L. 421, § 1, D., De verb, obL (xlv

PAPL^IANUS, lib. \\ Responsoram. ' PAPINIEN, lirre \\ «les Réponses.

Muljer ab eo, in cujus matrimo- Une femme avait stipulé deux nium conyemebat, stipulata fuerat cents de celui avec lequel elle con-

(4) L. 45, D., Deœndit, institution, (xxviii, 7).

(î) L, 8, D., Deverb. pblig» (xlv, 4).

(3) L, 7, § 3, D., De pactis (ii, 44). V. aussi § 24, h. t.

dacenta, si concubinœ tempore matrimonii consuetndinem repetiaset :

nihil causse esse respondi, cur ex stipulatu, quœ ex bonis moribus concepta ftierat^ mulier impleta conditione^ pecuniam adaeqai non possît.

tractait mariage sous cette condition, si durant le mariage il a de nouveau des relations habituelles avec sa concubine : J'ai répondu qu'il n'y avait pas de raison pour que, la condition accomplie, la femme ne pût pas exiger la somme promise dans une stipulation conçue dans Tintérêt des bonnes mœurs.

Dans les dispositions testamentaires, lés conditions impossibles ou illicites sont considérées comme non écrites. Telle était, du moins, Topinion des Sabiniens. Cette opinion a prévalu, quoique Gaïus nous avoue qu'il ne voit pas trop par quelle bonne raison elle pourrait être défendue.

GAIl InstitatUiiiun, Comm. lU, § 98. GAlUS, lostitntes, Conm. III, § 98.

Item si quis sub ea conditione Btipuletur quse existcre non potest, uti si digito cœlum tetigerit, inutilis est stipulatio ; sed legatnra sub impossibili conditionne relictum nostri p: œceptores ' proinde val ère putant, ac si ea conditio adjecta non esset. Divers» scholse auctores non minus legatum inutile existimant quam stipuiationem et sane vix idonca diversitatis ratio reddi potest . ,

De même si quelqu'un stipule sons une condition impossible^ par exemple s'il touche le ciel avec le doigt, la stipulation est inutile.

Mais nos maîtres pensent que le legs fait sous condition impossible est valable comme si cette condition n'avait pas été ajoutée à la disposition. Les auteurs de l'école adverse estiment au contraii*c que dans ce cas le legs n'est pas moins inutile que la stipulation, et certes c'est à peine si on peut donner une bonne raison delà différence.

Les Institutes de Justinien et divers textes du Digeste nous prouvent que l'opinion des Sabiniens ra emporté (1). C'est cependant là une décision difficile à défendre au point de vue législatif. On peut, néanmoins, donner les raisons suivantes: 1® les

(4) L. 4, L. 9 et L. 44, D., De condit, institution, (xxviii, 7) ; L. 3^ T>»t De condit. et dem. (xxxv, i).

Romsiias tieû.njeoit be.9.ucoup à ne pa$ pour ir iBtealat, ils sont portés à valider autant que possible les institutions d'héritier; en conséquence, ce fut probablement à Tinstitution d'héritier que fut appliquée en premier lieu la règle que les coftdijioûs impossibles sont réputées non écrjtes j e^e fiit epspte ^tenàne g.ux .autres dispositions îest^mjentaires : Obtimit impossibileg conditiones testamento adscriptas pro nullis haberidas (4) ; Si** dans un contrat, il faut considérer l'intention des deux parties contractantes, et, un contrat ayant été conclu sous une condition impossible ou illicite, il est certain que les parties n'ont pas entppdu faire un acte sérieux, créer des obligations (2). Au contraire, .dans une disposition testamentaire, l'intention de faire une libér^ité l'emporte sur toute autre, et la condition n'est qu*un accessoire, une modalité sur laquelle la volonté du défunt ne s'est portièo qu'en second lieu. 11 suit de là que, par suite de cette volonté accessoire, la volonté principale ne peut être viciée. Il est.diflftcile de croire que le testateur n'ait pas voulu faire un acte sérieux. On ajoute qu'après tout l'héritier institué ou le légataire n'ont pas accepté la condition impossible ou illicite et qu'on ne saurait les punir de ne l'avoir pas accomplie en les privant du bénéfice de Tinstitution ou du legs.

