L. U, C, iPe Mn<m (iv

Imp. ALEXANDER A. TYRAISNO.

Si ex pactioDc uxor tua mutuaro pecuniamc'edit^ut vice usurarumciomum inhabitaret, pactoquc ita^ ut convenity usa est, non ctiam locando domum pension cm redegit: referri quasationem, quasi plus domus redigeret^ si locaretur, quam usuranim logitimarum ratio colligit, minime oportet. Licct enim uberiore sorte potuerit contrahi locatio^ non ideo tamen illicitom fœnus esse conlractum^ sed vilius conducta habitatio videtur.

l/emperear ALEXANDRE AIGUSTE à TYRANNVS.

Si d'après un pacte votre femme a donné une somme d'argent en mt<tuum, et a reçu le droit d'habiter une maison pour lui tenir lieu d'intérêts, et si elle s'est conformée à la convention, ne louant pas la maison pour en recevoir les loyei's, il n'y a pas à se préoccuper de la question de savoir si la maison, en Tafiermant, eût rapporté plus que ne le comporte le taux de Tint érêt légal. Bien que le prix de la location pût faire suppo-ser un capital supérieur au capital prêté^ cependant il n y a pas ici un intérêt illicite ; mais^ il y a plutôt une maison louée à vil prix .

C'est ici le lieu de nous occuper du taux des intérêts, question qui, soug.la république romaine, fut souvent l'origine de discordes civiles. Sane^ dit Tacite, vefus urhi fœnebre malum efsedi" ttonum discordiarvmque vreberrima causa (I). Aussi la législation sur le taux des intérêts a-t-elle souvent varié. Il paraît qu'avant la loi des XII Tables il était permis au préteur de stipuler des intérêts à un taux quelconque. La loi des XII'Tables régla ce point, et défendit, ainsi que nous l'apprend Tacite, ne quis unciarto fœnore ampltus exerceret cum antea ex libidine locupletum agitaretu7' (2) ; elle ordonna même que celui qui violerait cette défense fût condamné à rendre au quadruple les intérêts excédant le taux légal (3). Mais qu'était-ce que YunciariKm fœnvs de la loi décemvirale? Sur ce point d'histoire du droit romain on est loin de s'entendre, et adhvc suùjvdice lis est. On a proposé

(4) Ann., VI, 21. . ♦

{i) Ann., VI, 46.

(3) Gains, comm. IV, § 43, mentionne une loi Marcia qui donnait la manus injectio contre l«'s fœnei'atOres qui avaient exigé-des intérêts exagérés.

oi ' LIVRE Hf, TITRB XIV.

trois- systèmes. Les uns pensent que Yunciarium fœmis de la loi des XII Tables n'est autre chose que la centeHma usura, qui forme le taux légal à Tépoque des jurisconsultes classiques ; la loi des XII Tables aurait donc, dans ce système, fixé le maximum du taux de Vintérèt à un centième du capital par moia, soit i 0/0 par mois ou <î 0/0 par an (f). D'autres soutiennent que la loi des XII Tables a fixé le maximum de Tintérôt annuel à I O/O. Enfln un troisième système consiste à dire que ces mots unciarium fcenuB signifient un douzième du capital par an. Les Romainsr fractionnaient souvent les unités dont ils s'occupaient eu douze onces ; c'est ainsi, par exemple, qu'ils divisaient les hérédités. 11 en était probablement de môme des capitaux prêtés, et les intérêts stipulés étaient une fraction dece capital : on stipulait deux onces, trois onces, Une demi-once d'intérêt. La loi des XII Tables &e servit du langage de la pratique, et fixa le maximum de l'intérêt à une once, c'est-à-dire à un douzième du capital, ce qui donne 8 I 0/0, et comme l'année cyclique de dix mois était en vigueur à l'époque où furent portées les XII Tables, le taux de 8 J 0/0 pour l'année de dix mois nous donne \ 0/0 pour l'année de douze mois (î). Ce dernier système nous paraît le plus probable.

