‹ Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésChapitre 347 sur 380 · LA · texte numérisé non relu

LA

Projets de lois y relatifs, voy. Chemins de fer, 8 IV, n" 81, 82.

SORE à LUXET (Chemin de fer de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S IV, no 70.

SOUK-ARRHAS à SIDI-EL-HE^ MESSI (Chemin de fer de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S V, IS no 3.

SOUK-ARRHAS à TEBESSA (Chemin

DE FER de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, 8V, l^nMl.

SOURDS-MUETS ET JEUNES AVEUGLES (Écoles nationales des).

Dispositions tendant au transfert du service de ces écoles, du Ministère de Tlntérieur au Ministère de rinstruction publique, voy. Budget général de l'État, % II Exercice 1883, n"" 13 {Intérieur) ; S III Exercice 1884, o*" 11 {Idem).

SOUS-OFFICaERS.

Projet de loi relatif au rengagement des sousofficiers, voy. Armée § III, n^ 8.

voy. Préfectures et

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