L. 31 • Pm ^ ^Mig. 0t ofit. {xuv
HjEUÂKUS, Ub. % fideicommU- HÉGliNÇSf Um 2, des Fidéicommis. seram .
tifm «oium stipulations» impos-
momenti sunt^ sçd etiam ceteri quoque contpactus veluti emptioûes, loc&tio&6U impossibili conditione inter|)08}ta mque noIUuf mom«ntî SWi ; Q'^ia J» e» re qUflP ex duorqip pliirminv? çpogqntu ^gitur omnium yoluntas spectetur : quorum procul dubio in hujusmodi actu talia coDgitatio est, ut nihil agi cisistiment appoiita es conditione quftm m^n.tt fm^ :l(QpûB8ibUeiii«
' L'adjonction d'une condition imposaibie annula non^eulement les stipulations, mais encore les autres contrats tels que les ventes, les louages^ parce que dans tout contrat il B*agit d*UDe opération qui se itopme par le consentement de deux ou plusieurs personnas, at que Ton doit dès lors considérer l'intention de tous. Or^ sans nul doute» dans un tel acte l'intention des parties contractantes a été dé ne rien faire de sérieux, puisqu'elles ajoutaient une condition qu'elles savaient êtce impossible.
A côté des conditions impossibles et conyne obéissant à la même règle générale se placent les conditions immorales. Il s'agît cependant ici. d'un fait qui peut se réaliser ou ne pas se réaliser et qui pçut dès lors jouer le rôle de condition. On adniit cependant que ce& sortes de conditions devaient être considérées comme impossibles, parce qu un fait immoral est impossible pour
(4) L. 69, D., De heredibus iwtit* fixvtti, »). (î) L. 137^ § a, I>., 1^ vil*. 9bU9.i%k^^ 4>.
2<|6 tIVRB m, TITRE XIX.
un homme hoanôte : « iVûm, nous dit Papinien, quœ facta lœdunt » pietcUem, exùtimationem, verecundiàm nostram et (ut generaltter » dixerim) contra bonos mores fiunt nec facere nos posse credendum » e*^ (1) ». Il ne faut pas cependant assimiler complètement la condition impossible et la condition, immorale. La condition impossible positive annule les contrats auxquels elle est ajoutée ; la condition impossible négative est sans effet. On décide que l'obligation à laquelle elle a été ajoutée est pure et simple : c'est ce que nous dit notre paragraphe et il prend pour exemple la stipulation si digito coelum non attigero dare spondss ? Si l'obligation avait été contractée sous la condition qu*un fait impossible ne se produirait pas dans tel délai, on considérerait comme non écrits et le terme et la condition : « Sed cum eo » qui ita promisit si intra calendas digito cœlum non tetigerit agi » protinui potest (2). » Si la ecndition négative au lieu d'être impossible est immorale, le même résultat ne se produira pas. Soit que cette condition concerne la personne du stipulant, soit qu'elle concerne la personne du promettant, l'obligation est nulle ; car autrement, le créancier recevrait ex lurpi causa : « Si » maleficium ne fiatpromissum ait, nulla est obligatio ex hoc eonveri" » tione (3). » 11 en est de même si quelqu'un a promis une chose pour le cas où il n'accomplirait pas un fait immoral. Si la condition immorale positive concerne la personne du débiteur, ou, en d'autres termes, si une personne s'engage à donner une chose au cas où elle ne commettrait pas tel acte illicite, l'obligation est valable comme conforme aux bonnes mœurs, puisque son but est de détourner le promettant de commettre cet acte illicite.
