ENGINS DE SAUVETAGE

9. Nomhre des Emharcatious. — La Conférence accepte-t-elle le principe, déjà adopté par quelques Gouvernements, qu'à l'avenir tous les navires qui effectuent une navigation transocéanique doivent porter un nombre suffisant de " life-boats " ou d'appareils équivalents pour contenir toutes les personnes à bord ?

Au cas où la Conférence accepte ce principe, est-il possible de formuler des règles d'une nature générale de manière que le principe puisse s'appliquer, autant qu'il soit raisonnable, d'un manière uniforme dans les divers Etats signataires ? Les points suivants, entre autres, paraissent mériter la considération de la Conférence : —

(a.) Les types d'embarcations à accepter comme " life-boats."

(h.) La forme et la capacité des embarcations.

(c.) L'espace à donner à chaque personne.

{d.) Le nombre de jeux de bossoirs ou d"appareils équivalents à prévoir.

(e.) L'installation et l'arrangement des embarcations.

(/.) L'éqni|)ement des embarcations. *

(g.) Ptadeaux de sauvetage.

(h.) Bouées et gilets de sauvetage.

10. U Équipage des Embarcations à prévoir. — Une augmentation dans le nombre des embarcations semblerait être de peu d'utilité s'il n'y a pas un nombre suffisant d'hommes exercés aux embarcations et capables de les mettre à l'eau et de les manœuvrer. Les embarcations peuvent être de divers types et de diA^erses capacités. La Conférence est-elle d'accord pour poser des principes généraux —

(a.) Quant au nombre du personnel exercé à la manœuvi^e des embarcations que

doivent porter les divers navires ?

(6.) Quant à la définition du terme " hommes exercés à la manœuvre des

embarcations " ?

11. L'Equipage des Navires à prévoir. — La Conférence est-elle préparée à poser des principes concernant le nombre du personnel dont les navires à passagers doivent être munis au point de vue de la sécurité des transports maritimes, à part la question du nombre d'éqvùpe des embarcations, ou doit-on laisser les administrations des pays signataires déterminer cette question ?

12. Exercices d'Embarcations. — De la question du nombre des embarcations et de l'équipe nécessaire à l'armement passons à la question des exercices d'embarcations. La Conférence peut-elle poser des principes généraux quant aux questions suivantes : —

(a.) En quoi doivent consister les exercices d'embarcations ? (b.) Combien de fois doivent-ils avoir lieu ?

13. Organisation du Personnel en cas de Détresse. — Pour faire les exercices d'embarcations d'une manière satisfaisante et pour embarquer les passagers sans accident en cas de détresse, il est essentiel qu'un règlement soit prépai'é d'avance sur

chaque navire indiquant les devoirs à remplir en cas de détresse, afin de familiariser le personnel avec les postes qu'il doit occuper et avec les manœuvres qu'il doit effectuer eu pareils cas.

La Conférence est-elle préparée à décider les questions suivantes : —

(a.) Quels doivent être les points principaux d'une telle organisation ?

(b.) Est-il à désirer que les détails de l'organisation soient arrêtés par les autorités des Etats signataires, ou dans le cas de chaque navire doit-on laisser à l'aimateur et au capitaine de créer l'organisation qui leur semble bon, à condition que l'administration compétente du Gouvernement s'assure qu'une organisation satisfaisante a été préparée pour chaque navire, et que cette organisation est en conformité de certains principes bien définis.

(c.) L'organisation du personnel doit-elle viser la question des exercices d'incendie et des exercices de manœuvre des cloisons ?

14. Appareils contre les Incendies. — Une étude spéciale de cette question s'est faite récemment dans quelques-uns des pays intéressés, et la Conférence devra déterminer s'il est possible de poser des principes généraux qui pourront être appliqués unif irmément aux navires des divers pays, de manière à assurer que tout navire transoeéanique à passagers trouve, dans sa construction et son équipement, les moyens les plus efiacaces pour prévenir, signaler et combattre les incendies à bord.

EADIOTÉLÉGRAPHIE.

15. Radiotélégraphie. — Dans quelques pays il y a déjà en vigueur des lois qui exigent dans les navires de quelques catégories une installation radiotélégrapliique en vue d'assurer la sécurité des personnes en mer, et en d'autres pays il est déjà question d'une législation semblable. Il est au plus haut degré désirahtle qu'il y ait uniformité internationale sur cette question, et il est possible que la Conférence pourra poser des principes généraux sur ce sujet —

(a.) Quant aux catégories de navires qui devraient, être munies d'un appareil radiotélégraphique. Est-il possible et désirable d'exempter de l'obligation internationale les navires qui font une certaine espèce de j^arcours, et s'il en est ain^i, à quelles espèces de parcours cette exemption doit-elle s'appliquer ?

(b.) Quant à la classification de ces navires au point de vue de la Convention radiotélégraphique, 1912.

(c.) Quant à la distance à laquelle les navires devraient pouvoir lancer des signaux.