OUI

entendus : MM. Garette, Dem61e, Minishe de Trat)aux publics.

89 — Sucrage des vins. — Question à ce sujet, adressée au Ministre des Finances par M. Bisseuil [25juiilet 1885] (A., S.O., t. 2, p. 1004).— Sont entendus :MM. Bisseuil, Uévdiiûi, Sous-Secrétaire dÈtat des Finances.

90 — Élargissement de la route nationale n^ibl dans la traversée de la ville de Blois. — Question à ce sujet, adressée au Ministre des Travaux publics par M. Jullien [5 août 1885] (À., S.O.,

t. 2, p. 1176). — Sont entendus : MM. Jullien* Demôle, Ministre des Travaux publics.

91 — Exécution des canaux du Rhône. — Question à ce sujet, adressée au Ministre de TAgriculture par M. Madier de Montjau [5 août 1885] (A., S.O., t. 2, p. 1177). — Sont entendus : MM. Madier de Montjau, Hervé Mangon, Ministre de l*AgricuUure.

QUITTANCES (Imp6t sor les), voy. Marchés A TERME.

RÉC