L. 408, jy.yDesolut. et libérât. (xLVi

PAVLUS, lib. 2 mannalinm.

Ei qui mandatu meo post mortem meam stipalatus est, recte solvitur :

quia talis est lex obligationis, ideoque etiam invito me recte ei solvitur.

£i autem cui jussi debitorem meum post mortem meam solvere, non recte solvitiun : quia mandatum morte dissolvitur.

PAUL, lirre 2 de soo nannel.

On paye régulièrement à celui qui par mon ordre a stipulé pour après ma mort, parce'que tellq est la loi du contrat ; c'est pourquoi le payement qui est fait entre ses mains est régulier, même lorsqu'il a lieu malgré ma défense. Mais on ne paye pas régulièrement à celui auquel j'ai ordonné à mon débiteur de payer après ma mort, parce que le mandat est dissous par la mort.

Ce texte prévoit deux cas. Le premier de ces cas n'est autre que le mandat donné par le stipulant principal à un adstipulator . Il ne présente aucune difficulté ; nous savons en effet déjà pourquoi ce mandat est valable, quoique donné post mortem wandantis. Quant au second cas, c'est celui du mandat donné à un tiers de recevoir payement du débiteur d'un mandant après la mort de ce dernier, le jurisconsulte décide que ce mandat n'est pas valable, pas plus que le payement qui serait fait pour l'exécuter. En effet le débiteur n'a le droit, d'après les termes mêmes du mandat, de payer au mandataire qu'après la mort du mandant; d'où il suit qu'on ne peut imaginer aucun cas dans' lequel le mandant eût pu exercer une action contre le mandataire. On arrive dès lors à la nullité du mandat avec le double avantage de donner une décision conforme aux principes généraux et de ne faire subir aucune correction au texte de Paul. Dans le système adverse, qui consiste à prétendre que tout mandat post mortem mandantis était valable, on est obligé d'admettre la

M0 uni îi^ trr%% %t%.

coneetioii de Quia» qui hwH : £i aném ad jnêd Jkmm^m mmm soiptre^ p»t mmnmn mmm nm rteU ê&lvitur: qma numdatum iMrte dimHfhmiur^ Le texte g'ex^Hqoe ator» kmt mt&relSimtefî : j'ai deomé lEumâast à qn^qif'iin de tece^^' psfmient àé mm débiteur ; il peut recevewr ce jwyeflïent de IHOS Ttif»l^ fl ne le peut plus après ma mort, parce que le mandat cesse après la mort du maadaalv 11 est évîfdefft qae eeux qtrf admettent cette explication décident que si le mandat était donné de recevoir le payement après la mort cfu mandant, lé payement effectué après c^teHKïtiseta^l^^aiabie. Ncms le repélc^s^ iH>tre systèiae a le dcnrMe af ais^ge de nier pas fa^e, e» ee qm tmacb^e ntf^ fliéorie, uire place- à part au coiïtraf de mandat, qui échapperait amsî à

la règle : melegans esse visum est ex persona heredis tncipere obti- 9a/io»emj. et de pouvoir éviter d'admettre une correction dans le te^ite de Paul, eovreeties qiie rie» n'aoïioriâe .

Ain^ o« iwr potivaSt sfcranf ftistinien stipuler ou profiiïétfpe potrf ses liérîtîcrs en faftatït abstraction de sa propre personne. Cet empereur permît ces sortes de stipulations par une constitution datée du 3 des ides de décembre de Tannée 528 (1). Mais aurait-

o-A pbdésgaei i^ ou pi4dâeiu^> de^ seâ> béiritier?^ potts k^ grev^er seul de Kcdï^atidis fyte Toa ecHitrsâ&tait l Le teste sumaé décide

L, ôê,: 1 4> I>-*y ^ v^bmum Migéd^ '(?£lv^ #),

Té' E t 'frriïîsr niÊRKiiBH Tucsr 0ÊCÎEM

soluff heces e3ssti^r% lis aoUdâm te^ nebitur : siye protparte^eodem modo^ quo ceteri coheredes ejus obligabi^ tttr r ef quamvis cdûvefiîkiîé vid'ea-

pftteMoiir, HBstmor intMfitt potsikosa

i%omefe-<w dte donner dïx toi et 'Btius-y ton Mritii^T La m^iffîDû' de peps(Hïa«'de IHticffi^esft &iii{)eriilfe;'âEâ'^ sUi est 9^A ]îéritièr,iil so^a: t)siftf psai* le tout ;• s'ik «st béritiep pomf ^Mpliie^ il sera tenu comme ses^çohériftiers^ et quoiqu'il paraisse avoir été couyettu que le créant^iex^ n^ d'éâiicn-

