CHAPITRE XXI

DES JltBÜDBMBNTS.

premier coup -, d’œil , çn seroit porte à çroirq qu’il n’est pas possible do classer les amendement?, puisqu’ils embrassent toutes le? modifications que l’esprit humain peut concer voir sur une motion donnée. Cependant en appelant à notre secours l’analyse, nous verrons cetto difficulté s’évanouir.

Tous les amendements sont nécessairement»

relatifs au choix des termes ou au mode de leur liaison.

Les amendements qui portent sur les termes ne peuvent avoir que l’un ou l’outre do ces trois objets, supprimer, ajouter, ou substituer. Cetto dernière opération se fait par iu re'union des deux premières.

Les amendements qui portent sur la liaison dos idées ne peuvent avoir v pour objet que de les diviser, de les • , ,&ù de les trans-

poser .

La .proposition originaire me paroît-elle trop compliquée? — je demande qu’on la divise % afin de donner à l’Assemblée la. faculté d’en rejeter une partie sans rejeter l’autre»

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque

le de France

'jimenehMents. 187

Me paroit-il convenable que deux propositions qui sont séparées dans le projet originaire soient présentées ensemble ou de suite,

— j’en demande la réunion.

L’amendement qui consiste à transposer tel ou tel mot, telle ou telle phrase, peut aller jusqu’à changer entièrement le projet.- Le mot seulement , par exemple , place' dans tel endroit ou dans tel autre, peut produire un sens absolument diffèrent. ■

Voilà dôno les amendements réduits à six espèces’, et susceptibles do recevoir des dénominations claires et précises.

( suppressif. \

'Amendement < additif.

( substitutif.

{ divisif.

.. réunilif.

transpositif.

Ces termes techniques paroissent nécessaires pour empêcher de confondre des idées qtii ne diffèrent que par des nuances très-fines. Les choses qui ne Sont pas classées, et qui n’dnt 1 point dé dénomination propre, sont toujours inal odnnues ; et ,on ne peut les désigner que par dëi périphrases souvent obscures.

Un nom propre est d’un grand 'secours pour

1 88 'Amendements :

l’intelligonce , pour la mémoire et pour la communication dos idées. La plus grande objection qu’on puisse alléguer contre des mots nouveaux, c’est la difficulté de les entendre; mais ceux-ci dérivés des termes les plus familiers , sont parfaitemeiH intelligibles.

Il arrive fre'quemraent qu’il y a plusieurs amendements offerts sur une motion, et même des amendements qui se rapportent à un amendement ante'rieur ; o’est ce qu’on a appelé un sous-amendement. Dans quel ordre doit- on les discuter? 11 est bien difficile de donner à cet égard des règles positives chaque opinant soutient l’importance dü sien, et veut obtenir la priorité. S’il faut toujours un débat pour en décider, la question principale se perd.de vue, ét l’attention de 1* Assemblée s’épuise sur des accessoires.

On pôurroit rendre C 89 contestations plus rares et plus courtes , en ptisant comme principe général que les amendements sur la liaison seroient toujours pris en considération les premiers. Quel est leur but? — de placer les objets à discuter dans l’ordre le plus convenable; -r- mais cet ordre une fois trouvé est celui qui tend le plus à produire une bonne discussion. Dans cette classe d’amendements 9

Amendements, 189

les divisifs .devraient avoir la priorité. Le» questions complexes sont l'occasion des débats les pins obscurs et les plus opiniâtres.

Dans les amendements sur . le choix des termes, on ponrrôil do mémo poser comme principe génc'ral que le» suppressifs doivent obtenir la priorité d’examen sur les deux autres dè la même espèce; Un soûl terme supprimé peut lover lés objections les plus fortes, ei ce qui est émis n’est plus l’objet du débat ; au lieu que des amendements additifs et substitutifs peuvent être féconds en sous- amendements de la même espèce.- , 1 . ....

La valeur de ces observations ne peut être saisie et appréciée que par ceux qui ont l’expérience des Assemblées politiques. Ils savent combien^ lès amendements multipliés produisent de confusion; et combien iL serait heureux de trouver, sinon des règles absolues -, du moins un fil qui pût: aider- à sortir dùdabyrintlio; •- imis:; lu b

• >11 reste encore bien ries difficultés sur ce sujet. Dans 1 le 'cas' où: il y ! a plusieuVs apiendements additifs en concurrence pdàné quel Ordre doit-on les' souniettreraui voibs ? N’en, prié-' sentera-t-pn qu’un en mêrûe temps, 1 ou' les prèsentora-t-bn tous ensemble-.?! Sirvous n’ea

jqo Amen demen ts;

présentez qu*uri à-la-fois, en vous décidant parla priorité, vous ne donnez pas aux autres une chance égalé. Il en est de njôrae que dans les élections. Si, vous aviez à choisir entre plusieurs candidats, vous ne los traiteriez pas avec égalité, si vous les mettiez aux votes 1W après Poutre. Celui qui est offert le premier’ auroit en général un grand avantage; et s’il est élu*, les autres sont rejetés- sans avoir' éu aucune chance.do sticccs. 'Il faudjoit donc faire voter sur- des amendements rivaux, d’après lo mode électif. Je n?y vois; d’autre inconvénient que la longueur du procède". — » Il faudroit touter fois y avoir recours dans des cas d’uno grande importance. Dans les cas ordinaires ,' on devroit accorder âù! Président la faculté- de metr tre ; aux votes i les amendements dàns l’ordre qui lui paroît le plus convenable, bien entendu que s’il y avoit réclamation , ce- seroit à PAssebiblée à. en décider. ; ; »;« ui. •

