LIVRE III, TIT, XIX

De inatilibiis stipalatianibns . Des stipulations inutiles.

Le Titre dont nous commençons l'étude n'est à proprement parler que le développement de celui que nous venons de com-

(4) VoirC. N., art. 4288 et fîSg.

154 LIYRK Illy TITRK XtX.

menter. En effet, les Romains appelaient stipulmo utUis celle qui était efficace, comme étant parfaitement conforme aux règles du droit civil et à celles du droit prétorien, et stipulatïo inutilis celle qui était inefficace, soit en droit civil, soit en droit prétorien. Traiter des stipulations inutilea, c'est donc rechercher quelles sont les conditions essentielles à Texistence des stipulations d'après le droit civil, et à leur validité d'après le droit prétorien. Le titre Dn inutiUbm stipulationiôm complète donc le titre De verborvm obligatione^ et dès lors sa place est marquée après celui dont 11 n'«St que le complément.

D'après, ce que nous venons de dire, l'on voit qu'il existait deux degrés d'invalidité des stipulations : — premier degré, la stipulation est nulle «po/wê- comme contrevenant à une règle de droit civil; — second degré, la stipulation est valable d'après le droit civil, et l'action qu'elle produit conduirait inévitablement à une condamnation du promettant ; mais le préteur intervient et accorde une exception qui paralyse l'action et amène l'absolution du défendeur, absolution qui aurait eu lieu de plein droit et sans le secours d'une exception, si la, stipulation eût été nulle.tpso

La stipulation peut être inutile à. raison niêmp. de l'objet auquel elle s'applique ; c'est à la nullité à raison de l'objet que s'appliquent leprincipium et Iqs parag;raphes i , 2, 22 et 24 de notre titre. Nous commencerons par les mettre spus les yeux du lecteur :

OmnU res quae domiaip npfitrp, . Toute chosa susceptible de prosubjicitur^ in stipulationcm deduci priété, soit meuble, soit immeuble, potest, sive illa mobilis, sive soli peut faire l'objet d'une stipulation, sit.

4. At si quis rem quœ ia rerUm . Maïs si ! quelqu'un avait stipulé natura non est aut esse non po- qu'on lui donnerait une chose qui test, dari stipulatus fuerit, veluti n'a ou ne peut avoir aueutte .exis- Stichum qui mortuus sit, quem vi- tence, par exemple Stichus^ qui vere credebat, aut hippocentaurum est mort et qu'il croyait vivant, ou qui esse, non possit^ inutilis erit sti- un. hippocen^taurc, chose qui ne pulatio. « ' peut exister, la stipulation sera

inutile* .