‹ Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain: conférenceChapitre 84 sur 129 · L. 11, D., De stip. prœt, (jtLvi · texte numérisé non relu

L. 11, D., De stip. prœt, (jtLvi

VE^ULlilllS, Ub. 8 Aetionnni.

In ejusmodt stipulationibas, quse quanti res est, promissionem habcDt, commodius est certam summam comprehenderc : quoniam plenimque dif&cilis probatio est, quanti cujusque intersit, et ad exiguam sumfiQam deducitur.

VKIVCLKllS; livre 8, Des tctitu.

Dans les stipulations qui ont pour objet des quantités indéterminées , il est avantageux de stipuler une certaine somme, parce que, la plupart du temps, la preuve de rintérêt qu'avait le demandeur à Texécution de Tobligation est difficile, ce qui amène une condamnation à payer une somme exiguë.

Ordinairement lorsque, à une stipulation incertaine, les parties ont ajouté une clause pénale, la mise en demeure du dé* bîteur donne au créancier le choix entre Faction qui naît de la stipulation principale {condictio incerti) et celle qui naît de la stipulation pénale {condictio certi)^ sans qu'il puisse cumuler avec la peine le bénéfice de l'obligation principale. Ce cumul pourrai}, au contraire, avoir lieu lorsque la peine a été stipulée pour réparation du relard apporté à l'exécution de l'obligation principale. Dans ce cas, les Romains disaient que la peine était stipulée rato manmte pacto (1).

Page 1