L. 437, § 8, D., De verb. oblig. (xlv

fENULHtJS, lib. 4 Stipnlationiim . YENCLEIDS, Um 4, des StipalttioBS.

Prœterea sciendum est, quod dan H faut savoir qne lorsque nous stipulemur, non posse nos uni ex stipulons qu'on nous donnera quelheredibus adquiri : lied, necesse est que. chose, nous ne pouvons lestiomnibus adquiri : et cum quid puler pour un seul de nos héritiers, fieri stipulemur^ etiam unius per- qu'il est nécessain» de le stipuler sonam recte comprehendi. Pour tous : mais lorsque nous sti*

puions un fait, nous pouvons le stipuler pour un seul de nos héritiers. •

Lorsque la stipulation a pour objet une datio, on ne peut pas en borner les efi'ets à un seul de ses héritiers. De même qu'on

ne peut grever l'un de ses héritiers pour le tout d'une obligation que Ton contracte, de môme Von ne peut attribuer à' Tun de ses héritiers la créance tout entière que Ton acquiert lorsqu'il s'agit d'une obligation ad dandum. Ce serait là, en effet, modifier la part de chacun de ses héritiers, soit dans le passif, soit dans l'actif de son hérédité, ce qui ne peut se faire que par le testament, loi de l!bérédité. Pourquoi en est-il autrement quand il s'agit d'une obligation de faire ? Les Romains voyaient dans ces sortes d'obligations quelque chose d'absolument personnel, et en Conséquence, les déclaraient intransmissibles, soit activement, soit passivement. D'autre part, il était admis qu'en stipulant on pouvait adjoindre à sa personne la personne de son héritier, et l'on admettait que l'obligation de faire serait transmissible dans le cas où le fait aurait été stipulé ou promis pdur le stipulant ou le p^)mettant et pour ses héritiers. 11 s'agit donc ici d'une obligatio/i qui ne devient transmissible qu'en vertu de la stipulation. Or, œtte obligation ne fait pas partie de l'hérédité, et si la créance ad faciendum est attribuée pour le tout à Tun des héritiers, les autres n'ont pas à se plaindre et ne peuvent dire que leur part est diminuée autrement que par une disposition testamentaire, puisque leur situation reste par rapport à cette créance ce qu'elle aurait été si le stipulation eût été muette par rapport aux héritiers du stipulant. Ils n'auraient rien pu, dans ce cas, exiger du promettant, ils ne peuvent rien exiger. Que leur importe que leur cohéritier ait ou non le droit d'agir contre le débiteur?

n eût été raisonnable dé distinguer parmi les obligations de faire pour régler la question de transmissibilité de ces obligations. Il eût fallu distinguer si le fait promis était tel que les héri tiers du stipulant eussent aussi bien que lui intérêt à l'exécution de ce fait ou si, au contraire, ce fait était tel qu'il n'y eût intérêt à en exiger l'exécution que pour le stipulant lui-même. Il aurait fallu admettre la transmissibilité active dans le premier cas et la repousser dans le second. De même, au point de vue passif, il eût fallu distinguer selon que le stipulant avait eu ou non en vue la personne même du promettant, son aptitude particulière, et

déclare?-, selon (jettp distinctiof) rDWig^tlPR tra}}§îp}^}feîe pu intransmi^ible aux Jiéritiers dji aropljaîit. Quoj quIUp soit, Les jurisconsujtps rom^ing adpiet{aipn| m^ d»i}S ^pûs IfS çf^s, et quelle que fûj 1^ n^turg d|| f^it Bpom}§, j 9)3lig3.t|pn (ip f§ive jetait' i}itrans{n|ssible activeiïjpiit pt p§?§|yeiî}pat. lu spR§ poRl-ri^irp, JustiRieiî §4inc{ ^e toutes les 9|)|ig^^tiQqs 4§ faire, qijpjlps (ju'pUp?§oip}}t, spfpflt traf},sn}issjlj}p§ par cpfjg pjpguljère faippji :

qm^in i>epe litfiUis qjnniHr>^ f^^mm mim ^^t ii)-, '

p^s Ipi^, I p^fUr fle Justi^eB, plus dp digtjiicHqn pRtrg Ips pbjigfttiftpg «<? çff^Jidurn pt Ips plijig^tipps ad fçtçip^ç^vm . Pésorm^is PU pp pQMf f a pfts pli|s stipuler ^i?» ^ A«-ffc Wl ¥1 gnWPP datipn j pii pg ppyrr^ ^tipHlPT \'W fi* l'PtÇg fitH^ n¥ ft or^nif^us

fiPRtiflupg^ à fpçliercher Jps Ptiftses q^j peuypnt, rendrp unn stiPHl^f^oiîipiilp.Tel sprft l'effet (Jp 'j'a^jopptjfifl ^'iipe çoiifii^ifip

iiPBfls^iW^- * ^

\^* Si impossibiljs conditio obli- Si unQ condition impossible est

^ationibus adjiciatur, nihil valet ajoutée à l'obligation, ta stimulation

stipulatio . Impossibilis auten^ eon- ne vaut rien. La condition est

ditio habetur, cui na^ra imppdl- 'ipqpogsible lorsque Ifff loi« 4q la n§-

si pis, |ta ^ix^rjt, ^\ nïçîjq cqpLu^ï me^it, p^^- Pxepf.le i\ qu^l^^'u^ ATTiGERO, pARE à^OPJDES I At si ita s'est exprifpé alusî : Prome^tezstipuletur, si digito coelum non at- vous de 'me donner, si je touche le TiGÈRO DARE spoNDES î pure facta cielaveck doigt? Mm B^i^stipuié Cfbligatio inteJUgitur, ideoque st^tlm en ces terme» : Fmi(m$lBZ'^Qy^ (fe petere potest. ^ me donner si je ^ffç^^(^l JB^fs Jô

çifl avec 1$ dqigi ? i'obljgafjon ^pra considérée comme pure et simple ; c'est pourquoi le Stipulant pourra agir immédiatement.

Natre te3^t^ Yient âe mw le dipe, la pQ»âHw» est WBftSsiblp lorsque Im If^is de h nature &*ûppqspïit à S0B ^PCQi^Rlisspmpnt. ûe n-est doHc pas, ^ puaprement parler, une isonditten. Bqu?

(*) t, 43, e.,D6 cô»l, etêommitt. siip. (yiii, 38)/

DES SriPULàTIONa INUTILES.

qu*U y ^HcQpditioB, il fout qu'il s'agiëse û'im évéflement But Y^rrivéd ou h non-arrivée duquel U y ait i&certltude. Ox^ il est pertai;i qm h conAHiou impQ$$ibla m ae réalisera jamais : i). ù'y a dapip paa 14 um* véritable coodition ; Proculus dit qu^ ce u^mt qu'pne figm'a imditimU (4 ). On doit as^ioiler aux condir ti^i^ ip^90$sil).lé$ oaUiirellemeat \m ix)nditî0i» impossibles juridiqi|i^)ieQt, par ^(^mpte : «t rem »açram Titim vendidmi (i). Le» côoditioQg impossibla» aBBulent par leur présence nom-seu^ lement loi^ ^tipul^ion^, mais Umt contrat quel qu'il soit.