L. 140, § 4, D., De verb, oblig. (xlv

PAULUS, lib. 5, ad Neratiom. PAU^, Ihre 3, sur Nératias.

De bac stipulatione, anmua, bima, Les anciens ont discuté sur la sti-

RIMA DIE ID ARGENTUM QUAQUE DiET pulatîon de doDuer OU trois termes

DARif apud veteres variatum fuit, égaux d'année en année. Paul pense

Pàulus, sed verius, et hic ires esse qu'il faut voir là trois stipulations

trium summarum stipulationes. de trois sommes.

Pourquoi n'avoir pas vu une série de stipulations dans l'espèce citée par les Institutes? On peut répondre que dans cette espèce on ne sait pas pour combien de temps le débiteur est obligé; on peut répliquer qu'on aurait pu voir dans l'espèce des Institutes une obligation pure et simple ou conditionnelle pour la premièiT année et conditionnelle pour les autres années, la condition étant l'existence du créancier au jour de l'échéance. N'est-ce pas ainsi qu'on envisageait les legs de rentes viagères (2i), en se fondant sur l'interprétation de la volonté du défunt? Pourquoi ne pas on dire autant de la stipulation? Cela tient probablement à ce que dans le cas où pour la première année l'obligation eût

(\) L. 44, %\y D., De oblig. et act: (xùv, 7). (S) Li 46, § 4, D.^ De verb. oblig, (xlv, 4).

PKS OBLIGATIONS A TERME. 125

été pure et simple, une seule formule était considérée comme ne pouvant créer dos obligations de diverses natures, savoir une obligation pure et simple pour la première année, des obligations * conditionnelles pour les années suivantes. Cela tenait aussi sans doute à ce que les stipulations sont toujours interprétées strictement, tandis que non stricte irUerpretandœsunt defunctorum voluntafes^ et ce qui le prouve, c'est que ces détestabtes subtilités ne s'appliquaient pas dans les contrats bomp fidei (i) : dans ces contrats arf tempus debein potest.

Notre texte ajoute que si, se fondant sur la rigueur du droit civil, Théritier du créancier poursuit le débiteur, ce^ui-ci pourra le repousser à Taide de l'exception pacti conventi tirée du pacte & «ow />e/e«c/o contenu dans les termes de la stipulation elle-même. La nécessité pour le promettant poursuivi par l'héritier du créancier d'avoir ici recours à l'exception padi conrcw^t semble au premier aspect en désaccord avec la règle que le pacte intervenu m continenti dans un contrat de droit strict en faveur du débiteur a pour effet de diminuer l'obligation ipso jure et non exceptionis ope, règle qui avait fini par prévaloir dès l'époque classique (2). Mais il faut remarquer que dans notre «spèce le droit civil n'admettant pas qu'on pût constituer une obUgation ad tempus, admettre qu'un pacte résultant des termes mêmes de la stipulation aurait pour effet de la limiter ipso jure ad tempus, c'eût été contrarier trop directement le droit civil, et que dès lors force était bien de recourir à un moyen prétorien.

La stipulation dont nous nous occupons était, d'après les principes du droit civil, perpétua, ainsi que nous venons de le voir ; elle était en outre hna et inceria (3); elle produisait la condictio incerti ou actioex stipulatu portant : quidquid paretNumeriitm Nec.fDiuM AuLO Ageriodare oportere : il en résultait que le créancier en demandant la première annuité qui ne lui était pas payée déduisait injudicium totam obligationem et se trouvait ainsi avoir épuisé son droit tout entier, quoiqu'il n'eût pu obtenir condamna-

(1) L. h, pr., D., Pro socio (xvii, 2).

(2) L. -14, § \ ctL. 40, D., De reb. cred. (xii, \).

(3) L. 46, § 4, D., Deverb. oblig. (xlv, 4).