DES 0BL1GAT10:<S CONDITIONNELLES

pendentfi (ufAuc conditime {\), Si le débiteur a payé par erreur pendente conditione (*), il aura payé Tindu et il pourra le répéter. «c Sub conditione debitum^ nous dit Pomponius,/>er errorem solutum » pendente quidem conditione repelitur f3). » Si la chose due vient à périr pendente conditione^ le débiteur en supportera la perte, ' sans pouvoir exiger la chose promise en retour *(4). Si nous supposons qu'il y ait eu tradition, la tradition ne transférant la propriété qu'autant que telle est Tintention des parties, et la translation de la propriété par ce mode étant soumise aux modalités que les parties y ont attachées, cette tradition M\j^ pendente conditione n'aura pas pour effet de rendre le créancier propriétaire en la supposant émanée a domino^ et émanée a non domino elle ne mettrçiit pas ce créancier in causa tisucapiendi (5). Cependant, dès le moment du contrat conditionnel, ily a un

Ken créé inttr partes, et s'il n'est pas encore dû, il y a spes debitum iri. Cette chance de devenir créancier est une partie intégrante du patrimoine de ce futur créancier, qui, s'il venait à mourir pendente conditione, la transmettrait à ses héritiers : « Ex y> conditionali stipulationCy nous dit notre textç, tantum spcs est » debitum iri, eamque ipsam spem in heredem transmittùnus^ si » priusquam conditio existât, mors nobis contigerit. y> Cette transmissibilité de la créance conditionnelle s'écarte des. règles applicables en matière d'institution d'héritier et de legs. L*héritier institué sub conditione^ la personne à laquelle on a légué conditionnellement ne transmettraient rien à leurs héritiers, si elles venaient à décéder pendente, conditione. Le testateur en effet a eu en vue la personne même. de l'héritier ou du légataire. Or, pour les jurisconsultes romains, une simple espérance n'est quelque chose en droit qu'autant qu'elle est transmissible héréditairement. Aussi ces jurisconsultes refusent-ils pendente conditione le nom de creditor à celui à qui une chose à été léguée

0) t. 213, pr., D., De verb. signif. (l, 16).

(2) Nous disons par erreur, parce qu*autrement U y aurait de sa part libéralité.

(3) L. 46, pr., D., Decond. itiâeb. (xii, 6).

(4) L. 8, pr., D., De peric, et comm, rei vend, (xvni, 6).

(5) L. 8,"pr,, D., De peric, et, comm, rei vend, (xviii, 6).

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conditionnellemeat per dwnnaiiouemj tandis que ce iiire est acc(»rdô à celui qui e&t créancier cooditionael ex eontractu^