Req., 8 mars 1875 (S

6. — ■ Portalis : Discours préliminaire du Code civil, Fenet, [, pp. 487 et s.; M. Labiche, rapporteur au Sénat, 7 fév. 1884 (S. 1884, Lois annotées, pp. 656, col. 2, et 657, col. 1).

INFLUENCE DES ÉLÉMENTS NOUVEAUX

contraire par la jurisprudence et les critiques dont elle est l'objet aux points de vue juridique, moral et social (1).

Dans l'article 335, très certainement, en 1804, on avait voulu priver la reconnaissance des enfants adultérins ou incestueux des seuls effets normaux attachés, quelques articles plus loin (art. 338), à l'aveu de paternité ou de maternité naturelle, et non pas de toute conséquence légale ; sans quoi l'article 762, leur accordant une pension alimentaire, comme jadis notre ancien Droit à tout bâtard avoué, devient à peu près lettre morte, les trois ou quatre cas d'application laborieusement découverts par l'ingéniosité des commentateurs contemporains étant plutôt des raretés, peu probablement envisagées par le législateur. Cependant, voulant se montrer le plus favorables possible au mariage légitime, les tribunaux préfèrent, malgré toute objection, priver cette reconnaissance de toute efficacité, même, quand elle est antérieure au mariage des parents, dans les cas où cette union légitime les enfants (2) !

On a démontré souvent, travaux préparatoires en main, que l'article 336 avait pour but unique de restreindre au père la reconnaissance émanant de lui seul, spécialement de l'empêcher de nommer la mère, sans son consentement formel, quand, allant déclarer la naissance de son fils naturel, il le reconnaît pour tel (3). iMais, pour faciliter la preuve de la filiation naturelle en tempérant de leur mieux la rigueur des règles légales, nos juges en ont déduit successivement que la filiation naturelle maternelle serait établie par

1. — Hitier : Du Développement de la jurisprudence en matière de divorce depuis 188b ; Valensi : L'application de la toi du divorce en France, pp. 28 et s.