BOR

S 1. — Session extraordinaire de 1881.

BUREiU PROVISOIRE.

119 — BUR

Secrétaires: MM. Emmanuel Akène, Geryille-Réaghe, Bastid, Sarut, Pelisse, Féau [10 janvier 1882] (\., S.O., t. l,p. 1).

1 — Président, doyen (Page : M. Goichard [28 octobre 1881] (A., S.E., t. 3, p. 1). — Secrétaires promsoires : MM. Bastid, Pelisse, Jules Anobé, Co- PET, FÉÀU, Clovis Hugues (ibid.).

2 — Alloculion de M. Guîchard, Doyen d^âge [même séance] (I., n» 1; A., S.E., t. 3, p. 1; an., p. 1).

3 — Scrutins pour la nomination du Prési* dent et de deux vice -présidents provisoires [môme séance] (A., S.E., t. 3, p. 3). — Élection de M. Gambetta comme Président, et de MM. Henri Brisson et Philippoteaux comme Vice-Présidents provisoires (p. 3 et 4).

k — Allocution de M. Philippoteaux, Vice-Président provisoire, en quittant le fauteuil [4 novembre] {!., n* 2; A., S.E., t. 3, p. 91; an., t. 3, p. 1).

bureau définitif

1 Constitution du Bureau défloitif [3 ei h novembre] (A., S.E., t. 3, p. 81 et 91). — Président : M. Henri Brtsson (p. 82). — Vice-Présidents : MM. PmLippoTEAUX, Devès, Lepère^ Spuller (p. 82). — Secrétaires : MM. Le Gonidbc de Trais- 8AN, Armez, Sarrien (p. 83), Bastid, Marcellin Pellet, Hérault (p. 91). — Questeurs : MM. de Uahy, Madibr de Montjau, Margainb (p. 83).

i — Allocution de M. Henri Brisson, Président dèÛDitif, en prenant place au fauteuil [k novem* bre 1881] (I., no3; A., 8.E., t. 3, p. 91; an., p. 2).

S -^ Lettres de démission de MM. Paul Devès et Spuller, Vice-Présidents de la Chambre (24 novembre] (A., t. 3, p. 276).

8 II. — Sessions de 1882 (*).

BUREAU PROVISOIRE

1 — Président, doyen (Tâge : M, Guîchard. — (1) Aux termes de Tarticle 11 de la Loi eonstitutionn^e

2 — Allocution de H. Guichard, Doyen d^âge (A., S.O., 1. 1, p. 1).

BUREAU DÉFINITIF

1 — Constitution du Bureau défiuitif [10, 12 janvier] (A., 1. 1, p. 2 et 5).— Président: M. Hrnm Brisson (p. 3). — Vice- Présidents: MM. Lepère, Phiuppoteaux, Goblet, Tjrard (p. 5). — Secrétaires : MM. Bashd, Hérault, Armez, Mai>cellin Peixet, Renault-Moruère, Sarrien, Riotteau, Labuze (p. 6).

— Qttesteurs : MM. de Maht, Madier de Montjau, Margainb {ibid.).

2 — Allocution de M. Henri Brisson, en prenant place au fauteuil [Ik janvier 1882] ([., n» 263; A., S.O., t. 1, p. 8; an., p. 1).

3 ~ L' ttre de MM. Sarrien et Hérault, donnant leur démission de Secrétaires de la Cham< bre [16 janvier] (A., t. 1, p. 18).

k — Scrutin pour la nomination de deux Secrétaires [19 janvier] (A., t. l,p. 27). — Sont proclamés : MM. de la BiLiAiset Benazet (p. 29).

5 * Lettres de M. Tirard et de M. Goblet donnant leur démission de Vice-Présidents [7 février] (A., t. 1, p. 121). — Lettre de M. de Mahy donnant sa démission de Questeur [même séance] (p. 121).

6 — Scrutins : pour la nomination de deux Vice-Présidenis [11 février] (A., S.O., 1. 1, p. 138), Sont proclamés : MM. Fallières, Boysset {ibid.) ;

— pour la nomination d'un Questeur [même séance]. Est proclamé : M. Martin Nadaud (p. 141).

