L. 4, D., eod. Ht

ILPliNlIS, lib. 30, ad Sabinam. ULPIP, Uvre 30, sor SaMnas.

Natura enim rerum conditum est, H est, en effet, dans la nature

utplurasjntnegotia^quam yocabula. des choses qu*il y ait plus d'espèces

d'opérations juridiques que de mots pour les nommer.

Néanmoins il faudrait se garder de croire que cette opinion a prévalu en même temps pour tous les cas. Elle n'a vaincula résistance qui lui était opposée que petit ci petit et n'a d'abord prévalu que pour les contrats innomés , qui avaient une ressemblance assez grande avec l'un des contrats nommés. C'est ainsi qu'à l'époque éclectique de la jurisprudence romaine, c'est-à-dire commencement du troisième siècle de Tère chrétienne, nous trouvons Paul n'admettant pas l'action prœscriptis verbis pour tout contrat innomé. *

Les contrats qui nous occupent pouvant se présenter sous des formes variées à rînfmi,les jurisconsultes examinaient la théorie applicable à ces contrats en ramenant ces diverses formes à quatre principales : « Aut enim^ nous dit Paul, do tibi ut des, aut do ut fatt cias^ aut facio ut des^ a^t facio ut facias (i^). » . Or, dans le cas des contrats innomés facio ut des^ Paul refuse à la partie qui a (^xémtÉVdiCtionprœsmptisvei'bis^ ne lui accordant que Vactio de dolo: « Quod si fociom ut des, et posteaquam feci cessas dare, nulia

(4) Catte phrase de Julien a été habilement séparée de ce qui la précédait et la suivait, et habilement placée entre une phrase du proeuUenCelAe, et une phrase d'Ulpien, qui admettait sur les conti^a^s innomés la théorie proculienne. Il est certain quo Julien en s'exprimaat Ainsi enten4«^it parler soit de Vactio de dolo, au cas de dpi, mi de Uaction m ftkcivm prétoriémic d.aas le cap contraire, t^i^s ,çpip{Hl^ur8J^fifnUii^;GgfU iJW.liqHé J&a phrase à Taction prœsf^xifitÀ^.^ verMs^ çt^^a^éçaej^ à «e,]quj. çttjait; jn<Qontcstablement le droit de leur époque. ? -l •«•••, . ,\ ,.'/ .' ^

(2) L. 5, pr., D., De i^rcescr, verb, (xi?i,<|))^. .^ -i .., . , .> ■ ' .:

404 LIVRE iri» TITRE XIV.

« eritctoilts actiOy et ideo de dolo dahititr (4). » Cette décision de Paul tient à ce qu'il ne trouvait pas entre les contrats innoraés de cette classe et l'un des contrats nommés une analogie suffisante ; elle est donc un dernier vestige de cette opinion intermédiaire, qui distinguait parmi les contrats innomés pour accorder ou refuser Faction prœscriptis verbis les Contrats ayant une analogie avec un contrat nommé de ceux qui n'en avaient pas. Mais cette opinion de Paul finit même par être repoussée, Q\VdLQ,{\oxiprœscriptis verbis îvX accordée dans tout contrat innomé sans exception à celle de deux parties qui avait exécuté contre Tautre partie pour la forcer à exécuter à son tour. C'est ainsi que nous trouvons au Digeste des textes d'autres jurisconsultes, qui accordent l'action prœscripfis verbis à celui qui a exécuté un fait pour obtenir une dation {qui fecit ut sibi daretur) (î), et au Code une constitution de Tempereur Alexandre Sévère, contemporain de Paul, qui accorde aussi dans ce cas Faction prœscriptis verbis (3). C'est aussi ce que fait Justinien (4).

La partie qui avait exécuté avait donc dans le dernier état du droit classique (que le contrat inn/)mé dont il était question eût ou non de l'analogie avec un des contrats nommés) l'action pi^œscriptis verbis pour obliger l'autre partie à exécuter à son tour la convention. Cette action prœscriptis verbis était donnée dans les quatre classes de contrats innomés do ut des, do ut facias, fado ut desy fado ut fadas. En outre, dans les deux premières de ces classes, la datio cei^ta lege donnait à celui de qui elle était émanée le droit de répéter la chose dont il avait transféré la propriété. Ce droit ne lui appartenait que lorsque l'autre partie s'était mise, par son dol ou sa faute, dans l'impossiblité d'exécuter à son tour

{\) L. 5, g 3, D., De ^œîCT. vei^b. (xix, 5). Oa trouve dans le même sens une constitution de DIocIétien et Maximien, qui forme la loi 4^ C, De dolo malo (ir, SU).. Voir également dans le g S de la même loi B, D., De prcBScr, verb. (xix, 6), un autre cas dans lequel Paul refuse l'action prœscriptis verbis^ parce que le contrat innomé ne lui semble pas présenter assez d'analogie avec la locaiio cone2ûc^to, contrat dont il se rapproche le plus.

(î) L. 45 et L.'îî, D., De prœscr. verb, (xix, 5).

(3) L. 6, C, De tramact, (il, 4).

(4) Inst., lib. III, tit. XXIV, g 4.