L. 3, C, De tisur, (iv

Impp. SEVERVS et ANTONINUS, AA. Les empereurs SÉVfiBE et ANTONliV

mmm, AUGUSTIS à JULIEN.

Qaamvis usures fœnebiis pecuniae Bien que les intérêts de Targent citra vi|ici|k}m stipujAtioais peti noa prêté à intérêt ne puisaient être ré*

(4) EiLcepté daDS le cas où après un contrat psirfait solo comensu il intervient rehus adhuc inlegm un pacte ayant pour but d'éteindre toutes les obligations nées du contrft. C'est un point que nous avons expliqué supra. Hors ce cas nou« rentrons dans le principe exposé au texte : l'obligation n'est diminuée par le pacte intervenu ex post facto qu'exceptiûnis ope, et cela est fort intéressant à savoir, bien que le contrat soit bowB fidei, comme nous Tavons expliqué supra*

(2) Il est bien entendu qu'il n*est ici question, en ce qui toucbe la stipulation, que des pactes intervenus in continenti immédiatement après la demande et la réponse, dont elle se compose. Les pactes compris explicitement dans les termes mêmes de la stipulation stipulationi insunt et produisent action.

(3) Pauli sent, y lib. Il, tit. xiv, § 1; L» 14, § 1, D., De rébus cred. (Xll, 1); L. n, pr., D., De pactis (11, 14).

52 LivuK ïh, titkk xtv.

poàbiut, tamcu ex pacLL couventione clamés en l'absettce du lien delà sti solutœ ncquc ut indebitœrepotuntur, pulation, cependant payés en vertu ncque in sortem acccpto fcrendae du pacte, ils ne peuvent être répétés aunt. comme indus, ni être imputés sur

le capital.

Ce texte, quoique bieu Tacile à interpréter, a été traduit de la façon suivante par les rédacteurs du Code Napoléon :

Art. 1906. « L'emprunteur qui a payé des intérêts qui n'étaient » pas stipulés^ ne peut ni les répéter, ni les imputer sur le » capital. »

Il est évident que le prêt n'entraîne pas avec lui l'obligation naturelle de payer des intérêts qui n'ont été ni stipulés, ni convenus : dans ce cas, on aurait accordé à Rome la condictio iadehiti à l'emprunteur qui les aurait payés par erreur. Or, des intérêts qui n'ont pas été stipulés sont aujourd'hui des intérêts qui n'ont été promis d'aucune façon ; les rédacteurs du Code, prenant le mot stipulés dans le sens français, ont cru que la constitution de Sévère et Antonin voulait parler d'intérêts pour lesquels il n'existait aucune convention. Cette erreur singulière les a amenés à refuser la répétition de l'indu au débiteur, qui aurait par erreur payé des intérêts qu'il ne devait pas, puisqu'il ne les avait pas promis.

Exceptionnellement le simple pacte suffisait pour que les intérêts fussent dus civilement quand le mutuum était fait par une ville, ou lorsqu'il avait pour objet des denrées telles que du blé, de l'orge, etc. (1). Justinien décide qu'il en sera de même lorsque le prêteur sera un argentarius (banquier) {%).

Los intérêts doivent toujours consister dans une chose de même nature que celle qui a fait l'objet du mutuum. Sans cela, on tomberait, en ce qui touche les intérêts, dans la catégorie des contrats innomés; c'est ce que prouve l'espèce rapportée dans le texte suivant :

(1) L. 13, C, Do umris (IV, 3i). (?) \ov. CXXXVl, cap. IV.