L. 437,:§ 4, D., Deverb. obltg. (xlv

VëNULEIVS, lib. ^ Stipulatiooum . . V£Nl}LRllS,mr6 4,desSti|tiltli«iis.

niud inspiciendum est, an qui centum dari piromisit confestim tencatur, an vero cesset obligation donec pecuniam conferre possit ? Quid ergo si neque domi habet, neque inveniat creditorem? Sed hœc recedunt ab impedimento nata«

Il faut examiner si celui quia promis de domicr cent est tenu immédiatement, ou si au contraire Tobligation cesse jusqu'à ce qu'il puisse payer cette somme *^ Que dire en eflFet s'il n'a pas cette somme, et qu'il ne trouve pas à l'emprunter? Mais ce

DBSSTlfUUTIOXS INiJnLI-S.

rali^'efc. rcspiciuiii ad' ftciiltattiiii

daudi^Est autem faciiltaft^;gfi:^«

commodum incommodamque, non

reram quse promittuntur : et alio-

qnîû, id qtils Stîchum dari spoponde-

rit, qusGTëmas Bbî sit StichUB : aut

si noa' mtàltom raferre Tidettur,

Ephesi :daturun(i. se, aa qupd Epbesi

sit, cum ipse Romae sit, dare spon-

deat; nam hoc quoque ad facul-

tatem dandi pêrtinet : quia in pe-

cunia et Jd Sticho illod commune

esl^ quod promissôr in prUBsèntia

dare non pptest# Et generaliter

causa difficultatis ad incommodum

promissoris, non ad impedimentum

stipulatoris pêrtinet : ne incipiat

dici eum quôque dare non posse,

qui airenum seryum, quem èominue

ndh yt^ndat, dare promiserit.

n'ert paalàun empêcbemenl natuc«l^ cep'^t ^'one clt0lfa)té perton*

nelle d'exécution . II s'agit Jà du plus ou moins de facilité que présente pour le débiteur personnellement rexécntionderoblîgation, et non d^un empêchettieiit tenant à la nature des choses promises; ciar autrement si quelqu'un avait promis. de donner Stichus, nous devrions rechercher où se trouve Stîchus, ou s'il n'importe pas beaucoup d'examiner si quelqu^un qui se trouve k Rome n'a pas promis de donner quelque chose qui est à Ëpbèse; car cela aussi se rapporte à une difficulté personnelle d'exécution. En effet, dans Tespèce de la somme d'argent et dans celle deStichus il y a cela de cémmun, que pour le moment le promettant ne peut exécuter son obligatioa* Il • faut donc dire en thèse générale que les difficultés d'exécution sont à la charge du promettant et ne nuisent pas au droit du stipulant^ afin qu'on ne vienne pas^dire que celui-là est dans l'impossibilité d'exécmter son obligation qui a promis de transférer la propriété d'un esclave d* autrui que son maître refuse de vendre»

Je ne puis stipuler ma propre chose, ce qui Veut^ire que je ne puis pas stipuler qu'on m'en transférera la propriété : on ne peut, en effet, me rendre deux fois propriétaire pour le tout d'une même chose» ce qui se réfère encore à la règle impossibilium mlla obligatio est. Il ne faudrait pas croire cependant que toute stipulation m'est interdite à l'occasion de ma chose. C'est ainsi que je puis valablement stipuler qu*on m'en restituera ,1a possession ; c'est ainsi encore que je puis valablement stipuler le prix de la chose qui m'appartient (0 •

(4) L. 82, pr., D., De verb. obHg* (xlv, 4).

1t)0 LITftS lli, TITRE XIX.

On ne peut valablement stipuler une chose dont on n'a pas le commerce, dont on ne saurait acquérir la propriété. Il en est ainsi soit qu'il s'agisse d'une chose hors du commerce d'une manière absolue, soit qu'il s'agisse d'une chose dont l'acquisition est interdite au stipulant. En sens inveree, s'il s'agissait d'une chose dont l'acquisition serait interdite au promettant, la stipulation serait parfaitement valable; l'exécution de l'obligation n'est pas en effet impossible dans ce cas-là. C'est au promettant à s'imputer d'avoir promis une chose de cette espèce : il lui sera difficile, mais non impossible, d'exécuter son obligation ; c'est à lui à s'arranger de manière à procurer la chose promise au stipulant, sans Tacquérir lui-même, puisqu'il ne peut en devenir propriétaire. C'est ainsi qu'un président de province, qui ne peut acquérir des immeubles dans la province qu'il administre, peut néanmoins les promettre par stipulation (1). C'est ainsi encore qu'un tuteur ne peut acquérir la propriété d'une chose appartenant à son pupille, et peut néanmoins s'obliger^à •en transférer la propriété à autrui (2). Le texte suivant expose . nettement le principe que nous venons de développer :