SAI

SÂBRIT (M"* de).

Proposition tendant à accorder au profit de cette personne, la réversibilité de la pension allouée à sa mère, Marie-Antoinette-Bénigne- Tbanaïs Bisson, sœur de l'enseigne de vaisseau de ce nom, voy. Pensions nationales, n* 5.

SAINT-ANDRÉ à NICE (Chemin de fer de).

Projet de loi y relatif, voy. Cueuinsde fer, § IV, n« 111.

SAINT-BARTHÉLEMY (Ile).

Dispositions relatives à l'augmentation de la subvention allouée à l'Ile Saint -Barthélémy, voy. Budget général de l'État, § 11 Exercice 1883, n« 13 (Colonies).

SAINT -BONNET-LE-CHÂTEAU à BONSON (Chemin de fer d'intérêt local de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S IV, n» 8.

SAINT-DENIS (Basiuque de).

1 — Discussion touchant des fouilles opérées dans les caveaux de ce monument, par M"« Cailhava, voy. Budget général de l'État, § 11 Exercice 1883, n« 13 (Beaux-Arts).

2 — Observations concernant la rétribution perçue à rentrée de la Basilique, voy. Ibid. § 111 Exercice 1884, n« 11 (Cultes).

SAINT-GEORGES-DE-COMMIERS à LA MURE (Chemin de fer de).

SAINT-GIRONS à FOIX (Che&iin de fer

de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S IV, n- 74.

SAINT- MAURICE - SUR - MOSELLE à BUSSANG (Chemin de fer de) .

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S IV, n» 53.

SAINT-QUENTIN AU CATELET (Chemin de FER de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S IV, no 94.

SAINT-REMT à ORGON (Chemin de

FER de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S IV, n» 79.

SAINT-SIÈGE (Ambassade AUPRÈS du).

Amendement tendant à la suppression de TAmbassadeur auprès du Saint-Siège, voy. Budget GÉNÉRAL DE l'État, § II Excrcicc 1883, n« 13, (Affaires étrangères) ', § III Exercice 1884, nMl, {Idem.) ; § IV Exercice 1885, n° 8 {Idem.).