Il est à peine besoin de dire que les ariieriidemeut3.n’e sont que des< tâtonnements < études es'sai9!qui doiverit]adméttre- toutes' les variations possibles» Si d’amendement- passe , ne ; s’en-

suit pas qiie lîartiolé ; amendé soit adopté; -La motion ainsi modifiée devientil’objet.du débat, et peut êtré rejetée.' Ce qui* avoit e'té supprimé

Amendements. jgi

peut Être rétabli; Ce qui avoit «Slé ajoute' peut être retranché, ’Ce sont! dos mots 1 qu’on place eu déplace, 'c'om'roe dans des oOrreciidns de stylé , sans rien décider par-là sur lo fonds de Ja composition , qui , .après ce labeur , peut être condamnée au néant. • • ”i

■ Unorègle qui doit être absolue par rapport

■au* amendements , o’est de n’eh point adnietiéo ■d 'insidieux, r-i :■> ,• < :■..., .1

J’appelle insidieux un 1 amendement prfeitendu j 'qui, su lieu’ d’améliorer la 1 motion, ■la /représente comme ridioule Ou absurde ,>ét ;quii iie peut’ être mdopté sans la ’ faire tomber par cela même. .a; •'•'/ ■" "P

■ oLe ridicule léstlun moyen frèstheuretix pouc îfairb ressortir .une absurdité qui ! ne 1 mérite'>pas d’être attaquée sérieusement p mais ' 1 une •épi- -grammesous la forme d'amendement ,’ ’eît un ijeu d’ésprituquj nepcOnideét ni/àplajgràvité'ifii à la bonne foi d'une Assemblée politique, •Proposer: un atbèn Jeràenb, e’qst ’direr qu’on cbertêUèi&i améliorerMaumotioril poqriqn’e)Ie«s 6 it :énfuite approuvée. 1 Proposer} <ùni amendement /.qui 1 tourné la motion On ridlouleyio’estnibe’espèce de fraude et d’insulte /semblable' à > ce rgêôr'e 'ipartieulier idlimpeiiinénoe’qu* 'tlalis la seooiété on appelle’ persijlagf,- ■ obru;.: :ai”|

192 Amendements.

D’ailleurs ces amendements insidieux sont toutrà-fait inutiles. Ils ne peuvênt: passer que dans. le cas où la majorité de l’Assemblée est déjà disposée à rejeter la motion même, C’est dono prendre un détour pour aller au but qu’on peut atteindre directement. Vous ne faites parla que nécessiter deux opérations au lieu.d’tine. O.n commenoé par recevoir l’amendement qui rend la motion absurde, et on rejette ensuite la motion ainsi amendée. pial ■

, . .Appliquons, cecu à ce célèbre .arrêté de la . Chambre des Communes en 178a , arrêté 'qui ■.servit do base à une sorte de révolution dans |e Gouvernement. . 1 dr-. v,q

r. « Arrêté 'què l’influence de làCourbbne S’est .accrue, qu’ello va en croissant, et qu’ellodolt -êtee rdiminue'e.. >>.r- 1 j-.u'-ii uiiVii

Supposes qta’un dos ontagonistes de la . motion eût . proposé do l’adopter, pn' insérant ujt seul mot yViqfkuûe»’ néeu*dtr». : f,'jn\m«l «1

> Voilà un oxomple ,de A’athendoment insj- , dieux ; puisque; Finsertiondde ce mot rend ! la ;motitinîContradictoire -eUtnênre crjminelle;uet que l'amendement 1 étanttadmisp ill faut qné .la ÙiOliohl s'oit rejetée:;, ni I. n olVi.crt :.1>' o:>!<.

Autre exemple. Une niotion ayant ;êto'ifaite pour avoir des copies de touléé les lettres écrites

si mon déments; ig3

los Lords de l’Àminuué li nn officier dd ibariiiê , un amendement fut proposé pour ujouior ces mots : (( lesquelles leuros peuvent )> contenir dès ordres où être relatives à 'des # ordres noü exécutés ët subsistant ehëoro. » Cet amendement ayant passé, la moliônvprimitive fut rëjcléo à l’unanimité;

Ce mode de procéder réunissoit lès deux inconvénients dont j’ai .fait riieritioh , - — l’in- Suite et là dérision dnris le but, — ■ la ruse et la tergiversation dans le moyen : le contraire fcn tout dé cette maxime connue , forliter iti . Ÿe j sua vi ter in rrlodo; . v

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