i5 ; — n'est pas un pouvoir , ipais un contrat , 233 ; — n'est pas indissoluble, 287, V. Divorce.
MARTENS ; son précis du Droit des gens moderne,, 2o4.
MASCULINITE : (privilège de ) pour régner, 290.
MER : n'est pas susceptible d'occupation , 86 ; r- n'est pas une pro-f
SES MATIÈRES
prie te privée , 1785 — nécessairemeut Itbi'e pour la pèche et pous la navigation, 212. V. Blocus,
MINISTRES secrets : on ne leur «ïoit rien ; ils sont étrangers, 252. Y.
Ambassadeurs .
moïse ( Loi de ) : admettait le divorce , 286 ; — l'esclavage , 356 j — la prostitution , SSy ; — le talion , ibid,
MONARCHIE : despotique en Danemarck , 18 j — en Turquie , ibid j
— où le prince est au-dessus des lois, 21 j — est illégitime , 46 ; — héréditaire : étalilie par Ljcurgue , 60 j ■
— plusieurs Romams célèbres n'en voulaient qu'une à vie , ibid, ; peut exister sans noblesse , 236 ; — l'unité de pouvoir n'est pas de son essence, ioid. ; — s<)n vice le plus commun est de dégénâreren despotisme, 262. V. Royauté.
MONARQUE: ne peut être ju^é, quand il a été déclaré inviolable , i36 ;
— ne peut , sans ratification de la nation , abandonner les provinces occupées par l'ennemi, 228. V. Prince, Hoi: — est le sujet de? lois, 11 j - — est un ennemi public^ s'il renonce à la constitution de son pa^s , i56 î — ne peut vouloir que ce qui est conforme au^bien de l'Etat 1 162 j
— de droit , ne peut réclamer la soumission qu'autant qu'il peut protéger ses sujets, 167 189 ; — n'a pas le droit d'interdire , par des lois somptuaires , l'usage de divers fruits de ta terre ou de l'industrie,* 161; — ses pouvoirs dérivent du Droit purei^ent conventionnel ,* 24i .
MONTAIGNE : ses idées relativeif à la royauté, 83.
MONTESQUIEU : ses principes sur le Droit naturel et sur le Droit public , 235 J — ne rejette pas absolument l'esclavage, 257 ; — met peu de différence entre la monarchie et le despotisme , 261. — Comparé à J. J.
Rousseau , ibid,
MORALE : base commune des gou vernemens réguliers , 42. Y, Justice, Proits J Religion,
N . RATION : aucune n'en peut obli-
. ger une autre à adopter ses opinion^ politiques ou religieuses , 189 j -^ Toutes sont , entre elles , dans l'état d'indépendance et d'^alité naturelle ; ibid. ; — a le droit de réformer son gouvernement , et même sa constitution , 199; — la conquête ne change pas son sort, 222; — ne peut légitimement être possédée que de son consentement , ibid, ; — ne peut prendre parti dans les guerres «ivilea des pays voisins, 227; — n'appartient à des maisons royales , ni par droit divin , ni par droit de conquête , 3231 V. Gouvernement , Etat , Peuple,
riATURE ( lois de), i24, laG et 127 ; — ses commandemens obligent la conscience , i42 ; — Les peuples entr'eux n'en ont point d'autres , 359.
