CADASTRE

Exposé des motifs et texte' de la proposition de M. Mathé.sur le cadastre [27 mars 1882] (I., n* 681; an., S.O., t. 2., p. 60). — Rapport sommaire, par M. Cirier [10 juin] (I., n<* 91^3; an., S.O., t. 2, p. 602). — Prise en considération [4 juillet] (A. S.O., t. 2, p. 786). —Commission (F,,nM42;J.O.,p. 6480)0).

CAHEN D'ANVERS (M. le comte).

Projet de loi relatif à un échange entre ce particulier et l'État; voy. Échanges d'immeubles, n* 21.

CAHORS àMOISSAG (Chemin de per ce).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, SIV,u«>48.

CAILHAVA (la dame).

Observations relatives aux fouilles opérées par cette personne, dans les caveaux de la basilique de Saint-Denis, voy. Budget général de l'État, § II Exercice 1883, n* 13 (Beaux-Arts).

CAISSE DE DOTATION POUR LES ENFANTS ABANDONNÉS, voy. Enfance (Protection de l'), n* 5.