SOPHISMES ANARCHIQUES

Examen critique de diverses Déclarations des Droits de V Homme et du Citoyen.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France

Réfuter la déclaration des droits de l'homme, n’est-ce pas prendre une peine inutile? Cette déclaration, proclamée avec tant de pompe, reçue avec tant d’acclamation, traduite dans toutes les langues de l’Europe, mais secrètement méprisée par ceux même qui l’avoient faite ; contredite dans toutes leurs lois de détail , altérée par leurs successeurs , et rejetée du Code Impérial, qu’est-elle maintenant qu’une page décriée d’une Constitution qui n’existe plus?— Je conviens que cette . réfutation n’a plus l’intérêt polémique qu’ellq auroit eu sous le règne de l’Assemblée Nationale. C’est un traité sur une maladie contagieuse dont on ne parle plus, et par conséquent très-indifférent pour les gens du monde qui ne savent s’occuper que des circonstances du moment. Mais l’examen d’une grande erreur renferme

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un intérêt qui subsiste toujours. Le germe de cette fausse théorie des droits de l’homme est dans les passions du coeur humain, qui sont toujours les mêmes et qui n’attendent pour se reproduire que des circonstances 1 semblables. Voyez ce qui s’est passé récemment dans l’Amérique Espagnole , dans la province des i Caracas : aussitôt que l’insurrection a été eu force, les insurgents ont fait une dé- !

claration de droits, sinon dans les mêmes | termes, au moins dans le même esprit que celle de l’Assemblée Nationale. Ainsi , quoique cotte déclaration ait été retran- J clie'e du Code des lois françaises , elle i conserve encore une place Secrète dans le Code démocratique de l’opinion. .T’ai vu, même en France, plusieurs personnes j,

disposées à convenir qu’elle éloit dange- t

reuse, sans cesser de croire qu’elle fût vraie ; et l’on ne doit pas s'e dissimuler que son anéantissement n’ait été plutôt l’ouvrage de la force que celui de la conviction. Si l’on peut ôter cette arme aux c ithousiastes politiques, il faut le faire

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le de France

pendant qu’ils sont foibles, car il est trop tard quand ils sont en force. C’est ainsi qu’on choisit le moment ofr les eaux sont basses pour rétablir les digues, après que la violence d’un torrent les a renversées.

D’ailleurs, cette Déclaration renferme un extrait ou une essence des erreurs promulguées par les premiers écrivains du siècle. S’il falloit restituer à chacun ce qui lui appartient , on verrait dans cette compilation les membres épars de Mabli, de Rousseau, de Raynal, de Condorcet, de Diderot, de Price, de Priestley et de beaucoup d’autres. Mais ces faux principes, sanctionnés par l’Assemblée Nationale, ont un caractère de solennité qui leur manque dans ces écrivains. Ce qui n’est chez eux que la théorie d’un individu , est ici un énoncé légal. Attaquer celte déclaration; c’est donc combattre ces erreurs rangées en phalange ; c’est rencontrer tous les ennemis du bon Principe dans un même camp, et leur livrer une bataille plus décisive. Ce vœu d’un Empereur , de trouver tous ses adversaires " II. ' 18

sous une seule tête pour l’abattre d’un même coup, se réalisé jusqu’à un certain point dans ce travail de l’ Assemblée Nationale.

Si l’on objectoit contre cet écrit que la plupart des observations roulent sur des critiques verbales , je re'pondrois que dans un roman , dans un discours académique, les mots ne sont que des mots, et que les termes impropres sont sans conséquence , — mais que dans les lois , et surtout dans les principes fondamentaux des lois, les mots sont des choses, et que des termes impropres, qui font naître des idées fausses, peuvent conduire à des calamités nationales. Je ne connois rien de plus juste que cette pensée d’un écrivain françois « que ce qu’il y avoit eu » d’absurde dans la ré jlutiou a conduit )> à ce qu’il y avoit eu d’atroce (1). »

On approuve la critique littéraire qui analyse avec la plus grande rigueur les expressions d’un Poète : on se fait un

. (1) Garat. Défense de lui-même.

mdi-ite de relever un mot superflu , 1117 terme obscuv un tour équivoque; et celui qui démêle les fautes les plus légères est censé contribuer au perfectionnement de l’art.

Combien cette critique verbale n’estelle pas plus utile appliquée au style des lois? Puis-je savoir autrement que par la valeur des mots ce que la loi me commande ou me défend ? Est-ce perdre son temps que de montrer aux Législateurs combien il est difficile de s’exprimer correctement , combien il leur importe de lie dire ni plus ni moins que ce qu’ils veulent , de produire une idée juste qui n’ait pas besoin de commentaire.