Diverses lois vinrent, sous la république, modifier la décision de la loi des XII Tables sur le taux des intérêts. Enfin, au temps de Gicéron, la manière même de calculer les intérêts fut changée» Les Romains adoptèrent l'usage grec de calculer les inté* rets par centièmes du capital payables mensuellement. Dans les textes du Digeste nous trouvons le taux légal fixé à < 0/0 par mois, soit \^ 0/0 par an ; c'est ce que les textes, appellent legUimœ usurœ. Ce point de départ admis^ semisses usurœ^ trienie$ M«wr<» signifiaient la moitié, le tiers de l'intérêt légal, c'est-à-dire 6 ou 4 0/0 par an.

A l'époque ^s jurisconsultes du Digeste, la peine du quadruple, prononcée par la loi des XII Tables contre les prêteurs qui avaient dépassé le taux légal, était tombée en désuétude. Les intérêts payés swpra legitimum modum étaient imputés sur le

(\) M. P^lat^ Teabtm swr la dot, p. S8 à 39 («) M. de Fresque*, loin. If, p. 90 et 9h

DES intbrAts. 55

capital ; et, si le capital était par suite absorbé et au delà> où avait été déjà payé, on accordait à Témprunteur la emidictio indebiii (4). En 386 de Tère chrétienne, les empereurs Valenti* nien III et Théodose II déclarèrent qu'à l'avenir on punirait de la peine du quadruple ceux qui prêteraient au delà de l'intérêt légal, et rétroactivement ils prononcèrent la peine du double contre ceux qui avaient ainsi prêté (2).

On pouvait, par exception, dans le muhmm de certaines den- Yée&^fruges velhumidas vel arentes^ comprenant le froment, l'orge, l'huile, le vin, etc., stipuler un intérêt de 50 0/0, c'est-à-dire égal à la moitié du capital (3) .

Justinienvint enfin établir un nouveau taux d'intérêt fixé ainsi quil suit : T Les personnes illustres et celles qui sont au-dessus de ce titre dans la hiérarchie nobiliaire ne peuvent prêter que mque ad tertiam partem centesimcR, c'est-à-dire à 4 0/0.

2to Les particuliers qui ne font pas le commerce peuvent stipuler êemmesusurm^ 6 0/0.

3* Les négociants peuvent stipuler kêssemcentesimœ, 8 0/0 (4).

JuBtinien abroge la peine du quadruple mentionnée au Codé théodosién^ pour le cas où des intérêts juraient été stipulés audessus dû taux légal ; il revient au droit du Dig^te qui ordonnait l'imputation sur le capital de ce qui avait été payé supra /egitimum modtm. Ces règles ne concernaient que le taux de l'argent; la novelle xxxiv, ch. I , vint plus tard fixer létaux légal de l'intérêt des denrées à 1/8 du capital, soit 12 </2 0/0.

Au temps des jurisconsultes classiques, le cours des intérêts était arrêté quand les intérêts accumulés atteignaient une sonime égale au capital. On les arrêtait ainsi pour ne pas ruiner le débiteur par l'accroissement indéfini de Sofr obligation. Ce résultat ti'avait pas lieu lorsque le débiteur avait payé régulièrement les intérêts : quel que fût le laps de temps pendant

(1) Pauli sent\f lib. II, t. xtv, § 2; l. 26, pr., D., De condkt. indeb, (Xih 6).

(2) L. 2, C. Th., De usur. (II, 33).

(3) L. 4i C* Th., De umr. (II, 33)«

(4) L 26, § 4, C, De usuv. (IV, :^2).

56 lïVHK ill, TITIIE XIY.

lequel le payement des intérêts avait eu lieu, le débiteur ne pouvait pas demander qu'ils fussent arrêtés, comme ayant déjà atteint une somme égale au capital.