CHAPITRE X
Courtoisie, complaisance et usages non obligatoires devant la jurisprudence
Les esprits tout d'une pièce ne conçoivent guère les effets dégradés du Droit et comme par échelles sucessives. Pourtant la complaisance, les menus usages de la vie courante, la simple courtoisie, qui tient à la fois de Tune et des autres, sont éléments d'ordre et de tranquillité qu'on ne saurait dédaigner. Non seulement ils nous dictent une ligne de conduite en mainte occurrence où se taisent les lois les plus étendues, empêchant ainsi la société de tourner au chaos par la multiplication des changements capricieux et des divergences de vues entre citoyens, dans la plus grosse part de l'existence journalière (1), mais ils aident puissamment au fonctionnement de la machine sociale, en versant de l'huile dans (les rouages nombreux que l'égoïsme incomplètement réfréné par la loi ferait vite étrangement grincer. Publica instituta privata pietate potiora sunt, disait Valère Maxime. Une
1. — Sur l'importance sociale des rites et des procédures, voy. M. Hauriou : Principes de Droit public, 2e éd., 1916, pp. 158 et s.; sur l'importance des habitudes de service en matière administrative : id. : Précis de. Droit administratif, 9e éd. pp. 528 et s.; et sur l'existence de couches superposées du Droit n'ayant, ni même esprit, ni même autorité, quoique même but : Principes de Droit public, 2e éd., pp. 27 et s.; cf. Précis de Droit administratif , 9e éd., 1919, pp. 77 et s.; et Recueil de législation de Toulouse, 1911, pp. 15 et s. Sur le développement de la courtoisie et de la tolérance par l'accroissement du groupe social, id. : La Science sociale traditionnelle, 1896, pp. 51 et s.
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démarche officieuse auprès du débiteur adoucira l'exercice rigoureux du droit de poursuite, comme les services mutuels entre voisins estomperont l'exclusivisme théorique du droit de propriété. La politesse évite et tempère mainte vive discussion d'intérêts. L'usage fournit barrières et freins aux rivalités dans la concurrence vitale (1).
Souvent l'intérêt bien entendu de chacun y trouvera son compte. Quelque répit permet au débiteur de se remettre à flot et de payer toutes ses dettes, comme les sacrifices réciproques de la transaction épargnent les longueurs, les frais et les ressentiments des procès. Les égards courtois préservent des emportements de la passion, peut-être aussi longtemps regrettés que difficilement réparés, rapprochant même, pour leur commun avantage, des hommes qui s'ignoraient jusqu'alors. L'obéissance aux pratiques traditionnelles égalisent les armes entre les combattants dans la lutte quotidienne pour la vie. Et que dire des usages imposant des cadeaux minuscules, qui ravivent les liens d'affection malgré leur modicité, l'attention primant la valeur, ou laissant à la générosité de chacun le soin d'apprécier la rémunération de minimes services difficiles à tarifier uniformément par avance.
Croire à l'inefficacité des obligations découlant de telles sources, parce qu'il n'est pas d'action en justice pour en réclamer l'accomplissement, serait d'une exagération frisant l'erreur grossière. Leur force est considérable. Voyez par exemple l'habitude : peu ou prou, elle enserre toute notre conduite et consciemment, ou
1. — Sur les avantages sociaux de la courtoisie évitant les heurts journaliers, v. Lenôtre : Rêverie d'après-guerre sur des thèmes anciens, — la Douceur de vivre {Rev. Deux Mondes, 15 mai 1917, p. 359 et s.). Les moralistes eux-mêmes recommandent la courtoisie, qu'ils rapprochent de la charité (Saint François de Sales, Introduc. à la Vie dévote, 3e partie, ch. iv (in fine), v, VI, xxiv, xxv, etc.).
