L. 34, D., Devsvriset f'ruct . (xxn, f

L'LPIA^TS, lib \'i, ad Edictnm. UI-PiEN, snrl'Edit, lim l.'i.

Usurae vicem fructuum obtinent : Les intérêts tiennent la place des

et merito non debent a fructibus se- fruits, et doivent dès lors recevoir

pàrari : et ita in legatis, et fidei- les mêmes principes ; il en est ainsi

commissis, et in tutelse actione.jet^ en matière de legs, de fidéicotamis,

in caeteris judiciis bonse fidei serya- dans l'action de tutelle et dans les

tur . Hoc idem i igitur) in caeteris autres actions de bonne foi. Cett(;

obventionibus dieemus. règle doit être appliquée aux autres

fruits civils.

Si l'assimilation des fruits et des intérêts eût été la règle et dans les actions de bonne foi et dans les actions stricti jura, Ulpien eùt-il dit: et in cœteris judiciis bonœ fidei se^'iv/fi/r? Mais, répond-on, le legs, lorsqu'il profKiit un droit de créance, engendre une condictio, et Ulpien applique la maxime usurœ vicem fructuum obtinent aux legs, puis(|u"il nous dit et ita in legatis. Nous : répondons, qu'il y avait dans le texte primitif d'Hpien, et ita in legatis sinendi mudo.En elfet, Gains nous apprend dans ses institutes que le créancier exlegato ne pouvait pas, en principe, exiger desiidéréts, ce ([ui est ])arfaiteinent conforme à notre doctrine; mais il nous apprend en même temps qu'exceptionnellement le légat um sinendi modo était traité, en ce qui touche les intérêts, comme les fidéicommis dans lesquels les intérêts étaient [dus c.r

mora. 11 est dès lors certain que les compilateurs bysaiilins oui supprimé dans le texte d'Ulpien les mots sinendi modo. Justinien, en effet, ne reconnaît plus qu'une seule espèce de legs, et comme il veut que tout légataire ait désormais autant d'avantage qu'il en avait autrefois dans le legs le plus favorisé, il a, au point de vue des intérêts, assimilé tous les legs au legs sinendi modo. Voici le passage de Gains auquel nous venons de faire allusion :

GAIl InstitntionHm coœm. ll,§ 280. GAIUS. Institutes, Comm. II, § 280.

Fideicommissorum usurae et fructus debentur, si modo moram solutionis fecerit qui fideicommissum debebit ; legatorum vero usurte non debentur, idque rcscripto divi Hadriani significatur. Scio tamen Juliano placuisse in éo legato quod sinendi modo relinquitur. idem juris esse quod in fideicommissis : quam sententiam et bis temporibus magis obtinere video.

Les intérêts et les fruits dos fidéicommis sont dus toutes les fois que le débiteur du fidéicommis a été on retard de payer , mais les intérêts des sommes léguées ne sont pas dus. ce que décide expressément un rescript de feu Tempereur Adrien. .Te sais cependant que Julien décidait que le principe qui régit les iidéicommis devait aussi être appliqué au legs sinendi modo ; c'est cette opinion que je vois être la plus accréditée aujourd'hui.

Ce passage de Gains sullit poui' repousser victorieusement le premier argument do nos adversaires. Passons à l'argument qu'ils tirent de la loi 3b, D., De usuris et fruct. (xii, 1). Ce texte est emprunté à Paul, lih. '67, ad Edictum;\\ ne contient que les quatre mots suivants: Lite contcsinfa nsuni; rurnint , posanlaiiisi, dit-on, un principe général, iniisf|u"il ne distingue pas entre les diverses classes d'actions.

Ce texte ne peut s'cxplicpier que si ou le réunit a la loi 18, n., De >ovationibus et delecation. (xlvi, 2), lacpiellc e.st aussi tirée de I^aul, liO. hl, ad tJdiclum. Klleest ainsi concnc: Novdtione légitime fartri, lihcruninr /njjioflirnr et /ligiuis, itsio/c non currunt. H est évident que le jnrisconsnlle Jijonlait : lilorontestuta usurm currunt. Il conijjarail, ((ininic il le l'ait ailleurs (1^,

(1) \.. 29. l).. De novationiljits et dele<j. (xi.vi, 2).

ni" MLTUUM. :H

la iioviiliuii Noluiilairc avec les (illets de la litis conieilalio. S'il y a novatioii volontaire, disait-il, les intérêts qui étaient en train de courir, par exemple, en vertu d'une stipulation, cessent de courir. Au contraire la litis confestatio n'arrête pas le cours des intérêts. Telle était certainement lïdée du jurisconsulte, et dès lors le texte qui nous était opposé ne prouve rien contre nous. Bien plus, il existe un texte de Pomponiusque l'opinion adverse ne peut expliquer.