COUR DES COMPTES

Dispositions relatives au contrôle de la Cour des Compte<<, voy. Budget général de l'État, $ IV Exercice 1885, n*» 8 (Moyens de service, etc).

COURBET (M. l'amiral}.

1 — Son décès est annoncé à la Chambre par M. Tamiral Galiber, Ministre de la Marine et des ft>tonte5 [15 juin 1885] (A., S.O., t. 2, p. 421).— A la suite de cette communication, la séance est levée en signe de deuil {ibid.).

2 — Proposition et projet de loi relatifs à ses funérailles, voy. Crédits supplémentaires ou extraordinaires, s VI, n* 29. — Honneurs publics, û*» 13.

COURBET (SUCCESSION Gustave).

Projet de loi de crédit applicable à Tachât de quatre tableaux provenant de la succession du peintre Courbet, voy. Crédits supplémentaires

oc EXIRAORDINAIRES, § VU, n« 1.