DES OUVRAGES GÉNÉRAUX CITÉS DANS CE VOLUME

A^ NEL. — Code manuel des propriétaires et locataires, 8« édit., par Carré;, Paris;

Argou. — Institution au droit français, édit. Bretonnier. Paris, 1787.

Arntz. — Cours de droit civil français, 2» édit. Bruxelles, 1879.

AuBRY ET Rau. — Cours de droit civil, 4» édit. Paris, 1869-1883 ; 5» édit., par G. Rau Falcimaignc et Gault, I à III. Paris, 1897-1902.

Bastiné. — Théorie du droit fiscal dans ses rapports avec le notariat, lf« partie, 3» édit. Bruxelles, 1883.

Bertin. — Chambre du conseil en matière civile et disciplinaire, 3" édit., par Bloch et Breuillac. Paris, 1894.

BiocHE. — Dictionnaire de procédure civile et commerciale, 5* édit. Paris, 1867.

BoiLEUX. — Commentaire sur le Code civil, 6" édit. Paris, 1866.

Boucher d'Argis. — V. Ferrière.

BouRJOx. — Le droit commun de la France et la coutume de Paris, mis en principes, 2« édit. Paris, 1770.

Bretoxmer. — V. Argou, Henrys.

Brocher. — Cours de droit international privé. Paris, 1882-1885.

Brodeau. — V. Louet.

Bu3NET. — V. Pothier.

Carré el Chauveau. — Lois de là procédure, 5» édit., par Dutruc. Paris, 1880- 188S.

Champion?! lÈRE et Rigaud. —Traité des droits d'enregistrement, 2« édit. Paris,

Chauveau. — V. Carré.

CuoRiER. — La jurisprudence de Guy-Pape, 2» édit. Grenoble, 1769.

Colmetde Santerre. — V. Demante.

Darras. — V. Fuzier-Herman.

I)elvinxourt. — » Cours de Code civil, 5» édit. Paris, 18.34.

Demante (A.-M.). — Cours analytique de Code civil, continué par Colmet de Santerre, nouv. édit. Paris, 1873-1884.

Demante (G,). — Principes de Penregislremenl, 4« édit. Paris, 1888-1889.

Demolombe. — Cours de Code Napoléon, nouv. édit. Paris, 1880-1885.

Denisart. — Collection de décisions nouvelles, 7» édit. Paris, 1771.

(*) Cette table ne désigne que les ouvrages fréquemment cités et traitant une partie relativement considérable des matières étudiées dans ce volume ; les autres ouvrages seront désignés par leur titre et le nom de leur auteur quand il en sera question. — Une table du même genre figure en tête du tome II.

Desgodets. — Les lois des bàlimeiUs, avec notes de Goupy, édit. Lepage. Paris,

Despeisses. — Œuvres, édil. Rousseaud de Lacombe. Lyon, 1750 et Toulouse,

Dictionnaires des droits d'enregistrement, par les rédacteurs du Journal de Ven-

registrement. Paris, 1874-1880.

DoMAT. — Les lois civiles dans leur ordre naturel, édit. Rémi. Paris, 1830. DucAURR0Y„ Bon nier et Roustain. — Commentaire théorique et pratique du

Ck)de civil. Paris, 1851.

Dumoulin. — Opéra quœ exstant omnia, dern.édit. Paris, 1681. DuRANTON. — Cours de droit français suivant le Code civil, 4« édit., 1844. Duvergier. — Traité du contrat de louage. Paris, 1848. Favard de Langlade. — Répertoire de la législation du notarial, 2» édit. Par's,

Fenet. — Recueil des travaux préparatoires du Code civil. Paris, 1836. Ferrière. — Nouveau commentaire sur la coutume de Paris. Paris, 1772.

# Corps et compilation de tous les commentaires de la coutume de Paris. Paris, 1774.

» Dictionnaire de droit et de pratique, édit. Boucher d'Argis. Par*-, 1787, Fuzier-Herman. — Code civil annoté. Paris, 1885-1898. Garnier, — Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, 7» édit. Paris,

Garsonnet. — Traité théorique et pratique de procédure. Paris, 2« édit., 1898-

Goupy. — V. Desgodets.

GuiLLOUARD. — Traité du contrat de louage, 3» édit.. Paris, 1891. Henrys. — Œuvres, édit. 1772, par Bretonnier.

Hue. — Commentaire théorique et pratique du Code civil. Paris, 1892-1902. Laromdière. — Théorie et pratique des obligatipns, 2» édit, Paris, 1885. Laurent. — Principes de droit civil français, 3" édit. Paris, 1869-1878. Lepage. — V. Desgodels LocRÉ. — Législation civile, commerciale et criminelle de la France. Paris, 1826-

Louet. — Recueil d'arrêts, édit. 1742, par Brodeau et Rousseaud de Lacombe. Lyon-Caen et Renault, — Traité de droit commercial, 3« édit., I à VIIL Paris,

Marcadé. — Explication théorique et pratique du Code civil, 7* et 8« édit., 1873-

Massé et Vergé. — V. ZachariaB.

Merlin. — Recueil alphabétique des questions de droit, 4« édit., 1827-1830.

» Répertoire universel et raisonné de la jurisprudence, 2" édit., 1827-1828. Planiol. — Traité élémentaire de droit civil, t. II, 3« édil. Paris, 1905, Pothier. — Œuvres, édit. Bugnet, 2« édit. Paris, 1861-1862. RoLiN (Albéric). —Principes du droit international privé. Paris, 1897. Roli-and de Villargues. — Répertoire de la jurisprudence du notariat, 2« édil.

Paris, 1840-1846.

Rousseau et Lais.ney. — Dictionnaire théorique et pratique de la procédure civile,

2" édit. Paris, 1885. Supplément, 1896.

Rousseaud de Lacombe. — Recueil de jurisprudence civile. Paris, édit., 1785.

» V. Louet.

RuBEx DE Couder. — Dictionnaire de droit commercial, industriel et maritime. Paris, 1877-1881. Supplément, 1897.

SiviLLE. — Supplément aux principes du droit civil de Laurent, t. VI. Bruxelles, 1ÎJ03.

Tailuab. — Dictionnaire de législation et de jurisprudence concernant les aubergistes, hôleliers, etc. Paris, 1887.

Taulier. — Théorie raisonnée du Code civil. Paris, 1847.

TuiRY. — Cours de Code civil. Paris, 1892.

TouLLiER. — Droit civil français, 6« édit., par Duvergier, 1844-1848.

Troploxg. — Commentaires des titres de rechange et du louage, 3« édit. Paris,

Valéry. — Du louage des meubles {Annales de droit commercial^ IX, 1895).

Vioié. — Cours élémentaire de droit civil français. Paris, 1889-1891.

Vincent et Penaud. — Dictionnaire du droit international privé. Paris, 1886.

^*Eiss. — Traité élémentaire de droit international privé, 2* édit. Paris, 1890.

Zacharlc — Le droit civil français, traduit et annoté par Massé et Vergé. Paris, 1854-1860.

(Livre III, tilrc VIII du Code civil)