‹ Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésChapitre 189 sur 380 · FACULTÉS DE THÉOLOGIE CA- THOLIQUE · texte numérisé non relu

FACULTÉS DE THÉOLOGIE CA- THOLIQUE

1 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Boysset, portant suppression des Facultés de théologie catholique [2 février 1882] (L. n* 375 ; an., S.O., 1. 1, p. 224). — Rapport sommaire, par M. Beauquier [k mars] (I., n<^528; an., t. 1, p. 539). — Discussion sur la prise en considération [13 mai] (A., t. 2, p. Ul). — Sont entendus : MM. Edmond Robert, Beauquier, Rapporteur ; Freppel. — Adoption des conclusions de la Commission tendant à la prise en considération (p. U2). — Commission, voy. paragraphe suivant.

2 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Paul Bert, portant suppression de ces Facultés [7 février 1882] (L, n^ 394; an., S.O., t. 1, p. 259). — Rapport sommaire, par M. Beauquier [k mars] (I., n"" 529; an., t. 1, p. 539). — Prise en considération [13 mai) (A., S.O., t. 2, p. U2). — Commission (F., n* 80; J.O., p. 2668). — Rapport par M. Charles Boysset, sur cette proposition et la précédente [13 février 1883] (I., no 1701; an., S.O., t. l,p. 148), voy. Budget général de l'État, S IV Exercice 1885, n« 8 {instruction publique) et n° 11.

3 — Dispositions relatives au maintien des Facultés de théologie catholique, voy. Budget général de l'État, § IV Exercice 1885, n° 8 {Instruotion pi*bliQue) et n® 11.

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