Fùt-on même déjà convaincu que cette Déclaration renferme une doctrine erronée, on pourrait en lire la réfutation avec profit, comme un exercice de logique. Il y a bien de la différence entre sentir le faux et le démêler. On voit ;ici > ce me semble, en quoi consiste fart: do mettre dans son jour une fausseté captieuse. Il s’agit d’abord d’observer si uuo

proposition qui paroît simple, n’en renferme pas plusieurs, de les séparer, de les examiner l’une après l’autre. C’est en les simplifiant qu’on se inet sur la route pour réfuter ce qui doit l’être; car ce qui sauve ces propositions complexes, c’est un mélange de vrai qui fait passer le faux, ou une obscurité qui naît de la complication.

— Il faut voir si les mots principaux ont été bien définis, si on ne les prend pas dans un sens arbitraire ou qui les détourne de leur signification usitée ; car c’est là le grand secret pour tromper des lecteurs inattentifs, ou pour séduire ceux qui se croient plus fins quand ils affectent d’entendre les termes les plus ordinaires dans un sens mystérieux.

C’est ici un ouvrage de controverse ; cependant il tourne plus à la paix qu’à la dispute , parce qu’il attaque un système dogmatique qui exclut tout raisonnement, et qu’il est fait pour ramener au principe de l’utilité générale, le seul sur lequel on puisse établir une manière de raisonner commune.

EXAMEN DE LA DÉCLARATION' DES DROITS DE t’HOMME ET DU CITOYEN,

Décrétée par l’Assemblée Constituante , en 1789.

« JLies Représentants du Peuple François^ constitués en Assemblée Nationale , considérant que l’ignorance , l’oubli ou :1e niépvis.dest droits de l’homme , ’ sont les seules cabses 'dast malheurs publics et de la corruption des £ou-<; vernemenls, ont résolu d’exposer dans une ^dé» elaralion solennelle, les droits naturels, inal»é-; nables et sacrés de l’homme, afin ^ue'fcélledéclaration, constamment: présente à tous.de» Membres du Corps Social , 1 loup rappellerai!^ cesse leurs droits et leurs déVoirs^i afin djuedék actes du Pouvoir Législatif et ceuxidü PduvÔib Exécutif pouvant être, à chaque /instant com^ parés avec le but de toute institution poliliquey en soient plus respectés ;; afin^ que les vrécla* mations des Citoyens, fondées désormais suri de» principes. Isiniples et incontestables , tournant toujours au maintien de lai Constitution eh ai* bonlieur .de tous. >) , /i» j. j » ,

a En conséquence , l’Assemblée Nationale

ûjS Préambule.

reconnoit et déclaré , en présence et sous les auspices .de PÈtre Suprême, les droits suivants de l’Homme et du Citoyen. »

OBSERVATIONS

Le premier défaut de ce préambule est dans le titre. Des Législateurs François dévoient déclarer les droits des François, mais les François ne paroissent ni dans le frontispice de l’ouvrage nii dans d’ouvrage même. Ce qu’on déclare, ce sont l'es droits de l’homme et du citoyen. Par citoyens , nous devons entendre toutes les péràonhes engagées dans un Corps politique y mais , par. hommes , en tant que distingués des citoyens, que devons -nous entendre ? toutes les perèonqes qui ne sont pas encore Membres d’dnerSociété politique , ceux qui sont encore dans: l’éiat'dematureÿ ceux qui existent comme ceux >qui* n’exislçnt pas , ceux • en un mot qui , par j la supposition même , né peuvent avoir aubune connoissarice de cette déclaration faite poitr'eux.i ! c i ; ■ ; -

Jn On peut dlsÜrtgtier dans ce préambule deux parties : Yobj'et eî les motifs;.

L’ objet , c’est d’exposer les droits naturels , inaliénables é^saçréâ de l'homme y c’est-à-dire

Préambule. 37g

des droits fonde's sur la nature de l’homme , par conséquent essentiels à l’homme, sans lesquels il ue saurait exister sans cesser d’être ce qu’il est ; — des droits qu’il ne peut alie'ner à aucun prix , pas même pour sauver sa vie; — dos droits dont on ne petit le priver sans commettre cette espèce de crime qu’on appelle violation des choses sacrées, Ou sacrilège.

Mais que deviendra cette assertion quand nous aurons prouvé, par un examen détaille', que ces droits naturels, inaliénables et sacrés, n’ont jamais eu d’existence ; — que ces droits , qui doivent servir à diriger le Pouvoir Executif et Legislatif, ne tendraient qu’à les e'garer; — qu’ils sont incompatibles avec le maintien d’une Constitution, — et que les citoyens , enles réclamant , ne réclameroient que l’anarchie?

