TIU

France au Tonkin, voy. Naturalisation, n® 2,

20 — Observations et dispositions tendant à faire figurer au Budget les dépenses votées sur l'Exercice 1885, pour le service du Tonkin, voy. Budget général de l'État, § IV Exercice 1885, n® 8 (Colonie*).

Voy. Traités et Conventions, § I.

TOUL à NANCY (Chemin de fer de).

Projet de loi y relatif. Voy. Chemins de fer, § IV n° 86.

TOULON (Ville de).

1 — Projet de loi de crédit applicable aux dépenses de construction du casernement Missiessy à Toulon, voy. Crédits supplémentaires ou extraordinaires § VI, n° 21.

2 — Projet de loi de crédit applicable à Tachât d'un terrain pour la construction d'un hôpital, voy, Ibid, § VI, no 26.

3 — Projet de loi relatif à la cession à cette ville, de la caserne du Grand-Couvent, voy. Domaine DE l'État, n^ 9.

Voy. Ports maritimes, n° 6.

TOURS à SARGÉ (Chemin de fer de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, § IV, n° 17. '