L. 2, pr., D., De reb. cred. (xn,i

PAOLIIS, 11b. 28, ad KdtetBm.

Mntuum damus, recepturi non eamdem spcciem quam dedimus (alio^uin commodatum erit, aut depositum), sed idem genus i nam si alittd genus, velutl, ut pro trltieo vi* nam recipiamus, non erit mutuum .

PAtL, sur rfidit, litre 28.

Nous donnons en miitunnif pour recevoir, non pas les mêmes objets, (autrement il y aurait commodat ou dépôt), mais des objets de même espèce : car si nous recevons des objets d'une autre esp^cc^ comme du vin pour du blê, il n*y aura pas miltuum.

L'obligation de restituer est indépendante du profit que Teraprunteur a pu retirer de l'acquisition des choses prêtées : en d'autres termes, les choses prêtées sont aux riscpies de Temprun-

24 LIVRR Hl, TITRR XIV.

leur. Si, à Tépoque fixée pour Texécution de son obligation, les choses de nw^me qualité et de môme espèce que celles qu'il a reçues en mw^tium sont d'un prix moins élevé qu'elles ne Tétaient à l'époque du contrat, il en profitera, de même qu'il eût supporté la perte qu'eût amenée l'événement inverse. Si l'emprunteur venait à perdre les choses qui lui ont été prêtées, il n'en resterait pas moins débiteur ; car il doit des choses m génère, et gênera non pereunt. Il pourrait cependant en être autrement, mais il faudrait pour cela que les parties fussent expressément convenues que les risques seraient à la charge du créancier. La règle à cet égard n'était donc que de la nature du mutuumet non de son essence.

A ce propos, il est bon d'indiquer ici que dans tout contrat on distingue les choses essentielles, naturelles et accidentelles. Les choses essentielles à tout contrat, sont celles sans lesquelles le contrat ne peut exister, comme le consentement des parties ou la causa civilis obligationis. Les choses essentielles à un contrat spécial, comme le mutuum par exemple, sont les choses sans lesquelles le contrat ne peut exister, de telle sorte qu'une d'elles venant à manquer, le contrat doitchanger de nom : exemple, le transfert de propriété dans le mutuum ou encore l'obligation de la part de l'emprunteur de rendre des choses de la même espèce et non d'une autre espèce. Les Romains appelaient l'ensemble ;des choses essentielles à un contrat : suhstantia.

Les choses naturelles sont, dans un contrat, celles qui y sont sous-entendues, de telle sorte qu'elles ne peuvent être écartées que par une clause expresse ; c'est ainsi que nous venons de voir que les risques des choses prêtées sont naturellement à la charge de l'emprunteur, et qu'il faudrait une clause expresse pour les mettre à la charge du prêteur. Les Romains disent comme nous que ces choses sont de la nature du contrat, natura contractus. Néanmoins ils confondent souvent natura et substantia. Leur terminologie à cet Égard n'est pas très-nette.

Enfin sont appelées accidentelles toutes les clauses qu'on doit expressément ajouter à un contrat, et qui n'y. sont jamais suppléées. Papinien les appelle adminicula {\) ,

(4) Loi7«, D., De contrahenda emptione (xvin,- 4.)