TIT

TON

p. 449). Première délibération [8 décembre] (A., 8.E., t. 3, p. 697). — Déclaration de l'urgenoe et adoption du projet de loi {ibid.). = Préeentatian au Sénat [11 décembre]. — Rapport, par M. Edouard Millaud [18 décembre]. — Adoption [2k décembre]. » Loi du 27 décembre 188b (J.O., p. 6834; B. des L., n» 15.074).

3 Observations relatives aux établissements thermaux, voy. Budget gôiôul db l*État, § II Exercice 1883, n*» 13 (Commerce).

h — Observations touchant un crédit pour rachèvement des Thermes de Bourbon-l'Archambault, voy. Crédits sopplémentaires ou extra- OBDWAiRES, 8 IV (Finances), n« 9, 5* {Projet de loi collectif).

TIMBAL (Ck)LLBcnoN), voy. Crédits sopplébientaires ou extraordinaires, s VII, n' 11.