7 — Lettre par laquelle M. Fallières, nommé Ministre de l'Intérieur et des Cultes, donne sa démission de Vice-Président [9 novembre 1882 1 (A., S.E., t. 3, p. 2).

du 16 Juillet 1875, le Bureau est élu chaque aonée, pour la durée de la Session, et pour toute Session extraordinaire qui aurait lieu avant la session ordinaire de Tannée sui- ?ante.

BDR

BUR

8 — * Lettre par laquelle M. Labuze, nommé Sous-Secrétaire d*État des Finances, donne sa démission de Secréiaire de la Chambre [même séance] {ibid.).

§ 111. — Sessions de 1883.

BUREAU PROVISOIRE

1 — Président^ doyen d^âge, M. Guicbard. — Secrétaires : MM. Emmanuel Arène, de Lariboisière, Ck)RMUDET, Gerville-Réache, Pelisse, G. Cavaignag [9 janvier^l883] (A., S.O., t. 1, p. 1 et 2).

2 — Allocution de M. Guicbard, Doyen d'âgâ, eu prenant place au fauteuil (1., n^ 1608; A., S.O., 1. 1, p. 1; an., p. 1).

BUREAU DénNiTlF

1 — Président : M. Henri Brisson. — Yict''Pré' sîdents : MM. Lepère, Phiuppoteaux, Sadi Garnot, Spuller. — Secrétaires : MM. Bastid, RioxrEAU,

BeNAZET, BiZARELU, DE LA BiLUIS ChaRMRS, ArMEZ^

JuLLiEN. — Questeurs : MM. Madier de Montjau, Margaine, Martin Nadaud [9, 11» 13 janvier 1883] (A., t. i,p. 3, 6, 16).

2 — Allocution de M. Henri Brisson, en prenant place au fauteuil [13 janvier 1883] (I., n« 1609; A., S.O., t. 1, p. 15; an., p. 2).

S IV. — Sessions (fe 1884.

BUREAU PROVISOIRE

1 — Président, doyen d'âge : M. Guichard. — Secrétaires : MM. Laguerre, Arène, Cornudet, Gerville-Béache, Pelisse et Godet [8 janvier 1884] (A., S.O., t. 1, p. 1).

2 — Allocution de M. Guicbard, Doyen d^âge^ en prenant place au fauteuil (I., n"* 2535; A., t. 1, p. 1; an., t. 1, p. 1).

BUREAU DÉFINITIF

1 — Président : M. Henri Brisson. — Vice présidents: MM. Philu>poteaux, Spuller, Sadi Garnot, Charles Floquet. — Secrétaires : MM. Riottsau,

CaVAIGNAC, BiZARELLI, BeNAZET, de la BlUAlS, RODAT,

Etienne, Juluen. — Questeurs : MM. Margaine»

Madier de Montjau, Martin Nadaud [8, 10 janvier 1884] (A., S.O., t. 1, p. 2, 5, 6).

2 — Lettres de MM. Bastid, Francis Cbarmes et Armez, déclinant les fonctions de Secrétaire

3 — Allocution de M. le Président Henri Brisson« en prenant place au fauteuil [12 janvier 1884] (I., n» 2536; A., S.O., t. 1, p. 7; an., t. 1, p. 2).

S V. — Session ordinaire de 1885.

BUREAU PROVISOIRB

1 — Président, doyen d^âge : M. Le Coûte (Mayenne). — Secrétaires : MM. Cornudet, Gerville-R£ache, Bastid, Cavaignag, Féau, Brousse [13 janvier 1885] (A., t. 1, p. 1).

2 * Allocution de M. Le Comte, Doyen d^âge [même séance] (1., n« 3458; A., t. 1, p. 1 ; an., t. 1, p. 1).