USAGES NON OBLIGATOIRES
à notre insu, guide l'ensemble de nos actions. Sur bien des points, l'homme le plus irrégulier a ses habitudes, et le plus affranchi des préjugés sociaux a le respect du précédent. Que ce soit par tendance au moindre effort, ou, c'est tout un, par esprit d'imitation, la plupart des gens ne sont que des horloges, — le mot est de Schopenhauer ! — - ou des moutons de Panurge. Il est tels usages dont le fondement gît dans une idée religieuse ancienne qui, survivant à un double changement de culte, sont passés du paganisme au Christianisme et du Christianisme à l'isjam, s'adaptant et se transformant plutôt que de lâcher pied (1). Niera-t-on les effets de la courtoisie en considérant les services — l'exécution des commissions rogatoires, par exemple — que se rendent au nom de la Comitas gentium, longtemps l'unique base du Droit international, les personnes les plus jalouses de leur indépendance et dont la société reste encore dans la barbarie au xxe siècle, c'est-à-dire les Etats ? (2).
L'empire de ces contingences prétendues puériles est devenu tellement fort et tellement général, qu'on les voit invoquer, à l'heure actuelle, dans les milieux et les circonstances où l'on s'y attendrait le moins.
1. — V. les exemples cités par L. Bertrand : Saint Augustin (Revue des Deux-Mondes, 1er avril 1913, pp. 494 et 4961). V. deux exemples d'obéissance à l'usage invétéré, malgré sa gêne considérable, cités par le comte G. de Mau : Un Conclave de six mois au milieu du xvme siècle (Rev. Deux-Mondes, 1er déc. 1914, pp. 516 et s.). V. des exemples de survivances d'habitudes comme rites, cultes ou superstitions cités par E. Cartaillac : L'âge de la pierre dans les souvenirs et les superstitions populaires (Paris, 1878) ; cf. Joly : L'homme avant les Métaux, 1879, pp. 200-204. — De savants physiologistes ont rapproché l'habitude de l'instinct, faisant dériver le second de la première : Flourens, De l'Instinct et de l'Intelligence des animaux, 3e éd., 1851, p. 24, pp. 7i0 et s.
2. — Sur les effets de la courtoisie internationale, v. pour la France, J. Clunet, 1912, p. 176, et pour les Etats-Unis, ibid., 1902 p. 282 ; cf. pour la Serbie, ibid., 1884, p. 149.
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Ne sourions donc point en songeant à pareille matière. Pas plus que celle des infimes et laborieuses fourmis, l'œuvre de ces pygmées, qui travaillent à toute heure, n'est méprisable ou négligeable. Nous autres Français, nous leur devons, malgré le travers frondeur de notre caractère, de subsister côte à côte depuis des siècles, sans nous entre-dévorer, ni nous quereller sans cesse, en adaptant notre législation, pourtant d'essence individualiste, aux exigences quotidiennes d'une vie sociale très complexe.
Pour être édifié sur l'obligeance française, point n'est besoin de feuilleter, ni les dossiers postulant prix de vertu à l'Académie française, à la Société d'encouragement au bien, ou à l'hôtel de Clémence Isaure, ni les propositions administratives de médailles de sauvetage, travail ou mutualité, ni les archives de la jeune fondation Carneggie (1).
Chacun sait bien qu'en France on rencontre toujours un citoyen obligeamment courageux, quelquefois vieillard ou enfant, pour arrêter un cheval emporté, secourir les victimes d'un incendie, sauver une personne qui se noie, ou que mainte âme charitable s'empresse de recueillir les enfants orphelins, abandonnés ou maltraités. Chez nous les formules cérémonieuses de la correspondance commerciale font avaler aux
1. — Le nombre des transactions est un sûr indice de l'esprit complaisant des plaideurs. Or, d'après le Compte général de l'administration de la justice, en 1911, sur 754.264 affaires contentieuses terminées, 227.625 l'ont été par transaction ou désistement, soit environ 30,20 %, presque le tiers ; pour 1913, ces chiffres sont : 761.807 et 229.958, soit 31,49 % d'arrangements. Si, du nombre des affaires contentieuses, nous retranchons les affaires conciliées par les juges de paix et les prud'hommes, nous obtenons, pour 1913 : 531.894 affaires terminées par jugement et 593.885 terminées à l'amiable (transactions, désistements et conciliations), soit un excédent de 62.036 arrangements amiables. — Sur l'importance sociale de La transaction, vov. Hauriou : La Science sociale traditionnelle, pp. 122 et s.
