‹ Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésChapitre 352 sur 380 · TARIFS DE CHEMINS DE FER · texte numérisé non relu

TARIFS DE CHEMINS DE FER

Propositions concernant les tarifs de chemins de fer, voy. Chemins de feb, § II, n<*/(, 16.

TARRAGONE à BARCELONE ET FRANCE (Chemins de fer de).

Projet de loi relatif aux services de surveillance et de douane sur ce chemin de fer, voy. Douanes, n^ 3.

TAXE SUR LE PAIN, voy. Pain (Taxe

SUR le).

TAXE DE SÉJOUR, voy. Étrangers en France, n"» A.

^ TAXES POSTALES, voy. Postes, Télégraphes ET TÉLÉPHONES, § VI, n» 3.

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