LIVRE llf, TITRE XV

pris pour condition est-il déjà accompli, l'obligation est dès à présent créée : quœ enim per rerum naturam simi certa non morantur obligationem^ licet apud nos inceria sint. Si, au contraire, il est dès à présent certain que le fait pris pour condition ne pourra jamais arriver, il est dès à présent certain que l'obligation ne prendra jamais naissance {i).

La condition est suspensive^ lorsque c'est la création môme de l'obligation qui est subordonnée à l'arrivée de l'événement pris pour condition. Si, au contraire, l'obligation est dès à présent créée, mais doit être considérée comme n'ayant jamais existé si tel événement arrive, la condition est dite mo/w^otVe. Dans ce dernier cas, les Romains disaient que l'obligation était pure et sa résolution conditionnelle : obligatio pura quœ snb condiiione resolvitur.

Les Institutes ne parlent de la condition qu'à propos de la stipulation. Néanmoins les autres contrats peuvent être affectés de cette modalité (-2). Aussi croyons-nous utile de traiter de la condition d une manière générale, quel que soit le contrat que cette modalité affecte.

Occupons-nous d'abord de la condition suspensive. L'étude des effets de la condition suspensive exige que l'on examine séparément : t" l'état des choses pendenle conditionè; 2* l'état des choses après l'accomplissement de la condition.

Pendente conditionè il n'y a pas encore d'obligation, nihil intérim debetur, nous dit Marcien (3) ; en conséquence le créancier n'a pas encore d'action : aussi lllpien nous a-t-il déjà dit : Ubi guis sub conditionè stipulatus fuerit neque cessit, neque venit dies

(1) Exccptionnenement il en serait autrement s'il s'agissait d*un fait dès à présent certain, mais tel qu'il fut impossible à tout 'homme d'en vérifier actuellement l'existence ou l'inexistence, d^un fait sur lequel il y eût pour tous les hommes une inscientia nécessaire, imposée par ]& nature même des choses. Dans ce cas ce fait, quoique dès à présent certain, formerait une véritable condition. Voir L. 28, § 5, D., Dejudiciis (v, 1) et LL. 37, 38, 39, D., De reb, a'ed. (xii, 4)-

(2) On en avait douté pour le contrat de société. Voir L. 6, C, P»*o socio (iv, 37).

(3) L. 43, § 5, D.,De pign. et hypoth, (xx, 4)..