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clients et aux fournisseurs les plus amères pilules, et les cadeaux se substituent, dans un cercle qui va s'élargissant, à l'honoraire brutal en argent des médecins, avocats, architectes ou artistes. Malgré la concurrence la plus acharnée, un commerçant observe scrupuleusement l'usage de prêter à un confrère l'objet dont il est actuellement démuni ; en dépit des plus vives polémiques, les journalistes ne manquent pas de se prêter, au besoin, leurs presses et leurs ouvriers ; et, nonobstant leur passion jalouse pour leurs terres, nos paysans acceptent les tolérances traditionnelles de passage sur leurs fonds respectifs.
Nos voisins d'Outre-Manche nous fourniraient un exemple non moins probant de forte cohésion sociale, en dépit d'un Droit individualiste à outrance et de l'esprit d'indépendance ombrageuse imprégnant chaque citoyen, par l'observation quasi superstitieuse des usages. »
Loin de nous la pensée de prétendre que cette médaille soit sans revers. Les gens les mieux intentionnés poussent parfois l'obligeance jusqu'à l'indiscrétion. Le respect exagéré de l'habitude dégénère en une insupportable routine. L'urbanité ne manifestet-elle pas à certains jours un peu cruellement sa tyrannie (1) ? La campagne qui, plusieurs fois, s'est dessinée contre le pourboire n'est pas sans raison :
1. — V. deux exemples d'ennuis singuliers, causés par la politesse la plus naturelle, survenus, même au contact du chef de l'Etat, l'un à un diplomate autrichien sous le gouvernement de Juillet (Ernest Daudet : La Ville et la Cour sous le règne de Louis-Philippe. Extrait du Journal du \comte Apponyi [Revue des Deux-Mondes, 1er juin 1913, pp. 645 et 646]), l'autre à; Théophile Gauthier, sous le second Empire (Judith Gauthier : Le second rang du collier [Revue de Paris, 1er mars 1903, p. 88]). — Cf. Montaigne : Essais\, liv. I, ch. xm. Sur la tyrannie de l'habitude, voy. les deux exemples cités par M. Denys Cochin : La Jeunesse de Louis-Philippe {Rev. Deux-Mondes, 15 déc. 1917. pp. 741 et 743).
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qui d'entre nous, à la visite d'un ami, ne déplore de le voir tendre une pièce de monnaie à nos serviteurs, et qui n'a trouvé fastidieuses, voire écœurantes, les basses obséquiosités, aussi fourbes qu'importunes, au jour de l'an, des quémandeurs faméliques d'étrennes, depuis le concierge jusqu'au balayeur public, en se demandant anxieusement si l'on était plus proche de la sportule ou de l'aumône !
Il est une imperfection commune à ces guides, autoritaires quoique modestes : l'extrême variabilité des directions qu'ils impriment selon les lieux. Des rieurs se sont amusés à mettre en parallèle des pratiques de politesse anglaise et française diamétralement opposées ; et les divergences s'accentuent étrangement si l'on s'éloigne davantage de notre pays (1). Mais la facilité croissante des communications tend à unifier les mœurs. On assure, par exemple, que le pourboire était absolument inconnu, dans les restaurants de Bruxelles, avant 1870 ; actuellement il y est aussi cou rant que dans ceux de Paris (2).
Sans doute on critiquera de même l'imprécision, dans bien des cas, des règles de pure convenance. Mais depuis quelques années, à l'instar des préceptes du Droit, elles trouvent partout, de plus en plus, des textes qui les formulent, des aréopages qui les discutent et des juges qui les appliquent. L'aurore de la République de Chine a vu promulguer un décret présidentiel réglant les formes du salut, même entre particuliers, même pour les femmes (3). Moins loin de nous, le « Comité féminin de l'Association allemande des membres du théâtre » décidait en 1914 que toute actrice,
1. — V. les exemples cités par Montaigne : Essais, I, ch. xm; Montesquieu: Lettres persanes, n° LI ; Jane Dieulafoy: La Perse, la Chaldée et la Susiane, Le Tour du Monde, 1884, II, pp. 103 et s.