Ces principes, dit le Préambule , sont siinplés et incontestables : voilà donc des dogmes positifs , des articles de foi polilirpte , dés articles consacrés, qu’il faut recevoir avec soumission , qu’il n’est plus permis d’examiner. 1

Philosophie ! voilà ton premier pas. Abjurer' l’emploi de là raison ! créer un symbole ! établir’ des maximes sans argument’ , des poinïs 1 de croyance sans discussion!' Accordes - nous ce 1 que nous refusons à tout le monde. Accordes-

a8o Préambule,

nous que nous somtbës infaillibles, et nous vous prouverons ensuite que nous ne nous sommes pas trompes.

Les motifs de cette déclaration , énonces dans le Préambule , sont si vagues et rentrent tellement les uns dans les, autres , qu’il, seroit inutile de[les examiner sépaiémcnt. Donnons-leur une forme pins distincte. Voyons quels objets on pouvoit se proposer en dressant cet acte préliminaire de législation.

Objets de cette Déclaration .

l.°. Limiter l’autorité du Corps . Ex e'culif. 8.° Limiter J’aptqrité du Corps Legislatif.

3 i°. Forcer une instruction générale qui pût guider ÜAssemb^çe Nationale elle-même dans la composition des lois. Voilà les divers buts qu’on pouvoit se proposer.

Squs. ces trois points: de. vue , la déclaration des drpns me pàroît tou t-à- fait inutile.

1 .® Peut - elle servir 5 limiter le Pouvoir t ÏJx^çptif? Non, car c’est là l’objet particulier du Çodo constitutionnel lui - même, dans lequel on fixe ses attributions , le mode d’après lequel il doit. agir et la responsabilité de ses,

j'rêambule. 281

2t° Penl relie sortir à limiter l’autorité du Corps, Législatif ? • - Si elle pouvoit le foire , ce seroit un mal. Toute limite est inutile et dangereuse.

Dans un pays où l’on se propose de donner, de l’influence au peuple, où on lui donne le droit d’élire ses Représentants , le droit do s’assembler, de présenter des pétitions, on a fait tout, ce que la nature de la chose permet pour prévenir les abus de l’autorité législative. La voix publique chez un peuple libre qui élit librement ses , Pépulés , est le véritable frein de l’Assemblée Nationale. Quand on l’a mise dans cet état de de'pendonce : par rapport à fa volonté générale, on n’a plus rien à craindre, plus d’autre précaution à chercher. Comme rien ne peut remplacer ce frein, rien aus.si ne peut fui ajouter de la force,. Il e.^t, surtout ridicule, d’imaginer que vous puissiez vous lier vousmè.mes par des phrases de votre invention. .

Quand le. peuple est mécontent d’une loi , c’est à raison de quelque inconvénient réel ou imaginaire qu’on lut attribue. Le public ne formera pas sqn jugement sur cette loi d’après la déclaration des droits de l’homme, mais d’après le mal qu’il seul On qu’il craint.

Par rapport aux Drçits eux-mémes que vous

282 Préambule .

déclarez, vous les énoncerez avec des exceptions ou sans exception : vous vous, réserverez de les modifier par des lois subséquentes, ou ils seront déclarés puremem 3 t simplement, sans modification. Dans le premier cas, la déclaration no signifie rien, elle n’a point d’eflet pour limiter' le Pouvoir Législatif : dans le second cas, la' déclaration absolue ne pourra plus être observée; chaque loi de détail en sera une violation manifeste. Supposez qü’on ait énoncé dans la déclaration, que la libellé de chaque individu sera conservée entière et sans atteinte , toute lôi subséquente sera en contradiction dirèclo aVcc cette proposition extravagante. Supposez qu’on ait dit que èhaquë individu conservera sa liberté entière et Sans atteinte, éxcépte dans les cas 011 la loi crt orddiiiièra ablrêniènt , il ëst évident qu’on n’a rien dit , et que le Pouvoir Législatif est aussi illimité q\ie s’il ri’y avoit point de déclaration.

L’un ou l’autre dé ces écueils ëst inévitable. La déclaration dira trop ou elle né dira rien. Plus Ses auteurs auront d’éxpcriehce,' plus ils éviteront do lier les mains à la Puissance Législative. Moins ils seront éclairés ^ plus ils se jetteront vers dés principes generaux qu’il sera impossible de réduire èn pratiqué.' •

Préambule. a85

5.° Celte déclaration des droits n’otoit pas plus propre à remplir son troisième objet , celui de servir d'instruction generale au*. Législateurs pour la composition des lois de de’tuil.

La méprise de sas auteurs a eu sa source dans la logique vulgaire, où l’on confond deux choses distinctes : —la démonstration et l’invention , — l’ordre dans lequel il faut placer les vérités pour les enseigner et l’ordre qui sert à les découvrir.

Les Principes , dit-on, doivent précéder lesconséquences : les premiers une fois posés, les autres en découlent d’euxmêmos. — Qu’entendon ici par principes ? des propositions de la plus grande étendue. Qu’entend-on par consé~ quencesl des propositions particulières renfermées dans des propositions générales.

