‹ Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain: conférenceChapitre 89 sur 129 · L. 34, D., De verb. oblig. (xlv · texte numérisé non relu

L. 34, D., De verb. oblig. (xlv

ULPIANUS, lib. 48, ad Sabinam.

Multum iutercBt utrum ego &lipu- 1er rem cujas commcrcium habere non possum, an quis promittat. Si stipuler rem cujus commercium non habeo,* inutilem esse stipula tioncm placet; si quis promittat, cujus commercium non habet, ipsi nocere, non mihi.

ULPIEN, lirre 48, sur Sabimis.

Il importe beaucoup de distinguer le cas où je stipule une chose dont je n*ai pas le commerce, du cas où quelqu'un promet une chose dont it n'a pas le commerce . Si je stipule une chose dont je n'ai pas le commerce, la stipulation est inutile ; si quelqu'un me promet une chose dont il n'a pas le commerce, celalui nuira et non à moi .

Notre paragraphe 2 nous dit, in fine, qu'il faut bien se garder do

(l)L. 65, pr., D., D6 C07ttr. empt, (xviii, 4), (f) L, 34, iJ 7, D., De contr, empt, (xviii, 4),

croire que la stipulation d'uu homme libre, d'une chose sacrée, religieuse ou publique, ou de toute autre chose qui n'est pas dans le commerce, doive être regardée comme étant in pendentif par cette considération que Thomme libre peut devenir esclave, la chose sacrée profane, la chose publique privée. La stipulation est nulle ab initio faute d'objet, elle restera nulle quels que soient les événements qui se produisent ultérieurement. On pourrait croire que c'est là un effet de la règle Catonienne appliquée aux stipulations. Il n'en est rien cependant ; car, de môme que Ton ne peut pas plus léguer conditionnellement qu'on ne le peut purement un homme libre, une chose sacrée, religieuse ou publique, de même on ne peut pas plus stipuler conditionnellement que purement l'une de ces choses. Dans ce cas, en effet, la nullité de la stipulation, comme celle du legs, tient à un principe supérieur à la volonté, soit du testateur, soit des parties. L'application delà règle Catonienne, au contraire, est subordonnée à cette volonté, puisque le testateur au cas de legs, ou les parties au cas de contrats, peuvent écarter cette règle en ajoutant une condition. Si je stipule ma propre chose purement, la stipulation sera nulle ; mais je puis éviter cette nullité par Taddition d'une condition (I ).

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