CONVENTIONS, § IV, U

18 — Dispositions relatives au personnel de l'administration des Douanes, voy. Budget général DE l'Etat, § II Exercice 1883, n^ 9.

19 —Propositions concernant le personnel des administrations des forêts et des douanes, voy. Forêts et douanes (Personnel des administrations des).

DRAGUIGNAN à GAGNES (Chemin de

FER de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, glV, Q° 7.

DRAGUIGNAN à GRASSE (Chemin de fer de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de feb, 8 IV, nMll.

DRAGUIGNAN à MEYRARGUES

(Chemin de fer de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S IV, n<» 111.

DRAINAGE, voy. Agriculture, § IV.