(f> fi. f4^,.a.,.^(«Mi^rtf4, ef'OOfmtm. s^puf. fwn^ S^)i

DBS STIPDUTIONS INtlf/tES. 21 1

coiÎYétfftiÉff càieréàbHû ejttt érît. TÎiieTqa'kiïtixiÉ;tepcMkti<^cpticiù

de rezùiâe riè ptblTtera p^ kii± éohé-

Oêa Khabttttde é'efppo^ k w texte* nû atrtre texte (pe noù^ aiteo^ rapporter :

i. fbi y.'f De pdttU {ii,h)^

Avus neptis nomlne quam ex filio habebàty dotem promîsit, c^ pactus ' *sl, ne a se néve à fiUo siio' aoé pe- Céfèfar : éf a cofierëàe iWiî doS' pettftar, ipse qaîéfeiÀ exception»' coftveirtionis tuendusr non crit : fiHUd autem exceptione conventionis recte ufctuf, 4^'ippe fieredi cobsulï concè#suiA' est, ncc .quïcqu'atà ôbsta't, unï tàtïtvm ëi KefécfibW pfovW^'é, si bereff lactaii* sït r ceteric aplitem noa consuli.

Un aïeul a promis une dot pour

sa petite- fille née de son fils, et il éÉTt convenu que cette dot ne serait deiWamîée ai à lui £f i son firiéf. ^f M dot éât ffèmantié'é tfU côhéritrer du fihf/ .ce cohéritier ne sera^ pas protégé par l'exceptioir née du pacte. Le fils au contraire sera p/ôtégé' pW cette' éxcepïiotf, parce i^t est? rfiénYï*' (Ju-e ifon peut pôiir-' voiîr à l^ftitérêt dé soff Irôrilfér,- éf que rien ne s'oppose à ce qu'on' pourvoie à Tintéret d'un seul de ses héritiers', alors qu^on ne pourvoit pas aWf IntérêlsMeÉ àùtr'e^.

Il n'y a pas antinomie entre ces deux textes. Dans le premier,

je jurisconsulte suppose que Ton a promis pour soi et pour un seul de ses héritiers ;, il décide que la mention de cet héritier dans la stipulation est inutile et quil ne sera tenu que de sa part dans k^detti\ Ses- cohéïilSers ne pourront paâ^ repousser le cré'^Xfici^pi^Vêûèûeplio^^^^ âUl^aVaî^ttt ce' droit, il en

rêSfiîitferM(îuterftérîtier'côtopri'fedà*ns M féfnik db la stipulation serait' teiiu^de supporter la dette éii entier ; car il résulte des termes delà stipulation que le créancier à entendu pouvoif exiger le tout/ fces Romatas^n'adanettaient donc pas que Ton put hieWe utte'deWé p6Uf Ite tout â'I'a charge deTun de ses héritiers. Dans le second texte, au contraire, on suppose que l'aïeul a promis une dot pour sa petite-fille issue de son fils et qu'ensuite il est ôohVënu avec son pefit-gehdre que celui-ci rie demanderait - la dbt'ùî â lui ni à son ûls. Le jurisconsulte supposant que le fils est

212 LIVRE Ilï, TITRE XIX.

héritier de son père et a un cohéritier, décide (fue le fils pourra se défendre à Taide de Vexceptio pacti cmvejiti qu'il opposera à

^ l'action de son gendre. Mais, ajoute-t-il, le cohéritier du fils n'aura pas d'exception à opposer aux poursuites intentées contre lui . Il faut remarquer que le fait que le fils a une exception pacti conventi^ tandis que son cohéritier ne Ta pas, n'augmente pas la part de ce dernier dans la dette. Le cohéritier ne payera que

• la moitié de la dot promise ; l'autre moitié sera perdue pour le créancier, qui a consenti à cette perte par un pacte postérieur à la stipulation. Or, dit le jurisconsulte, on peut par un pacte pourvoir aux intérêts d'un seul de ses héritiers sans pourvoir aux intérêts des autres. Dans l'espèce prévue par le premier de ces textes, il importe beaucoup à Titius que ses cohéritiers n'aient 1^ Vexceptio pacti conventi; car, s'ils l'avaient, il supporterait, lui Titius, la dette tout entière. Au contraire, dajis l'çspèce prévue par le second texte, qu'importe au cohéritier du fils, que celui-ci soit muni d'une exception et que le créancier éprouve une perte, puisque cela n'augmenté pas sa portion contributoire dans la dette ?

Voyons maintenant si l'on peut stipuler pour un seul de ses héritérs alors qu'on stipule pour soi-même.