Il faut remarquer qu'en droit romain les donations étaient annulées comme tout autre contrat par Tadjonction de la condition impassible ou illicite. Les rédacteurs du Oode Napoléon traitant dans le môme titre des donations et des testaments ont emprunté au droit roniain une décision fort critiquable en elle-mêrae ; et pon contents de l'appliquer ^ux testaments, ils l'ont étendue aux dppation^ entre-vifs (art, 900, C. N.).

L'inutilité d'une stipulation pouvait provenir de l'adjonction d'un terme. La nullité des stipulations quum moriar. gnummorieris^priâïe quant moriar etpridre quant morieris nous en a déjà fourni des exemples. Ce que l'on a appelé la stipulation ^réposière vs^ nous en fournir un nouvel exemple.

(4) L. 3, D., De œndit. et dem. (xxxv, i).

(2) L. 3^, R.iD^<iJKa. ^aci. (xuy, T%

DES STlPOLiTIOIfS ISîU77r.SS. 3f9

4 4. Item ^i gpi^ ita 9(|pula(i^ pe mêo^e si qu^lqU''i^| ^ stipulé

erat, sr navis ex Asia venerit en a^s termes : si tei navire revient

HobiE DARE 8P0i«DEs ? inutilifl erit d*Asie promettez-^ous de me don"

stfpulatio, quiâ prœpostere con- ner aujourd'hui? la stipulation est

cepta est. Sed cum Léo inclytae inutile parce qu'elle est conçue à

recordationis in dptib^^ camdem contre-s^ns. Mais cette même 8ti«

' stipulationem quse prœpostera nun- pulation qu'on appelle prépostère

cupatur, non esse rejiciendam ayant été ^dpiisc en mf^tière de 4ot

existimavit nobis placuit et huic par Tempereur Léon, de glorieuse

perfectum robur accommodare, ut mémoire, nou$ avono jugé p, propos

non solum in dotibus, sed etiam in de la déclarer valable dans tous

omnibus valeat hujusmocii concep- les cas, non-seulement quand il

tio stipulationis , s'agit de dot, mais aussi en toutQ

matière .

t^. gfjpul^tipn p^t prépostèf e lorsque Ton met av^pt ce qifi dpr vrait venir après. Le renversement consiste dans ce que Ton dit que le créancier pourra agir avant Févénemcnt de la condition ou Tarrivée du terme. îpptile 4'^Pf^'^ les ancien^ principes, la stipujfitiqn prépostère devient, d'apr^§ L0pB, valable pp ïp.^tièrp de dot, et c'est ce principe introduit par Léon que ^i^^ljuie}] étend à tous les cas. Les stipulations pridie quam.moriar et pridie quam morierh étaient prépostères. En effet, par suite d'une semblable stipulation, l'on deviendrait créancier la veille de sa mort. Or, on ne connaît la veille dé la mort d'une personne qu'après son (îécès ; (|è felle sorte que J'on sujjpose gue le créanpier peut agir ay^qt l'arrivée du termq. C'est ^ipi^ là \^ motif que Gaïus indique delUnutilité de la stipulation jor^G^ié Quam moriar: «^ Quia D non poiest aliter intelligi pridie quam aliquis morietur, quam si 2) morssecuta sit ; rursus^ morte secuta, inprœteritum reducitur sti» pijlatio{i). y> ' «

Raiis le contrat (le stipujatiaa le cqnseatement doit sq mapjfës-: ter dans la forme d'une demande faite par le créancier et suivie .d'une réponse parfaitement adéquate, congruens, disent les textes, faite par le débiteur. Aussi avons-tious vu qu'une demande suivie d*une approbation émanée du débiteur par un simple signe de tête, nutu^ ne produirait m^me pas d'obligation

(1) Comm. m, § 10(|,

MO LIVRE iri, TITRE XIX.

naturelle (I). Il en serait autrement dans un contrat parfait solo awi^wM.Dans ces sortes de contrats, le consentement, de quelque manière qu'il soit manifesté, produit des obligations civiles.