L.34, pr.^ WyMandativel contra (xvii

AFR1CANUS> \ïb.%, QowftUoiiiim .

Qui negotiaLuciiTitiiprocurabat, 18, cum a debitoribiui cjus pecnniam exegisset, epistolam ad eiim emisit, qua significaret^ ccrtam summam ex administratione apud se esse, eamque creditam sibi se debiturum cum usuris scmissibus. Quœsitum est an ex ea causa crédita pecunia peti possit? Kt an usure peti possint?

Respondit, non esse creditam : alioquin dlcendum, ex omni contractu, nuda pactione, pecuniam creditam fieri posse. Nec huic simiie esse, quod si pecuniam apud te depositam convenerit) ut creditam habeas, crédita fiât : quia tune nummi, qui mei erant tui iiunt. Item quod si a debitore meo jussero te accipere pecuniam^ crédita fiât : id enim bénigne receptum est. His argumentum esse^ eum, qui) cum mutuam pecuniam dare yellet^ argentum vendendum dedisset^ nibilo magis pecuniam creditam recte petiturum : et tamen pecuniam ex argento redactam , periculo cjus fore 9 qui accepisset argentum . Et in proposito igitur dicendum, actione mandati obiigatum ' fore procura torem , ut, quamvis

AFRICAIN^ Qoesiions, Ihre 8.

Celui qui administrait les afiaires de Lucius Titius, ayant reçu de l'argent des débiteurs de ce dernier, lui écrivit une lettre par laquelle il déclarait avoir cbcz lui une certaine somme d'argent provenant de son administration et disait qu'il la lui devrait comme argent prêlé avec intérêts à six pour cent, {i a été demandé si^ ci) vertu de cette Dettre, la somme pourrait être réclamée comme argent prêté, et si on pourrait demander les intérêts. Le jurisconsulte a répondu qu'il n'y a pas argent prêté :

autrement il faudrait dire que de tout contrat^ à Taide d'un pacte, il pourra résulter un prêt. Ht il ne se passe rien de semblable à ceci, lorsque le prêt résulte de la convention par laquelle vous gardez cpmme prêté l'argent que j'ai déposé chez vous, parce qu'alors les écus qui étaient miens deviennent vôtres. De même lorsque le prêt résulte de ce que je vous ai autorisé k recevoir de l'argent de mon débiteur; car c'est là une décision admise par faveur. A l'appui de la décision du jurisconsulte, on peut argumenter

DIT MOTCHM.

ipsius periculo nummi fuerint, Umen vautM, de 4iuibu« conyenerit, prtts* tare debeat.

du cai où voulant ptôter de Targent à une penonne^ je lui al donné à vendre de )*argentcrie, cas auquel je ne puis pas davantage pour cela réclamer l'argent comme prêté : et cependant la somme provenant de Targenterie sera aux risques de eclui qui a reçu cette argenterie. Il faut donc, dans la question proposée, décider que l'administrateur bien que les écus aient .été à ses risques, sera tenu par Taction de mandat, do telle sorte qu'il sera obligé de four* nir les intérêts convenus.

C'est Topinion d'Ulpien qui a prévalu et qui doit ^tre suivie dansle droit de Justinien, ainsi que le prouve une constitution de Dloclétien et Maximien, qui forme la loi 8, C, Si cbrtdm peta-

TtJB (lV,2).

Du muiuum, avons-nous dit, naît Tobligation de restituer des choses de la môme espèce en pareille quantité et qualité. Si une personne transfère à une antre la propriété de certaines choses pour qu'il lui soit rendu des choses d'une autre espèce, il n'y aura p^,^mutuum^ mais bien échange et actio prescriptis terbis.