L. U, D. , />e sponsalibus (xxm

MODËSTINUS, Ub. 4 Differeatiamm. MODESTUf, Mv. 4 d«s DiféreiKes.

la spoooaUbas contrahendi» tttâ* contrahe^tiam definita non «tt» ui in malrimoniis : quapropter et a prlmordiosetatis sponsaliaeffici possunt ; si modo id lieri ab utraque persona iatelligafnr, id est^ f notisiilt minote9y qQSm septein annis.

Po«r coritraeter dés Bançaflles il n j a pas coaime pour le niariage d'âge iîxéj.e!eat pourquoi oa peut lea

contracter dès )'âge le plus tendre, pourvu toutefois que chacune des parties comprenne ce qu'elle fait, c'est-à-dire pourvu qu^aticttoe d'elles ne soit &gée de tnoîAs de sept ans.

Quoi de plus clair ? Les spofi$alia se font par stipulations réciproques a prinwrdiù (Btatis^ pourvu toutefois que les parties contractantes puissent prendre part à uiie stipulatioB^ c'est-à-dire pourvu qu'elles aient sept ans accoiaplis. On ne peut donc pas, comme le prétend l'opiûion adverse, stipuler dès avairt l'âge de

(\)mg. tit. XI, §25.

D£S STIt>nLATlONS INUTILES.

sept ans quoi qu'on puisse matériellement prononcer les paroles delà stipulation. Sept ans, voilà Tàge fixé pour les 5/?onWm, qu'on déclare pourtant pouvoir se faire a prtmordio œtatis : Vinfantia va donc jusqu'à sept ans.

L* 70, D., De verb. ohlig, (xlv, \),

ULPiAlW&, lib. 14^ wi Uietui.

Mti1i«r, qtàè dotem âèderàt tK>pil« lari velcq Ghibrioai Isidoro^ fecerat eum promiUere dokm,, si in matrimonio decessisset, infanti : et deccs* serat constante matrimonio; plaCebat ex stipufatû actioûem non esse :

qaottiàm qui far»nfotipotera4, itlpa* lari non poterat.

UIPIEN, lif. 44,sar lÈdll.

Une femme, qui avait à titre do dot transféré la propriété de certains biens à mon compatriote Isidore Glabrion^ lui en avait fait promettre la restitution^ pour le cas où elle mourrait pendant le mariage^ à un enfant; et elle était décédée pendant le mariage» on a décidé qfoe de cette stipulation ne résulterait aucune action « parce que celui qui ne peut pai-ler ne peut stipuler.

Il s'agit ici d'un infam, qui a matériellement prononcé les paroles de la stipulation, et cependant de cette stipulation, régulière ealafoi:mje, il ue résulte aucune action, parce que celui qui ne peut parler ne peut stipuler, c'est-à-dii^ parce que celui qui ne peut parier are^ nntelKgeflce de ce qu'il dit ne peut stipuler. Donc il ne suffit pas de? pouvoir prononcer les paroles d'une stipulation ; il faut comprendre ce que l'on dit ; et c'est à tort que le système adverse donne pour limite à Vinfantia le moment où le le pupille peut prononcer des paroles, qu'il les comprenne ou non. Nous maintenons donc nôtre préférence pour le second svstème. •

Nous venons de voir que dans la stipulation le pupille a besoin de Vauctoritas iutoris s*il joué le rôle de promettant, et qu'elle ne lui est pas hécèssaîré é'îl s'agît pour lui de devenir créander. Mais que décider s'il s'agit d'ufï contj'at synallagmatique, d'un de ces contrats dans lesquels on ne devient créancier qu'à la condition de devenir débiteur ? Le droit romain

180 LIVRE lU, TITRE \l\.

admettait (juc, lorsque le pupille avait pris part à riin de ces contrats sine tutoris aucloritate, il devenait créancier, parce qu'il pouvait faire sa condition meilleure ^tne tutoris amloritaie, et ne devenait cependant pas débiteur, parce que Vaucforiias tutoris lui était nécessaire pour contracter des obligations. Ainsi supposons qu'il ait acheté sine tutoris avctoritate, il sera deveim créancier de la chose vendue siâns devenir débiteur du prix. Ce principe demande à être bien compris. H faut se garder de croire que dans ce cas le pupille pût- exiger la chose vendue sans offrir d*en payer le prix. Tout l'avantage pour lui consistait en ce qu'il pouvait, selon son intérêt, exiger ou non rexécution du contrat, tandis que le vendeur ne pouvait pas se dispenser d'exécuter ses obligations, si le pupille l'exigeait en offrant de payer le prix, et d'autre part devait se résigner à l'exécution du contrat, si tel était le bon plaisir du pupille. En un mot la validité du contrat était à la discrétion du pupille (4).