CEN

p. 1U2). — Première délibération [5 août] (A., S.O., t. 2, p. 1183). — Déclaration de l'urgence {ibid.). — Discussion générale (ibid.). Sont entendus : MM. Saint-Martin (Vaucluse), Hervé- Mangon, Ministre de F Agriculture; Granel, Rapporteur. — Discussion des articles (p. 1188). Adoption successive des 10 articles, puis de IVnsemble du projet de loi (ibid.). = Présentation au Sénat [-25 mars 1886].

CAP HORN (Mission scientifique au), voy. Crédits supplémentaires ou extraordinaires, § VU n*^ 10;8VII, n«>2/i.

CAPITAL (Impôt sur le).

Proposition tendant au remplacement de l'impôt sur les boissons, par un impôt direct sur le capital, voy. Boissons, n» 15.

CARHAIX à GUINGAMP (Chemin de

FER de).

Projet de loi y relatif, voy. Ciiemins de fer, S IV, n* 15.