BUREAU DÉFINrriF

1 — Président : M. Henri Brisson. — Vice-Présidents : MM. PfliuppoTEAUX, Sadi Garnot, Spulubr, Charles Floquet. — Secrétaires : MVI. Riotteau, Rodât, Cavaignag, Bizarelli, Etienne, Jullien, de la BiLiAis, Benazet. — Questeurs : MM. Margaine, Madier de Montjau, Martin Nadaud [13 janvier] (A., S.O., t. 1, p. 2, 3).

2 -- Allocution de M. le Vice-Président Philippoteaux [14 janvier] (p. 5).

3 — Allocution de M. le Président Henri Brisson, en prenant place au fauteuil [27 janvier] (p. 19).

4 — Lettres par lesquelles M. Henri Brisson, Président de la Chambre, et M. Sadi Garnot, Vtce- Président, donneot leur démission de ces fonctions par suite de leur nomination au Ministère

[7avril](p.829).

5 — Scrutins pour la nomination du Président de la Chambre et d'un Vice-Président [8 avril] (p. 839, 840). — Sont proclamés : M. Charles Floquet, Président; M. Paul Devès, Vice- Président

BDR

ÎUR

6 — Allocution de M. Charles Floquet^ PriHdmtf en prenant place au fauteuil [k mai] (A., g.O.. t- 2, p, 2).

7 — Lettre par laquelle M. Gavaignac donne sa démission de Secrétaire, par suite de sa nomination aux fonctions de Sous-Secrétaire d'État de la Guerre [même séance] (p. 2).

8 -^ Scrutio pour la nomination d'un Vice- Président [5 mai] (p. 5). — Est proclamé : M. Anatole de u Forge {ibid,).

9 — Scrutins pour la nomination d'an Secrétaire [5,7 mai] (p. 5). — Annulation du premier tour, pour insuflBsance du nombre des votants (ibid.). — Au second tour, M. Compatré est proclamé (p. U).

BUREAUX DE LA CSiAHBRE DES DÉFUTÉS.

Formation [28 octobre 1881] (P., n^ 2 ; J.O., p. 1843) ; Présidents et Secrétaires (F,, n« 9 ; J.O., p. 6209). — Renouvellement [28 novembre] (F., n« 21; J.O., p. 2111); Présidents et Seerètairts (F., n« 23; J,0., p. 6664).

Fonaation [10 janvier 1882] (F., n« 33; J.O., p. 2 et 3) ; Présidents et Secrétaires (F., n<» 35 ; J.O., p. 228). — Renouvellement [11 février] (Fm n» 47; J.O., p. 121) ; PrésidenUet Secrétaires (F., n* 49., J.O; p. 892). — Renouvellement [11 mars] (F.,n* 58; J.O. , p. 295) ; PrésidenU et Secrétaires (F., n« 60; J.O.. p. 1461). — Renouvellement [2 mai] (F., n*» 72; J.O. p. 477); PrésidenU et Secrétaires (F., n* 78; J.O., p. 2370).

— Renouvellement [3 juin] (F., n« 88; J.O., p. 780) ; Présidents et Secrétaires (F., n« 90 ; J.O., p. 3006). — Renouvellement [3 juillet] (F., n« 105 ; J.O.» p. 1142); PrésidenU et Secrétaires (F., n*» 106; J.O., p. 3577). — Renouvellement [5 août] (*) (F., n- 126; J.O., p. 1533).

— Renouvellement [9 novembre] (F., n^" 130; J.O.. p. 1555); PrésidenU et Secrétaires (F., n» 131 ; J.O. p. 6098). —Renouvellement [11 décembre] (F., m 150; J.O., p. 2001) ; PrésidenU et Secrétaires (F., n<> 152; J.O., p. 6744).

Formation [9 janvier 1883] (F., n* 163; J.O., p. 5); PrésidenU et Secrétaires (F., n« 165 ; J.O., p» 230). — Renouvellement [10 février] (F.«

(1) Les Bureaux tirés au sort le 5 août, n'ont pas procédé & leur organisaUoD.

n» 178; J.O., p. 276); PrésidenU et Secrétaires (F., n^" 180; ).0., p. 790)» — Renouvellement [19 avril] (F., n* 199; J.O., p. 689); PrésidenU et Secrétaires (F., n« 200; J.O., p. 1980). — Renouvellement [19 mai] (F.,n°215;J.O.,p.994); PrésidenU et Secrétaires (F., n»2l7; J.O., p. 2576).

