‹ Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain: conférenceChapitre 70 sur 129 · L. W, pr., D., De oblig, et aét. (xliv · texte numérisé non relu

L. W, pr., D., De oblig, et aét. (xliv

tKPiilHDS, 11b. %4, ai Ediotmii. ULPlifil, livre 21, sur I*Kdii.

Ï9y cm wob conditioae legatnm * CdQi aii^^ on a légaé scnb c(RI-

C9t, peadeQte eondiiioiie nosi est ditioa n'est pas, tant; que la co&-

creditoF) scd toiic cum exsUterit dition n'est pas arrivée» ua créui-

conditio; quamvis eum, qui stipa- ciei', quoique Von admette qae, la

iafus est fiub conditionc^ placet condition étant encore en suspezu,

ettam pendente eonditione credi- cehxi qui a stipulé conditfomiel-

torem esse, lement soit créancier.

De là résultaient les conséquMces suivantes: 1« le créander conâitionnef^xcon^mc^a agissant ante eoRditionem perû son droit pour cause de plus -pétition; il en est autrement du légataire conditionnel : ce dernier lorsqull agit mte amàitionem nikil faeiiy et la condition accomplie, il pourra utilement renouvder son action (i) ; â** l'espérance du créancier conditionnel ex cmtraeiu peut être valablement garantie par un fidéjusseur ou une hypothèque ; il en est autrement de Fespérance née d'un legs conditionnel ; 3^ une créance conditionnelle née ex cmtraetu peut être éteinte par novation ou acceptilation, lesquelles n'existeront et n'auront éteint Tobligation qu'autant que la condition s'accomplira ; si au contraire nous supposons un legs conditiontiel, re^rance qui en résulte étant considérée comme la néuat ne peut être Tobjet d'aucun mode d'extinction, et, si plus tard la condition s'accomplit, le legs sera dû nond)Stant le mode d'ex* tinction intervenu. Un seul texte nous suffira pour démontrer no6 deux denûèf es propositions quant aux effets du legs eonditionnel. Ce texte suppose que pendente conditione le légataire a. reçu de rhéritier un fidéjusseur auquel il a fait acceptilation \ la condition s'accomplit, le jurisconsulte décide que le legs, est dû; donc le fidéjusseur n'a jamais été obligé, l'acceptilalion û*a pas pris

(\) L. 1,§ 4, D., Ouondo dies usMf. legaticedat <vii, 3).

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