L. 62, D., Locaii conducti {xit

POMPOXIDS. Ihre 31, ad ftuiatmn POMPONIUS, Ub. 31, sur ftuÎDlus

Mocium. Mncius.

Si decem tibi loceto fundum, tu sije vous loue un fonds moyennant autem cxistimeâ quinque te cotidtt- dix alors que vous pense;^ le preûcïre cere,nihilagitur.Sedet8iegominori8 à bail moyennant cinq, le contrat me locare sensero, tu pluris te condu- est nul. Mais sî je crois le louer ccre, utîquenonpluriseritconductio, moins tandis que vous pensez le quam quanti ego putavi. prendre à bail pour plus, il y Aura

louage, mais pas pôuï* une somme plus élevée que celle que j'ai pensée .

Nous avons vu que Terreur est essentialis et entraîne la nullité du contrat, lorsqu'elle porte sur l'identité même de Tôbjet, in ipso corpore rei ; c'est là un principe qui s'applique à tous les contrats, qu'ils soient synallagmatiques ou unilatéraux. Supposons maintenant qu'il y a accord de volontés in ipso corpore rei : les parties ont eu en vue la même chose, mais elle n'est pas telle que les parties la croyaient ; ici se présentent de grandes difficultés. En droit français le contrat est annulable aux termes de l'art. HiO du Code Napoléon, lorsque Terreur a porté sur la substance de la chose qui faisait l'objet du contrat ; il est au contraire valable lorsque Terreur a porté sur des qualités accessoires. Le droit romain paraît avoir adinis pour les contrats synallagmatiques la même théorie que le droit français, avec cette différence qu'en droit romain Terreur sur la substance dans les contrats synallagmatiques entraîne une nullité de plein droit, et non une annulabilité. Mais que doit-on entendre par la substance d'une chose ? Le mot substance, substantia^ lequel, d'après certains textes, a pour synonyme le mot materia^ vient de sub stare. Pour les métaphysiciens la substance d'une chose est id quod sub modis stat où, en d'autres termes, c'est le support des qualités, c'est la chose abstraction faite de ses qualités, de ses attributs. Il est évident que les hommes ne contractant que dans des vues d'intérêt pécuniaire et à raison des qualités mêmes des choses, qui du reste ne tombent sous nos sens que par ces qualités,

BE l'erreur. 231

la substance juridique d'une chose ne Bautait être na BUbstance dans le sens des métaphysiciens. Tout le monde e»l d'accord sur ce point, et Ton reconnaît unanimement que la substance juridique d'une chose consiste dans certaines qualités dé cette chose ; mais quelles sont les qualités qui forment la substance de la chose ? Comment les distinguer de celles qui sont purement accessoires? là commence la dlfflcplté. Il paraît résulter des textes que contient le Digeste sur ce point que la substance d'une chose était pour les jurisconsultes roihains la qualité que les parties avaient eue principalement en vue eu contractant (O-Dô ces textes ne résulte pas une théorie bled assise. Quelques-uns d'entre eux se contredisent ; et, dans tous les cas, admettre que la substance d'une chose est la. qualité que les partie* ont eue principalement en vtie en contractant, o*est prêter à une coîifusion entre l'erreur sur la substance de la chose objet du contrat et l'erteur sut le motif qui a porté Tune des parties à contracter, erreur qui, ainsi que nous le verrons toutàTheure, laisse subsister le coïitrât. De plus les jurisconsultes romains Confondent souvent materia et mbstantia. Pour les jurisconsultes modewies> la substance est l'ensemble des qualités essentiellement constitutives des corps, de ces qualités qui font que les choses ont une certaine forme et un certain nom, qu'elles acquièrent sous cette forme et sous ce nom, s'il était permis de s'exprimer ainsi, ufeapersotiniftcation, qu'elles appartiennent.sous ce nom et sous cette forme à un genre déterminé, que l'on désigne par un substantif Caractéristique, qu'elles sont enfin sous cette forme et sous ce nom spécialement propres à remplir telle ou telle destination, à rendre tel ou tel genre de servîtes dans l'ordre des besoins de l'homme. Voilà dahs le droit moderne la substance des choses, qui se classent ainsi, à raison surtout de leur forme et de la destination qui en résulte^ dans un genre ou dans un autre. Des qualités accessoires ou accidentelles peuvent s'ajouter en bien ou en mal'aux choses

n (4) L. 9, g 2, L. 44, g 1, L. U, L. 44, g 4, D., Le cont. empt. («tiiv 4)V ù 4i , g b et î . ^1 ,\lt, D., 7}f oct, emjpt. et vend, (xix, 4),

2391 DE l'eruëur.

ainsi considérées, et c'est en effet par des adjectifs que la grammaire nous enseigne que Ton marque les différentes qualités du substantif : une maison grande ou petite, un habit neuf ou us^, un cheval blanc ou noir ; les adjectifs produisent ainsi les différentes espèces que Ton distingue dans chaque genre désigné par un substantif. Ces adjectifs n'affectent pas la forme substantielle de la chose, ils n'en changent ni le nom ni la destination. Ainsi en résumé, et c'est là la doctrine qu'eût dû adnjettre le droit romain, la substance juridique d'.une chose est reiisemble des qualités sans lesquelles elle ne saurait être désignée par le substantif dont on se sert pour la nommer, qualités qui en conséquence ne sont susceptibles ni de plus ni de moins. Au contraire les qualités adjectives qui ne sont comprises ni dans la substance de k chose ni dans le substantif qui la désigne sont toutes susceptibles de plus ou de moins : aussi sont-elles exprimées à l'aide d'adjectifs, qui sont susceptibles de positif, de comparatif et de superlatif.

t^'erreur sur la substance de la chose objet du contrat rendait lecontratmul s'il était synallagmatique. 11 en était autrement dans les contrats unilatéraux. Celui qui a joué le rôle de créancier préférera toujours être créancier pour peu plutôt que de ne Tôtre pour rien.