MONUMENTS HISTORIQUES

Observations touchant l'inspection des monuments historiques, voy. Budget génébal de l'État, S II Exercice 1883, n** 13 {Beaux-Aru).

(1) Cette CommiBsion n'a pas fait de rapport.

(2) Cette proposition, renvoyée à la Commission mentionnée au S % n'a pas été l'objet d'un rapport.

MOSAÏQUE (Atelier national de).

Disposition tendant à supprimer le crédit affecté à cet objet, voy. Budget général de l'État, S IH Exercice 1884, n* 11 {Beaux-Arts).