ALSACIENS-LORRAINS

Dispositions relatives au domicile de secours des Alsaciens-Lorrains qui ne sont pas Gxés au lieu de leur option, voy. Budget général de l'État, § II Exercice 1883, n» 13 (intérieur).

AMAGNE à VOUZIERS (Cuemin de fer

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S IV, no 16.

AMBASSADE (Hôtels d*).

1 — Projet de loi relatif à l'acquisition et à l'aménagement d'un hôtel d^ambassade à Madrid, voy. Crédits supplémentaires ou extraordinaires, 8 I. no 1.

2 — Projet de loi relatif à la purge d une créance hypothéquée sur le Palais d'été de l'ambassade de France à Constantinople, voy. Crédits, § 1, n** 6.

AMBLAGNIEU-POURCIEU à MON- TALIEU-VERCIEU (Chemin de fer d).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S IV, no 35.

AMN