— Renouvellement [19 juin] (F., n^ 233 ; J.O., p. 1366); PrésidenU et Secrétaires (F., n* 234; J.O., p. 3107). — Renouvellement [19 juillet] (F., n» 252; J.O., p. 1771) ; PrésidenU etSecrhtaires (F., n» 254; J.O., p. 3774). — Renouvellement [23 octobre] (F., n« 265; J.O., p. 2106); PrésidenU et Secrétaires (F., n« 266; J.O., p. 5558).

— Renouvellement [23 novembre] (F., n^ 282; J.O., p. 2463) ; PrésidenU et Secrétaires (F., n^" 285; J.O., p. 6165). — Renouvellement [27 décembre] (F.,n*307;J.O.,p.2991) (*).

Formation [8 janvier 1884] (F., n"* 310; J.O., p. 5) ; Présidents et Secrétaires (F., n* 312; J.O., p. 203). — Renouvellement [9 février] (F., n« 330 ; J.O, p. 375) ; PrésidenU et Secrétaires (F., n» 332; J.O., p. 789). — Renouvellement [10 mars] (F., n* 346; J.O. p. 710) ; PrésidenU et Secrétaires (F., n« 347 ; J.O., p. 1367). — Renouvellement [20 mai] (F., n° 366; J.O., p. 1095) ; PrésidenU et Secrétaires (F., n* 367; J.O., p. 2725). — Renouvellement [21 juin] (F., n» 383; J.O., p. 1447) ; PrésidenU ^ Secrétaires (F., n» 385;J.O.,p. 3325).— Renouvellement [21 juillet] (F., n« 400 ; J.O., p. 1802); PrésidenU et Secrétaires (F., n« 401; J.O., p. 3946).

— Renouvellement [14 octobre] (F., n* 413 ; J.O., p. 2035); Présidents et Secrétaires (F., û^ 414; J.O., p. 5487). — Renouvellement [14 novembre] (F., n^ 430; J.O., p. 2328) ; PrésidenU et Secrétaires (F., n« 431; J.O., p. 6030).

— Renouvellement [15 décembre] (F., ri«454; J.O., p. 2818); PrésidenU et Secrétaires (F., n'»458;J.O., p. 6643).

Formatlon[iZ janvier 1885] (F*, n^" 468; J.O. p. 5) ; PrésidenU et Secrétaires (F., n» 469 ; J.O., p. 262). — Renouvellement [14 février] (F., n« 480; J.O., p. 235); PrésidenU et Secrétaires (F., n"" 481; I.O., p. 942). — Renouvellement [14 mars] (F., n« 494; I.O., p. 538); PrésidenU et Secrétaires (F., nT 496; J,0., p. i486). — Renouvellement [4 mai] (F., n« 510; J.O., p. 740) ; PrésidenU et Secrétaires (F,, n* 511; J.O., p. 2349). — Renouvellement [4 juin] (F., n« 525; J.O., p. iWS) ; PrésidenU et Secrétaires

(1) Les Boréaux tirés au sort le 27 décembre, n^oni pas procédé à leur organisation.

BUR

(F., 526; J.O., p. 289?]. — . Renouvellement [4 juiltet] (F., t'M2\ J.O., p. 1323); Présidents et Seèretaires {F:, a- .545 ; I.O., p. 3553).

BimEAUX DE PLACEMENT.

" Exposé d^S" motifs et texte de la proposition de M. Giovis Hugues, tendant à l'abrogation du décret du 25 mars 1852 concernant* les

bureaujc de placement [28 mars 1882] (I., n^' 691 ; an., S.O., t, 2, p, 86). — Rapport sommaire, par M. Letellier [7 aoCtt]. (1,, &<" 1291 ;

an., S.O., t. 3, p. 413) (*).

BUREAUX DE TABAC, Voy. Tabacs.

(1) Les conclusions de ce rapport n'ont pas été discutées.

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