‹ Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain: conférenceChapitre 110 sur 129 · L. 35, §L. 2, D., De verb. obligat, (xv · texte numérisé non relu

L. 35, §L. 2, D., De verb. obligat, (xv

PADLDS, lib. 12, t4 Stbinani.

SI in locando, conducendo^ ven« dendo, emendo, ad interrogationem qais non responderit ; si tamen consentitur in id^ quod responsam est: valet quod actum est; quia-hi contractus non tam yerbis, qnam consensa confirmantur.

PAULUS, liTre 4 2, snr Sabinos.

Si dans un louage ou une vente, l'ane des parties ne répond pas à la demande qui lui est adressée et que néanmoins elle adhère à cette demande, le contrat est valable, parce que ces sortes de contrats puisent leur force dans Taccord des volontés et non dans les paroles.

La réponse qui sert de complément à la stipulation doit suivre la demande, sans intervalle, à moins que cet intervalle ne soit très-court (25).

5. Prœterea inutiiis est stipulatio, si quid ad ea quœ interrogatus erit, non respondeat : veluti, si deeem aureos a te dari stipuletur, tu quinque promittas^ vel contra; aut si ille pure stipuletur, tu sub conditione promittas, vcl contra, si modo Bcilicet id exprimas, id est, si cui sub condftione vel in diem stipulanti tu respondeas, pr^esenti die SPONDEO ; nam si hoc solum res-i pondeas, promitto, breviter videris in eamdem diem vel conditionem spopondisse ; neque enim ne cesse est in respondendo eadem omnia repeti^ quœ stipulator expresserit.

En outre la stipulation est inutile lorsque l'on ne répond pas directement à la question qui vous est adressée ; par exemple^ si Ton stipule de vous dix pièces d'or et que vous en promettiez cinq^ ou en sens inverse, si on en stipule cinq et que vous en promettiez dix ; ou si Ton stipula purementi't que vous promettiez sous condition, ou réciproquement. Toutefois cela n'est vrai qu'autant que vous exprimez cette contrariété entre la réponse et la demande ; par exemple : si i

celui qui stipule de vous sous condition ou à terme vous répondez,

(4) L. 4, § â, D., De verb, obligat. (xlv, 1). Ce texte a été cité et traduit sujTfa^ page 442.

(2) L. 4, § 4, et L. 437, pr., D., De verb, oblig, (xlv, 4).

je promets pour aujourd'hui ; car si Yooa voui contentez de répondre je promets, tous serez considéré comme ayant promis d'une manière brève avec le terme ou la condition compris dans la demande : il n'est pas en effet nécessaire de répéter dans la réponse tout ce qui a été inséré dans ^ la demande.

Le commencement de ce paragraphe contient une decison rigoureuse et qui n'était plus suivie depuis longtemps à l'époque de Justinien. Nous la trouvons aux Institutes de cet empereur, parce que les rédacteurs copiaient les Institutes de Gaïus (4 ). Mais des textes du Digeste que nous allons citer prouvent que cette décision n'était plus suivie dès le temps d^Ulpien.

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