OUVRIERS

1 — Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. Mauger, Lepère et autres députés^ ayant pour objet d'exempter des impôts existant sur le prix des places des voyageurs transportés par les chemins de fer, les ouvriers se rendant au travail [19 mars 1883] (I., û*» 1822; an., S.O., t. 1, p. 517). — Rapport sommaire, par M. le baron de Janzé [12 mai] (I., n*» 1892; an., t. 1, p. 617) (i).

2 — Propositions et projet de loi sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans Texercice de leur travail, voy.

AcCmEKTS DANS l' INDUSTRIE.

3 — Proposition d'enquête sur la situation des ouvriers de l'industrie et de l'agriculture en France, voy. Enquêtes parlementaires, n« 7.

4 — Propositions relatives à la participation des ouvriers dans les bénéfices des Sociétés industrielles ou commerciales, voy. ParticipatioiN aux