ARTILLERIE DE FORTERESSE

Projet de loi relatif à laforroaiion de rartlllerie de forteresse, voy. Arméb, § III, n°» 1 et 2.

ASILE VACASSY.

Exposé des moiifs et texte du projet de loi ayant pour objet d'auioriser le Ministre de Tlntérieur à acquérir de la Ville de Paris un terrain Htué dans le bois de Vincennes, pour y établir l'Asile Vacassy[28 janvier 188/*] (l., n» 2585; an.,S.O.,t.l,p.52). — Décret portant retrait de ce projet de loi qui n*a pas été distribué [U février] (L, n<» 2631 ; A., S.O., t. 1, p. /»77; an., 1. 1, p. 128).

ASILES D'ALIÉNÉS, voy, Aliénés.

ASILES DES ENFANTS SAUVÉS, voy. Enfance (Protection de l'), n*» 2.