Que cette méthode soit favorable à l’argumentation et au débat , c’est ce qu’on ne sauroit'nierj car si vous m'engagez à admettre une ..proposition générale , je ne sam ois, sans nie coùtredire moi- même, rejeter la proposition particulière qui s’y trouve renfermée.

Mais celte marche , si propre au débat, n’est pas- celle do: la conception, de l’investigation,: do l’invention. ..En ceci y les propositions particulières précèdent les propositions générales.

a84 Préambule,

L’assentiment qu’on donno aux dernières n’est fonde' que sur i ; assentiment qu’on donne aux premières. —Nous prouvons les conséquences par le principe, mais nous ne sommes arrivés au principe que par les conséquences.

Appliquons ceci aux lois. Dans le plan que je combats , l’objet étoit d’établir d’abord des principes — r et d’en déduire ensuite les lois de detail. Maisc’ctoit une fausse marche. II falloit avoir sous les yeux le système entier des lois, les avoir comparées ensemble, pour être en état d’en extraire avec sûreté des principes fondamentaux vraiment solides, 1 ! et capables de soutenir l’examen d’une raison sévère. Une proposition générale est-elle vraie? c’est seulement parce que toutes les propositions particulières qu’elle renferme sont vraies. Mais* comment s’assurer de la vérité* d’une proposition générale? En examinant tontes les propositions particulières qu’elle contient. Quelle est donc la marche qu’il faut suivre pour remonter à un principe ? Il faut prendre un certain nombre de propositions particulières y trouver un point oh elles s’accordent , et ce point d’uuion trouvé , s’élever à une proposi-; lion plus étendue qui les embrasse tontes! i

C’est ainsi qu’on peut avancer lentement :

Préambule. 286

mais à pas sfus , en se rendant raison de tout. Dans la route opposée, on ma relie au hasard j et l'on est sans cesse à côte d’un précipice.

Que s’ensuit-il? que l’ordre convenable étoit d’abord de former les divers Codes de lois , et qu’alors on aurait pu , sans crainte de se contredire soi-même , en déduire par abstraction une suite de propositions gér'.ales ou de principes fondamentaux.

Ceci , dira-t-on , tourne dans un cercle vicieux } car , pour former ces lois de détail , il falloit bien que les Législateurs eussent dans l’esprit un objet, un but, un principe qui les guidât dans leur travail. On ne peut rien faire sans cela ni en physique ni en morale. 11 y a toujours quelque théorie qui procède tout ce qu’on fait avec intelligence et volonté'.

Saus doute , — et je n’ai pas supposé des Législateurs sortant de l’état de nature , des hommes sans connoissance et sans expérience.

Il y a eu des lois antérieures ; ils en ont connu les effets ; ils sont réunis pour les juger, pour les corriger, pour les rendre conformes â leurs notions de bien public. Mais je dis que dans ce travail, ils doivent bien se garder d’imprimer le caractère de principe à des propositions générales avant do s’être assurés de leur vérité,

a 86 ‘ Préambule.

ils doivent bien se garder do proclamer un droit absolu et inaliénable , avant d’avoir examiné s’il ne sera soumis à aucune exception:

mais particulièrement si l’on so propose d’enchaîner le Législateur, il fout avoir formé tout le Code avant d’établir des maximes suprêmes qui limitentson pouvoir. Il faulconuoître toutes les lois de détail avant de fixer l’enceinte dont il ne devra plus sortir.

On ne sauroit douter que cette précipitation à établir des maximes géné ; ius, des maximes irrévocables., d’une manière si prématurée et, lorsqu’on prévoyoit si peu les résultats de l’Assemblée, ne fût autre chose, de la part des plus forts, qu’un moyen de triomphe sur les plus foibles , un moyen par lequel on prélendoit subjuguer toute oposition future $ et ceux qui s’applaudissoicnt alors d’avoir consacré des dogmes politiques qui terrassoiènt l’Aristocratie, ne se douioient guère qu’ils venoient de fournir des armes à une puissance cent fois plus redoutable , je veux dire à l’Anarchie qui les a perdus. Mais c’est à l’histoire à raconter comment s’est formée cette déclaration de droits, quelle violence et quels emportements ont présidé à un ouvrage qui auroit exigé la raison la plus calme et la plus pure , commont chaque mot

Préambule. 087

étoit arraché à un parti par les clameurs de l'autre, et à quel point l’opiniâtreté s’enOammoit par la résistance. Cet historique de la Déclaration est indépendant de la déclaration ellemême ; nous la considérons comme un ouvrage abstrait, saps aucun retour sur ses auteurs , ni sur les passion dont ils éloient animés. Nous ne condamnons ni leurs motifs ni leurs intentions ; nous ne voulons que relever des erreurs dont les suites ont été’ si funestes.