PATENTES

Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Laroche-Joubert, tendant à modiGerlaloi sur les patentes [8 novembre 1881] (L, n<> 28; an., S.E., t. 3, p. 34). — Retrait par l'auteur [3 décembre] (A., t. 3, p. 342).

PATERNITÉ (Reghercbe de la).

Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Gustave Rivet, relative à la recherche de la paternité [26 mai 1883] {!., n<» 1935; an., S.O., t. 1, p. 768). — Rapport sommaire, par M. Germain Casse [24 janvier 1884] (1., n»2574; an., S.O., 1. 1, p. 40) (»).

PATHOLOGIE (Chaire de).

Amendement relatif à Tannexion d un labora^ foire à la chaire de pathologie générale du Muséum d'histoire naturelle, voy. Budget général db l'État, SU Exercice 1883, nM3(/fw*rttc««» publique).

(1) Il n^a pas été Dommé de ComniiBsioii pour rexamen de ces propositions.

(2) Les conclusions de ce rapport n*ont pas été discutées.

PÉG PATISSIER (Époux).

PÉC

Projet de loi relatif à un échange entre ces particuliers et TÉtat, voy. Échanges d'immbubles« n» 6.

PATRONAGE (Institutions de).

Dispositions tendant à augmenter la subvention allouée à ces institutions, voy. Budget général DE l'État, S III Exercice 1884, n^ 11 (Intérieuryy § IV, Exercice 1885, n« 8 {Intérieur).

PAUILLAG AU PORT - DES - PI - LOTES (Chemin de fer de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S IV, n* 102.